Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20110989 w
Procès Verbal - DELB 20140382 w
Procès Verbal - DELB 20240024 w
Procès Verbal - DELB 20230119 w
Procès Verbal - DELB 20170591 w
Procès Verbal - DELB 20160398 w
Procès Verbal - DELB 20170193 w
Procès Verbal - DELB 20170209 w
Procès Verbal - DELB 20210167 w
Procès Verbal - DELB 20180633 w
Procès Verbal - DELB 20130857 w
Document publié le Lundi 18 novembre 2013 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20130857 w)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Loisirs,
Conseil Municipal
Séance du 18 novembre 2013
Dossier n° 2013.11.24..
DELB-20130857 - SPORT - SUBVENTIONS AUX CLUBS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme FIRMIN LE BODO, Adjoint.-
- le Tennis club municipal du Havre a sollicité une aide financière de la ville pour aider à la structuration du club.
Compte tenu du travail engagé par les dirigeants, une subvention d’un montant de 2.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- le club sportif des services municipaux section gymnastique a sollicité une aide financière de la ville pour faire face aux dépenses liées au développement du nombre de ses licenciés.
Compte tenu de l’augmentation du nombre de jeunes adhérents, une subvention d’un montant de 2.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- le plateau havrais de tennis de table accueille les enfants pour leur faire découvrir la pratique du tennis de table. Cette association a sollicité une aide financière de la ville pour continuer à développer son activité une subvention d’un montant de 300 euros pourrait être accordée à cet association.
- le juri tennis de table a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour la formation d’arbitres.
Compte tenu des dépenses liées à cette formation, une subvention d’un montant de 300 euros pourrait être accordée à ce club.
- la compagnie havraise de tir à l’arc a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour la participation d’un athlète à une compétition nationale.
Compte tenu des dépenses générées par ce déplacement, une subvention d’un montant de 500 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’association sportive badminton top team a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour la participation de plusieurs athlètes au championnat de France jeunes, une subvention d’un montant de 1.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- le club loisir coopératif havrais a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour la formation de ses encadrants, une subvention d’un montant de 500 euros pourrait être accordée à ce club.
- le club école de billard a sollicité une aide financière de la ville du Havre afin de développer son action de découverte du billard en direction des plus jeunes, une subvention d’un montant de 500 euros pourrait être accordée à ce club.- le canoë kayak le Havre a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour au développement de la pratique féminine du kayak polo, compte-tenu des efforts engagés dans ce sens, une subvention d’un montant de 250 euros pourrait être accordée à ce club.
- le kayak Le Havre Océan a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour augmenter son parc de bateaux, compte-tenu des dépenses générées par ce projet, une subvention d’un montant de 250 euros pourrait être accordée à ce club.
- le Havre athletic club section pétanque a sollicité une aide financière de la ville pour faire découvrir sa discipline aux personnes de tous âges et leur offrir la possibilité de participer à des concours.
Compte tenu des efforts développés par les dirigeants, une subvention d’un montant de 250 euros pourrait être accordée à ce club.
- le Havre omnisport travailliste section pétanque a sollicité une aide financière de la ville pour l’organisation d’un concours de noël, une subvention d’un montant de 250 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’association pétanque Montgaillard a sollicité une aide financière de la ville suite à la montée en division supérieure d’une deuxième équipe, une subvention d’un montant de 250 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’union bouliste a sollicité une aide financière de la ville pour soutenir la participation de ses équipes féminines aux concours, une subvention d’un montant de 250 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’association sportive des cheminots havrais section athlétisme a sollicité une aide financière de la ville pour soutenir un athlète sélectionné en Equipe de France, compte tenu du coût des divers déplacements une subvention d’un montant de 5.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’association sportive Saint-Denis de Sanvic basket a sollicité une aide financière de la ville suite à l’augmentation du nombre de ses licenciés et de sa progression sportive, compte tenu de dépenses occasionnées par ces évolutions une subvention d’un montant de 3.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- le Havre athletic club section tennis a sollicité une aide financière de la ville suite aux bons résultats obtenus à l’occasion des championnats de France, compte tenu des ces résultats une subvention d’un montant de 1.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- le club de danse sur glace du Havre a sollicité une aide financière de la ville suite aux résultats obtenus dans les différentes compétitions nationales, compte tenu des performances réalisées une subvention d’un montant de 1.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- le Havre athletic club section patinage a sollicité une aide financière de la ville pour permettre le développement de l’équipe de patinage synchronisé, compte tenu des résultats obtenus grâce à cette volonté une subvention d’un montant de 1.000 euros pourrait être accordée à ce club.- le club de vitesse sur glace du Havre a sollicité une aide financière de la ville permettre la formation de ses encadrants, compte tenu des dépenses occasionnés par ces formations une subvention d’un montant de 1.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- le cercle d’escrime du Havre a sollicité une aide financière de la ville pour soutenir le développement de l’activité escrime vers les plus jeunes, compte tenu de l’engagement du club une subvention d’un montant de 1.500 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’association de twirling bâton les news girls a sollicité une aide financière de la ville à l’occasion de la participation de ses adhérents à une compétition régionale, compte tenu des dépenses occasionnées par ce déplacement une subvention d’un montant de 300 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’association les diablesses a sollicité une aide financière de la ville à l’occasion de la participation de ses adhérents à une compétition régionale.
Compte tenu des dépenses occasionnées par ce déplacement une subvention d’un montant de 300 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’association sportive des cheminots du Havre section natation a sollicité une aide financière de la ville dans le cadre du développement de son école de natation, compte tenu de l’investissement des dirigeants une subvention d’un montant de 500 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’union sportive Saint-Thomas d’Aquin a sollicité une aide financière de la ville dans le cadre du développement de son école de football, compte tenu de l’investissement des dirigeants une subvention d’un montant de 1.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- Le club de lutte havrais a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour participer aux championnat de France de la jeunesse par équipe les 13 et 14 décembre à Sarrebourg. Compte tenu des dépenses liées au déplacement pour cette compétition, une subvention d’un montant de 2.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- le full boxing club a sollicité une aide financière de la ville pour faire face à l’évolution du niveau compétitif et l’augmentation du nombre de jeunes pratiquants.
Compte-tenu de l’évolution du niveau et du nombre de jeunes en compétition, une subvention d’un montant de 2.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- le Havre athletic club section kung-fu a sollicité une aide financière de la ville pour permettre d’initier dans de bonnes conditions des jeunes de plus en plus nombreux attirés par la pratique de cette discipline.
Compte tenu de l’augmentation du nombre de jeunes pratiquants, une subvention d’un montant de 2.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’association sport plus a sollicité une aide financière de la ville pour développer l’offre des activités pouvant être pratiquées par les adhérents.
Compte-tenu de l’intérêt de ce projet, une subvention d’un montant de 3.000 euros pourrait être accordée à ce club.
- l’association handisport le Havre a sollicité une aide financière de la ville pour développer l’offre des activités pouvant être pratiquées par les adhérents.Compte-tenu de l’intérêt de ce projet, une subvention d’un montant de 3.000 euros pourrait être accordée à ce club.
Si ces projets recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l'exercice 2013 ;
CONSIDERANT les demandes présentées par les associations Le tennis club municipal du Havre, le CSSM section gymnastique, le plateau havrais de tennis de table, le juri tennis de table, la compagnie havraise de tir à l’arc, l’association de badminton top team, le loisir coopératif havrais, le club école de billard, le canoé kayak Le Havre, le kayak Le Havre océan, le HAC pétanque, le HOT pétanque, la pétanque Montgaillard, l’union bouliste Havraise, l’ASCH section athlétisme, l’association sportive Saint- Denis de Sanvic Basket, le HAC tennis, le club de danse sur glace du Havre, le HAC patinage, le club de vitesse sur glace du Havre, le cercle d‘escrime du Havre, le twirling bâton les news girls, les diablesses, l’ASCH natation, l’Union sportive Saint-Thomas d’Aquin football, le club de lutte havrais, le full boxing club, le HAC kung fu, l’association havraise sport plus et handisport Le Havre
Sa commission municipale développement social – économie et emploi – enseignement et formation – affaires culturelles – sport – nautisme & tourisme réunie le 29 octobre 2013 consultée ;
VU le rapport de Mme l'Adjoint au Maire, chargée du sport, du nautisme, du littoral et du tourisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d'accorder
une subvention de 2.000 euros au tennis club municipal du Havre (fournisseur n° 105091) pour aider à la structuration du club.
une subvention de 2.000 euros au CSSM gymnastique (fournisseur n° 111276) pour faire face aux dépenses liées à l’augmentation du nombre d’adhérents.
une subvention de 300 euros au plateau havrais de tennis de table (fournisseur n°110800) pour faire face aux dépenses liées au développement d’activité en faveur des jeunes.
une subvention de 300 euros au juri tennis de table (fournisseur n° 117906) pour la formation d’arbitres.une subvention de 500 euros à la compagnie havraise de tir à l’arc (fournisseur n° 100959) pour la participation d’un athlète à une compétition nationale.
une subvention de 1.000 euros à l’association de badminton top team (fournisseur n° 120543) pour la participation de plusieurs athlètes à une compétition nationale.
une subvention de 500 euros au club loisirs coopératifs havrais (fournisseur n° 100845) pour la formation de ses encadrants
une subvention de 500 euros au club école de billard (fournisseur n° 104666) pour le développement de sa pratique.
une subvention de 250 euros au canoë kayak Le Havre (fournisseur n° 101047) pour le développement de la pratique féminine du kayak polo.
une subvention de 250 euros au club kayak Le Havre océan (fournisseur n° 100959) pour le renouvellement de son parc de bateaux.
une subvention de 250 euros au HAC pétanque (fournisseur n° 100746) pour le
développement de sa discipline.
une subvention de 250 euros au HOT pétanque (fournisseur n° 100777) pour l’organisation de son concours de Noël.
une subvention de 250 euros à la pétanque Mont Gaillard (fournisseur n° 104575) pour la montée de son équipe en division supérieure.
une subvention de 250 euros à l’union bouliste du Havre (fournisseur n° 104668) pour la participation de ses équipes féminines à différents concours.
une subvention de 5.000 euros à l’ASCH section athlétisme (fournisseur n° 100743) pour l’accompagnement de son athlète sélectionné en équipe de France.
une subvention de 3.000 euros à l’association sportive Saint-Denis de Sanvic basket (fournisseur n° 104771) pour faire face à l’augmentation de son activité.
une subvention de 1.000 euros au HAC tennis (fournisseur n° 100961) pour ses résultats aux championnats de France.
une subvention de 1.000 euros au Club de Danse sur glace du Havre (fournisseur n° 100860) pour la formation de ses encadrants.
une subvention de 1.000 euros au HAC Patinage (fournisseur n° 100726) pour le développement de son équipe de patinage synchronisé.
une subvention de 1.000 euros au Club de vitesse sur glace du Havre (fournisseur n° 104696) pour la formation de ses encadrants.
une subvention de 1.500 euros au Cercle d’escrime du Havre (fournisseur n° 104674) pour le développement de son activité.une subvention de 300 euros au club de twirling bâton les News girls (fournisseur n° 101003) pour la participation à une compétition régionale.
une subvention de 300 euros au club les Diablesses (fournisseur n° 116899) pour la participation à une compétition régionale.
une subvention de 500 euros l’ASCH natation (fournisseur n° 106264) pour le développement de son école de natation.
une subvention de 1.000 euros à l’Union Saint-Thomas d’Aquin Football (fournisseur n° 100986) pour le développement de son école de football.
une subvention de 2.000 euros au club de lutte havrais (fournisseur n° 106837) pour la participation au championnat de France de la Jeunesse.
une subvention de 2.000 euros au full boxing club (fournisseur n° 14519) pour l’évolution de son niveau compétitif.
une subvention de 2.000 euros au HAC kung fu (fournisseur n° 105251) pour l’augmentation du nombre de jeunes pratiquants
une subvention de 3.000 euros l’association havraise sport plus (fournisseur n° 1115887) pour le développement de ses activités.
une subvention de 3.000 euros au club handisport Le Havre (fournisseur n° 100912) pour le développement de ses activités.
Imputation budgétaire
Exercice 2013
Sous – fonction : 40 - Sport et jeunesse – Services communs
Nature et intitulé : 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Code mission : F60M04
Montant de la dépense : 36 200 euros
Vote : adoptée à l'unanimité