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Conseil Municipal - de libe rations cm du 28 09 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Cars.
Lien du pdf (Conseil Municipal - de libe rations cm du 28 09 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Consommateurs,
COMMUNE
DE
CARS
FEUILLET
DES
DÉLIBÉRATIONS
Jeudi
28
septembre
2023
à 19h
00
A
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
de
CARS
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
ZORRILLA
LDATS
PRESENTS
(11)
:
Mmes
Dominique
ARIAS,
Dominique
FARGES,
Nicole
DELAUGE,
Virginie
FREDAIGUE,
Régine
BERTHAULT,
Laure
BOUCAUD,
Mrs
Xavier
ZORRILLA,
Etienne
DELOMIER,
Mathieu
DELOMIER,
André
GIRAUD,
Philippe
SEVIN.
ABSENTS
EXCUSES
(4)
: Mmes
Caroline
LE
THOËR,
Béatrice
RUIZ
et
Mrs
Jérôme
DURAND,
Nicolas
CARREAU
POUVOIRS
(1)
: de
Mme
Béatrice
RUIZ
à Mr
André
GIRAUD
N°
d’ordre
de
Objet
Résultat
des
votes
la
délibération
AVENANT
N°05
au
LOT
N°02 | Approuvé
à l’unanimité
28092023-01
démolition,
plâtrerie,
doublage-
(12
pour)
isolation,
plafonds
pour
les
travaux
au
foyer
AVENANT
N°06
au
LOT
N°05 |
Approuvé
à l’unanimité
28092023-02
Plomberie
pour
les
travaux
au
(12
pour)
foyer Bail
de
location
du
local jouxtant
le |
Approuvé
à l’unanimité
28092023-03
point
poste
à
destination
d’une
(12
pour)
esthéticienne Choix
d’une
entreprise
pour
les
Approuvé
à l’unanimité
28092023-04
travaux
de
terrassement
au
bosq
(12
pour)
DM
N°1
Approuvé
à l’unanimité
28092023-05
(12
pour)
28092023-06
vente
de
l’epareuse
Approuvé
à l’unanimité
(12
pour)
Le
Maire
La
secrétaire
Xavier
ZORRILLA
Virginie
FREDAIGUE Envoyé
en
préiecture
le 98/10/2022
Reçu
en
prétecture
le 0SAO/20S
|
Publié
le
ID:
633-2193301005-20230928-2809202301-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CARS
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-huit
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CARS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
ZORRILLA,
Maire.
Date
de
convocation
: 21/09/23
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 11
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
Vote :
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
PRESENTS
(11)
:
Mmes
Dominique
ARIAS,
Dominique
FARGES,
Nicole
DELAUGE,
Virginie
FREDAIGUE,
Régine
BERTHAULT,
Laure
BOUCAUD,
Mrs
Xavier
ZORRILLA,
Etienne
DELOMIER,
Mathieu
DELOMIER,
André
GIRAUD,
Philippe
SEVIN.
ABSENTS
EXCUSES
(4)
: Mmes
Caroline
LE
THOËR,
Béatrice
RUIZ
et
Mrs
Jérôme
DURAND,
Nicolas
CARREAU
Pouvoir
(1)
: de
Mme
Béatrice
RUIZ
à Mr
André
GIRAUD
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mme
Virginie
FREDAIGUE
N°28092023-01 OBJET
_:
AVENANT
N°05
au
LOT
N°02
démolition,
plâtrerie,
doublage-
isolation,
plafonds
pour
les
travaux
au
foyer
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’un
avenant
en
moins-value
a
été
apporté
au
lot
N°02
concernant
les
travaux
de
démolition,
plâtrerie,
doublage-
isolation,
plafonds
du
Foyer.
Il est porté
par
le formulaire
EXE10
des
Marchés
Publics.
AVENANT
N°05
Lot
N°02
démolition,
plâtrerie,
doublage-isolation,
plafonds
>
Moins-value
pour
la pose
de
plafond
suspendu
dans
la grande
salle
>
Moins-value
pour
plafond
non
démontable
au
niveau
de
la scène
Montant
initial
Montant
avenant
|
Nouveau
montant
Montant
HT
en
€
115
001,30
11
758,10
103
243,20
Montant
TTC
en €
138
001,56
14
109,72
123
891,84 Envoyé
en
préfecture
le 05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 05/10/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 033-213301005-20230928-2809202301-DE
Le
nouveau
montant
du
lot
02
du
marché
suite
à
l’avenant
N°
05
est
donc
de
103
243,20
€
HT
soit
123
891,84
€
TTC.
Après
débat,
le
Conseil
Municipal
vote
à l’unanimité
l’acceptation
de
l’avenant
N°05
en
moins-value
de
11
758,10
€
HT
du
marché
de
travaux
de
rénovation
du
foyer
et
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
cet
avenant.
Fait
et délibéré,
Les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
ou
la secrétaire
Le
Maire,
Xavier
ZORRILLA
= Envoyé
en
préiecture
le 98/10/2022
Reçu
en
prétecture
le 0SAO/20S
|
Publié
le
ID:
633-2193301005-20230928-2809202302-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CARS
Date
de
convocation
: 21/09/23
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 11
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
Vote
:
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-huit
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CARS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
ZORRILLA,
Maire.
PRESENTS
(11)
:
Mmes
Dominique
ARIAS,
Dominique
FARGES,
Nicole
DELAUGE,
Virginie
FREDAIGUE,
Régine
BERTHAULT,
Laure
BOUCAUD,
Mrs
Xavier
ZORRILLA,
Etienne
DELOMIER,
Mathieu
DELOMIER,
André
GIRAUD,
Philippe
SEVIN.
ABSENTS
EXCUSES
(4)
: Mmes
Caroline
LE
THOËR,
Béatrice
RUIZ
et
Mrs
Jérôme
DURAND,
Nicolas
CARREAU
Pouvoir
(1)
: de
Mme
Béatrice
RUIZ
à Mr
André
GIRAUD
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mme
Virginie
FREDAIGUE
N°28092023-02 OBJET
: AVENANT
N°06
au
LOT
N°05
Plomberie
pour
les
travaux
au
foyer
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’un
avenant
en
plus-value
a
été
apporté
au
lot N°05
concernant
les
travaux
de
Plomberie
du
Foyer.
Il
est
porté
par
le
formulaire
EXE10
des
Marchés
Publics.
AVENANT
N°06
Lot
N°05
Plomberie
Remplacement
du
WC
existant
dans
la Loge
par
un
WC
suspendu.
Montant
initial
Montant
avenant
Nouveau
montant
Montant
HT
en
€
12
622,00
1 255,00
13
877,00
Montant
TTC
en
€
15
146,40
1 506,00
16
652,40
Le
nouveau
montant
du
lot
05
du
marché
suite
à
l’avenant
N°
06
est
donc
de
13
877,00
€
HT
soit
16
652,40
€
TTC. Envoyé
en
préfecture
le 05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 05/10/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 033-213301005-20230928-2809202302-DE
Après
débat,
le
Conseil
Municipal
vote
à l’unanimité
l’acceptation
de
l’avenant
N°06
en
plus-value
de
1 255,00
€
HT
du
marché
de
travaux
de
rénovation
du
foyer
et
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
cet
avenant.
Fait
et délibéré,
Les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
ou
la
secrétaire
Le
Maire,
_
Xavier
ZORRILLA Envoyé
en
préfecture
le 05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 05/10/2023
Publié
le
SO
ID
: 033-213301005-20230928-2809202303-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CARS
Date
de
convocation
: 21/09/23
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-huit
septembre,
le
:
Nombre
de
membres
présents
: 11
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CARS,
Nombre
de
suffi
imés :
12
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
Vote
EE
.
ns
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
OS
à
OUT:
ZORRILLA,
Maire.
Contre
: 0
Abstention
: 0
PRESENTS
(11)
:
Mmes
Dominique
ARIAS,
Dominique
FARGES,
Nicole
DELAUGE,
Virginie
FREDAIGUE,
Régine
BERTHAULT,
Laure
BOUCAUD,
Mrs
Xavier
ZORRILLA,
Etienne
DELOMIER,
Mathieu
DELOMIER,
André
GIRAUD,
Philippe
SEVIN.
ABSENTS
EXCUSES
(4)
: Mmes
Caroline
LE
THOËR,
Béatrice
RUIZ
et
Mrs
Jérôme
DURAND,
Nicolas
CARREAU
Pouvoir
(1)
: de
Mme
Béatrice
RUIZ
à
Mr
André
GIRAUD
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mme
Virginie
FREDAIGUE
N°28092023-03 OBJET
: Bail
de
location
du
local
jouxtant
le
point
poste
à
destination
d’une
esthéticienne Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l’esthéticienne
qui
occupait
le
local jouxtant
le point
poste
a souhaité
mettre
fin
à son
activité,
elle
a quitté
le local
le
01
septembre.
Une
nouvelle
esthéticienne
a montré
de
l’intérêt
pour
ce
local
et
après
une
visite,
accepte
d’en
prendre
la
location.
Nous
mettons
à disposition
le
local
après
avoir
fait quelques
petits
travaux
de
rafraichissement.
Nous
avons
établi
un
bail
de
location,
il est
lu par
Monsieur
le Maire.
Après
débat,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité
le
contenu
du
bail
pour
la
location
du
local jouxtant
le point
poste
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
ce
bail.
Fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
ou
la secrétaire
Le
Maire,
Xavier
ZORRILLA Envoyé
en
préfecture
le 05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 05/10/2023
Publié
le
SG
ID
: 033-213301005-20230928-2809202304-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CARS
Date
de
convocation
: 21/09/23
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-huit
septembre,
le
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Conseil
Municipal
de
la commune
de
CARS,
dûment
Nombre
de
membres
présents
: 11
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
sous
la présidence
de
Monsieur
Xavier
ZORRILLA,
Vote
:
Pour
: 12
Maire.
Contre
: 0
Abstention
: 0
PRESENTS
(11)
:
Mmes
Dominique
ARIAS,
Dominique
FARGES,
Nicole
DELAUGE,
Virginie
FREDAIGUE,
Régine
BERTHAULT,
Laure
BOUCAUD,
Mrs
Xavier
ZORRILLA,
Etienne
DELOMIER,
Mathieu
DELOMIER,
André
GIRAUD,
Philippe
SEVIN.
ABSENTS
EXCUSES
(4)
: Mmes
Caroline
LE
THOËR,
Béatrice
RUIZ
et
Mrs
Jérôme
DURAND,
Nicolas
CARREAU
Pouvoir
(1)
: de
Mme
Béatrice
RUIZ
à Mr
André
GIRAUD
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mme
Virginie
FREDAIGUE
N°28092023-04 OBJET
: CHOIX
D’UNE
ENTREPRISE
POUR
LES
TRAVAUX
DE
TERRASSEMENT
AU
BOSQ
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
Municipal
qu’une
réunion
avec
les
habitants
du
BOSQ
a
été
organisée
le
06
juillet
2023
pour
présenter
le
projet
des
travaux
d’amélioration
du
réseau
de
drainage
des
eaux
pluviales.
Il
s’agit
de
re-profiler
les
fossés
existants,
de
supprimer
un
écoulement
dans
le
domaine
privé
(sans
servitude)
et de
collecter
plus
efficacement
les
eaux
pluviales
en
amont
du
chemin.
Nous
avons
demandé
à plusieurs
entreprises
de
chiffrer
ces
travaux.
Nous
avons
la
réponse
de
deux
d’entre
elles.
>
L’entreprise
SARL
BOURCIER
de
Saint
ANDRONY
pour
un
montant
de
43
115,00
€ HT
soit
51
738,00
€ TTC
>
L’entreprise
SARL
LES
TRAVAUX
DE
L’ESTUAIRE
d’ANGLADE
pour
un
montant
de
20
525,40
€
HT
soit
24
630,48
€
TTC Monsieur
le
Maire
propose
de
retenir
l’entreprise
SARL
Envoyé
en
préfecture
le 05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 05/10/2023
Publié
le
S
L O7
ID
: 033-213301005-20230928-2809202304-DE
LES
TRAVAUX
DE
L’ESTUAIRE
d'ANGLADE
qui
propose
un
cout
moindre
pour
une
prestation
équivalente. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
>
accepte
de
choisir
l’entreprise
SARL
LES
TRAVAUX
DE
L’ESTUAIRE
d’'ANGLADE
pour
les
travaux
d’amélioration
du
réseau
de
drainage
des
eaux
pluviales
au
BOSQ
pour
un
montant
de
20
525,40
€ HT
soit 24
630,48
€ TTC
>
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
ce
dossier
Fait
et délibéré,
Les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
ou
la secrétaire
Le
Maire,
Xavier
ZORRILLA
E
ETES D
ES
en
à Envoyé
en
préfecture
le 05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 05/10/2023
Publié
le
SG
ID
: 033-213301005-20230928-2809202305-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CARS
Date
de
convocation
: 21/09/23
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-huit
septembre,
le
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Conseil
Municipal
de
la commune
de
CARS,
dûment
Nombre
de
membres
présents
: 11
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
sous
la présidence
de
Monsieur
Xavier
ZORRILLA,
Vote
:
Pour
: 12
Maire.
Contre
: 0
Abstention
: 0
PRESENTS
(11)
:
Mmes
Dominique
ARIAS,
Dominique
FARGES,
Nicole
DELAUGE,
Virginie
FREDAIGUE,
Régine
BERTHAULT,
Laure
BOUCAUD,
Mrs
Xavier
ZORRILLA,
Etienne
DELOMIER,
Mathieu
DELOMIER,
André
GIRAUD,
Philippe
SEVIN.
ABSENTS
EXCUSES
(4)
: Mmes
Caroline
LE
THOËR,
Béatrice
RUIZ
et
Mrs
Jérôme
DURAND,
Nicolas
CARREAU
|
Pouvoir
(1)
: de
Mme
Béatrice
RUIZ
à Mr
André
GIRAUD
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mme
Virginie
FREDAIGUE
N°28092023-05 OBJET
: DM
N°1
Monsieur
le Maire
fait part
au
Conseil
Municipal
que
suite
aux
avenants
apportés
aux
travaux
de
création
de
la MAM
et
de
rénovation
du
Foyer
il est
nécessaire
de
faire
un
virement
de
crédit
par
Décision
Modificative.
Il
présente
le
projet
de
décision
modification
N°
1 du
budget
primitif 2023
comme
suit :
En
section
de
Fonctionnement
:
615231
entretiens
réparations
voiries
- 5
000
66111
intérêts
réglés
à l’échéance
+
5 000 Envoyé
en
préfecture
le 05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 05/10/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 033-213301005-20230928-2809202305-DE
En
section
d’investissement
:
2135
- 5 000
2151/14
opération
voirie
- 38
500
21538
autres
réseaux
-
15
000
2184
matériels
de
bureau
-
5
000
2188
Autres
immobilisations
- 5
000
2151
réseaux
de
voirie
- 4
500
2131/
22
opération
MAM
+
20
000
2131/17
opération
FOYER
+ 40
000
1641
Emprunts
+
13
000
- 73
000
+73
000
Après
délibération,
le conseil
municipal,
décide,
à l’unanimité,
d’approuver
la décision
modificative
n°
1 présentée
ci-dessus.
Fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
ire
Le
Maire,
Xavier
ZORRILLA Envoyé
en
préfecture
le 05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 05/10/2023
Publié
le
SO
ID
: 033-213301005-20230928-2809202306-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CARS
Date
de
convocation
: 21/09/23
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-huit
septembre,
le
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CARS,
dûment
Nombre
de
membres
présents
: 11
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
sous
la présidence
de
Monsieur
Xavier
ZORRILLA,
Vote :
Pour
: 12
Maire.
Contre
: 0
Abstention
: 0
PRESENTS
(11)
: Mmes
Dominique
ARIAS,
Dominique
FARGES,
Nicole
DELAUGE,
Virginie
FREDAIGUE,
Régine
BERTHAULT,
Laure
BOUCAUD,
Mrs
Xavier
ZORRILLA,
Etienne
DELOMIER,
Mathieu
DELOMIER,
André
GIRAUD,
Philippe SEVIN.
ABSENTS
EXCUSES
(4)
: Mmes
Caroline
LE
THOËR,
Béatrice
RUIZ
et
Mrs
Jérôme
DURAND,
Nicolas
CARREAU
Pouvoir
(1)
: de
Mme
Béatrice
RUIZ
à Mr
André
GIRAUD
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mme
Virginie
FREDAIGUE
N°28092023-06 OBJET
: VENTE
DE
L’EPAREUSE
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
Municipal
qu’une
proposition
d’achat
de
notre
épareuse
de
marque
ORSI
pour
un
montant
de
4000
€
a
été
faite
par
M.
Romuald
DUMAS.
Celle-ci
était
montée
en permanence
sur
le tractopelle
qui
a été vendu
il y a
3
ans.
Nous
l’avions
démontée
pour
la vendre
séparément.
La
pose
et la dépose
sur
le
tracteur
n’est
pas
possible
sans
l’aide
d’un
professionnel.
Cette
vente
nous
permettra
d’acheter,
si le besoin
est identifié,
une
nouvelle
épareuse
plus
légère
et adaptée
à notre
tracteur
pour
des
poses
et
déposes
réalisables
par
nos
agents
techniques
sans
intervention
extérieure.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
>
accepte
de
vendre
l’épareuse
en l’état pour
un
montant
de 4000
€ à M.
Romuald
DUMAS
>
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
ce
dossier
Fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
ou
la secrétaire
Le
Maire,
Xavier
ZORR