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Procès Verbal - ajvy7xjbyma4g81
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - ajvy7xjbyma4g81)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Extraordinaire
de
Clessé
du
06
Août
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
six
août
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
Clessé,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
extraordinaire
à
la
mairie
de
Clessé
sous
la
présidence
de
M.
CHERVIER
Jean-Pierre,
Maire.
Présent{e}s
: Mmes,
CHATELAIN
Emmanuelle,
CORTET
Fabienne,
DUTRON
Lucie,
GERAY
Karine,
MM
CHERVIER
Jean-Pierre,
DUMONT
Christian,
JULIEN
Laurent,
MARIN
Robert,
ROLLET
Patrick,
VEUILLET
Bernard
Excusé{e}s
: CUSIN
Frédéric,
GARNIER
Christiane
(pouvoirà CHATELAIN
Emmanuelle},
POLTURAT
Céline
{pouvoir
à
DUMONT
Christian),
SIVIGNON
Emilie,
TERRIER
Rémy
(pouvoir
à CORTET
Fabienne).
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Mr
DUMONT
Christian
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 15
Date
de
la convocation
: 31/07/2024
En
exercice
: 15
Date
d’affichage :
31/07/2024
Présents
: 10
Ordre
du
jour
:
- Implantation
d’une
antenne
relais
Orange
- Demande
de
subvention
pour
la rénovation
et
la mise
aux
normes
électriques
des
vestiaires
du
stade
de
football
- Modification
des
horaires
d'accueil
de
la Mairie
et
de
l'agence
postale
communale
- Questions
diverses
Implantation
d’une
antenne
de
radiotéléphonie
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
lors
de
la séance
du
27
février
2024,
un
projet
d'implantation
d'une
antenne
relais
ATC
France
avait
été
abordé.
Vu
la proposition
de
convention
d'occupation
du
domaine
public
pour
l'implantation
d’Équipement
Technique
d’une
durée
de
12
ans
avec
tacite
prorogation
de
6 ans.
En
contrepartie,
une
redevance
annuelle
de
2
500€
sera
demandée
avec
une
révision
de
1%
tous
les
ans.
Vu
la DP
7113524S0020
déposée
par
la société
SNC
ATC
France
pour
la construction
d’une
antenne
de
radiotéléphonie
(d’une
hauteur
de
30
mètres)
comprenant
un
pylône,
un
support
d'antennes
et
les
boîtiers
électroniques
des
armoires
techniques,
et
une
clôture
située
au
lieu-dit
Montagne
de
Quintaine
cadastré
A410
et
l’arrêté
de
non-opposition
en
date
du 24
juin
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibéré,
12
pour;
1
abstention
; 0
contre
:
-_
Accepte
l'implantation
d'une
antenne
de
radiotéléphonie
tel
présentée,
-_
Autorisation
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à cette
implantation
et
à prendre
toutes
les mesures
nécessaires
à sa
mise
en
œuvre. Demande
de
subvention
pour
la rénovation
et la mise
aux
normes
électriques
des
vestiaires
du
stade
de
football.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le
projet
de
rénovation
et
de
mise
aux
normes
électrique
des
vestiaires
du
stade
de
football
de
Clessé
dont
le coût
prévisionnel
s'élève
à 165
800
€
HT
est
susceptible
de
bénéficier
d’une
subvention,
à
hauteur
de
80%,
auprès
de
la
Fédération
Française
de
Football
au
titre
du
fonds
d’Aide
au
Football
Amateur.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibéré,
à
l’unanimité
:
- _
Sollicite
un
financement
dans
le
cadre
du
fonds
d'aide
au
Football
amateur
à
hauteur
de
80%
auprès
de
la
Fédération
Française
de
Football,
-
Autorise
le
Maire
à effectuer
les
démarches
nécessaires.
Changement
d’horaires
pour
l’accueil
de
Mairie
et d’Agence
Postale
Communale
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
suite
à
la
faible
fréquentation
de
la
Mairie
et
de
l'Agence
Postale
Communale
les
samedis
matin,
il convient
de
modifier
les
horaires
d'ouverture.
À
compter
du 1° janvier
2025,
ils seront
:
Lundi
8
h00
—
10
h30
Mardi
8
h00
— 10
h30
Mercredi
8
h00
—
10
h30
Jeudi
8
h00
—
10
h30
Vendredi
8
h00
—
10
h30
Ce
changement
sera
testé
durant
6 mois
ou
revu
à tout
moment
si désagréments
et
poursuivi
s’il
convient
au
plus
grand
nombre.
Il est
rappelé
qu’en
dehors
de
ces
horaires,
il est
possible
de
prendre
un
rendez-vous
avec
la
Mairie
du
lundi
au
jeudi
toute
la journée
et
les vendredi
et samedi
matin.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibéré,
12
pour
; 0
abstention
; 1 contre.
-_
Accepte
la
proposition
de
modification
des
horaires
pour
l'accueil
de
Mairie
et
de
l'Agence
Postale
Communale,
-_
Autorise
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
cette
modification
et
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à sa
mise
en
œuvre.
Questions
diverses
Néant. La
séance
est
levée
à
21
h
00.
BRBRRBERERRERRBRRRRBRRBRRRR
R&B
or