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Procès Verbal - 22j7zyt9qdkhgb
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 22j7zyt9qdkhgb)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
C.R.
du
Conseil
Municipal
du
14
Mars
2017
Légalement
convoqué
par
Jean
Pierre
CHERVIER,
Maire
de
Clessé,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
14
Mars
2017
à 20.00
heures.
Etaient
présents
: Jean
Pierre
CHERVIER
—
Bernard
FORAY
- Arlette
HUET
—
Robert
MARIN
—
Jean-Paul
AUCAGNE
-
François
BOURLOUX
-
Emmanuelle
CHATELAIN
-
Lucie
DUTRON.GUILLEMIN
- Christiane
GARNIER
- Nadine
LEGROS
-
Stéphane
POMPIDOU
- Patrick
ROLLET
- Emilie
SIVIGNON
- Bernard
VEUILLET
Absents
excusés
:
Pascal
BERROT
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
6 Février
2017
Le
procès-verbal
n’appelant
aucune
intervention,
il est
adopté
à l’unanimité.
Modifications
du
tableau
des
effectifs
Dans
le cadre
des
avancements
de
grades
concernant
quatre
agents :
Il convient
de
supprimer
les emplois
suivants :
Adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe
à temps
non
complet
(22/35
Adjoint
technique
principal
de
2°"°
classe
à temps
non
complet
(30/35°"°),
Adjoint
technique
de
1%
classe
à temps
non
complet
(33/35°"°)
Adjoint
technique
de
1°”
classe
à temps
non
complet
(30,50/35°"°),
ème)
3
ère
Et de
créer
les
postes
suivants :
Adjoint
administratif
principal
de
1
Adjoint
technique
principal
de
1°°
Adjoint
technique
principal
de
2
Adjoint
technique
principal
de
2
ère
ème)
,
classe
à temps
non
complet
(22/35
classe
à temps
non
complet
(30/35°"°),
ème classe
à temps
non
complet
(33/35
classe
à temps
non
complet
(30,50/35°"°),
ème)
ème
Autorisationsd’absences M.
CHERVIER
donne
lecture
d’une
note
émanant
du
centre
de
gestion
concernant
l'application
de
la
loi
n°
84-53
du
26
juillet
1984.
Celle-ci
accorde
au
personnel
des
collectivités
locales
un
certain
nombre
de
jours
d’absences
légales
lors
d'évènements
exceptionnels:
Mariage
—
décès
—
Maladie
grave
d’un
proche
— Maladie
d'enfant
— etc.
Le
conseil
décide
à
l'unanimité
d'accorder
au
personnel
des
autorisations
d’absences
Contrat
de
prévoyance
— maintien
des
salaires
Le
conseil
décide
de
se
joindre
à
la
procédure
de
mise
en
concurrence
pour
la
passation
de
la
convention
de
participation
pour
le
risque
prévoyance
(maintien
du
salaire
des
agents
en
cas
d’absences
supérieures
à
90
jours)
que
le
centre
de
gestion
de
Saône-et-Loire
va
engager.
Les
tarifs
et
garanties
seront
soumis
préalablement
au
conseil
afin
qu’il
puisse
confirmer
sa
décision
de
signer
la convention.
La
participation
prévisionnelle
de
fa commune
pour
l’ensemble
des
agents
est
fixée
à 5
€
par
mois.
Questions
diverses
Demandes
de
subventions
e
Amicale
des
Secrétaires
de
Mairie
de
l'arrondissement
de
Mâcon
Le
Conseil
Municipal
rejette
à l'unanimité
cette
demande
e
Jardin
pédagogique
de
Fleurville
: Installé
à
l'arrière
de
l'office
du
tourisme
de
Fleurville.,
ce
jardin
d'apprentissage
et
de
découverte
qui
fonctionne
grâce
à
des
bénévoles,
a
reçu
plus
de
300
élèves
en
2016,
dont
ceux
de
l’école
de
Clessé.
Vote
à
l’unanimité
d’un
don
de
50
€. Convention
C.E.C.L.
: C’est
à cette
association
que
la
municipalité
de
Clessé
confie
en
grande
partie
la
gestion
des
rythmes
scolaires
depuis
la
rentrée
de
2014.
Ce
contrat
arrivant
à
expiration,
elle
souhaite
le
renouveler
pour
une
durée
identique
de
3 ans.
Compte-tenu
de
l'incertitude
de
cette
réforme
pour
l'avenir,
la
municipalité
opte
à
l'unanimité
pour
une
prolongation
d’un
an.
Cette
question
devant
être
revu
en
2018.
Contrat
de
Florine
TRAUTMANN
Le
contrait
d'aide
personnalisée
de
Mme
Florine
TRAUTMANN,
renouvelé
en
Septembre
2016
pour
lui
permettre
de
poursuivre
sa
formation,
arrive
à expiration
le 31
Mars.
I
n’est
pas
possible,
à
l'heure
où
les
aides
accordées
par
l’état
sont
en
nette
diminution,
d’embaucher
à temps
plein
un
nouveau
salarié.
M.
CHERVIER
lui
a
donc
proposé
un
Contrat
à
Durée
Déterminée
de
12h30
/ Semaine,
proposition
qu’elle
a
refusée.
Mme
Florine
TRAUTMANN
quittera
ses
fonctions
le
31
Mars
prochain,
mais
la
municipalité
tient
à
la
remercier
pour
son
activité
durant
cette
période.
Intercommunautaire
du
Mâconnais
- Tournugeois
Les
représentants
de
la communauté
de
Commune
du
Mâconnais
- Tournugeois
ont
mis
en
place
un
certain
nombre
de
Commissions
ouverts
aux
Conseillers
Municipaux
Après
un
tour
de
table,
feront
partie
des
commissions
suivantes :
e
Finances
: JP CHERVIER
— S POMPIDOU
e
Sport
— Loisir — Gestion
des
bâtiments
: B FORAY
— Chr.
GARNIER
e
Petite
enfance
— social :
Arlette
HUET
e
Urbanisme
— PLUI
: JP
CHERVIER
— JP
AUCAGNE
-— Patrick
ROLLET
e
Suivi
des
manifestations
: JP
CHERVIER
e
Communication
: JP
CHERVIER
Achat
de
Matériel
Technique:
Suite
au
vol
perpétré
dans
le
local
technique,
la
municipalité
a
dû
racheter
un
certain
nombre
d'outillage.
Trois
sociétés
ont
été
pressenti
: entreprise
GARRY
de
Mâcon
M.G.
de
Senozan
-— Plaisance
et Vignes
de
Péronne.
A
la
lecture
des
devis,
la
Société
M.G.,
moins
disante
sur
l’ensemble
des
appels
d’offres,
a
été
retenue
pour
un
montant
de :
e
Matériel
Multifonction
1278
€ TTC
e
Tondeuse
1
348
€ TTC
e
Remorque
965
€ TTC
Affichage
provisoire:
Le
parc
des
expositions
de
Mâcon
organise
dans
ses
locaux
un
« salon
du
chiot
» et
demande
la
possibilité
d’un
affichage
par
leurs
soins
et
à
leur
frais,
d’une
affiche
provisoire
en
cette
occasion.
Accord
donné
à
l’unanimité
Stade
de
Clessé
: Compte
tenu
de
son
état
actuel,
il y a
lieu
de
prévoir
une
réparation
du
terrain
de
football,
étant
entendu
que
la
Municipalité
prendra
en
charge
les
ingrédients
et
que
les
travaux
d'aménagement
seront
effectués
par
les
membres
du
club.
Ont
été
retenues :
la Société
ERITERRE
pour
l'achat
de
Terreau
: 237
€
et
de
gazon
REGRAS
: 500
€
et
la société
RIFFIER
pour
le sable
gravière
: 1 127
€
Point
sur
les travaux
de
l'Eglise
: Le
diagnostic
obligatoire
concernant
le
plomb
et
l'amiante
a
permis
de
constater
l’absence
d'amiante
sur
l’ensemble
de
la
toiture,
mais
la
présence
Plomb
à
cause
du
vernis
utilisé
sur
les
tuiles
vernissées
du
clocher
et
du
clocheton.
Le
diagnostic
a
été
adressé
à
l’Architecte. Prochaine
réunion
: Commission
finances
à
18
heures
le
30
Mars
La
séance
est
levée
à
21.45h