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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil du 23052019
Document publié le Jeudi 23 mai 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil du 23052019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
GRAND
CALAIS Terres & Mers
FR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 MAI 2019
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 avril 2019
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2019-75 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE — Attributions exercées par délégation du Conseil
communautaire — Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales — Compte rendu
ADMINISTRATION
2019-76 : ADMINISTRATION — Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Mise en place —
Election
2019-77 : ADMINISTRATION — Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) —
Rapport d'activités 2018
PERSONNEL
2019-78 : PERSONNEL — Escale à Calais 2019 — Vacations
2019-79 : PERSONNEL -— Service COLLECTE — Contractuel — Recrutement
2019-80 : PERSONNEL — Contractuel — Recrutement — Direction Adjointe aux ressources et
prospectives
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2019-81 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Mise en place dispositifs de soutien à la filière médicale
du territoire
2019-82: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -— Participation de la Communauté d'Agglomération au
financement des aides et des régimes d'aides directes aux entreprises de la Région Hauts-de-France - Autorisation de signature de la convention de partenariat
2019-83 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Aéroport International de Calais-Marck — Approbation des nouveaux tarifs et redevances aéroportuaires
2019-84: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Aéroport International de Calais-Marck — Avis du
Conseil Communautaire sur le projet de Plan d’Exposition au Bruit
2019-85 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Aéroport International de Calais-Marck — Concession de
service public pour le service d’avitaillement aux aéronefs — Lancement de la procédure 2019-86 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Zone Industrielle des Dunes -— Désaffectation du
domaine public d'environ 450 m? détachés de la parcelle cadastrée BT n°71
2019-87 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Zone Industrielle des Dunes — Déclassement du
domaine public d'environ 450 m? détachés de la parcelle cadastrée BT n°71, pour cession à la SARL
Philippe Marcotte Lotisseur
2019-88 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -— Zone Industrielle des Dunes — Cession à la SARL Philippe
Marcotte Lotisseur d’une partie de la parcelle cadastrée BT n°71 d'environ 450 m? et d’une partie de
la parcelle cadastrée n°272 d'environ 1069 m?, sises rue des Verrotières, en vue de l'extension des
locaux d'implantation de l'entreprise RIVET et VERBROGH
2019-89: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Zone Industrielle des Dunes — Cession de 11 300 m°
environ de terrains à bâtir à la SARL TPW NORD CONCASSAGE
2019-90 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Zone Industrielle des Dunes — Vente d’un atelier relais à
la société ESPRIT ZEN — Abrogation
2019-91: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Zone d'activités économiques Les Terrasses de
Coquelles — Retrait de la délibération n°2018-103
BATIMENTS
2019-92 : BATIMENTS — Marché de fourniture d’outillages, de matériel de plomberie et de matériel
d'entretien des espaces verts — Lancement d’une procédure d’appel d'offres
CULTURE
2019-93 : CULTURE — Création d’une classe à horaires aménagés « arts plastiques » — Ecole d’art du
Calaisis — Collège des Dentelliers de Calais
POLITIQUE DE LA VILLE
2019-94: POLITIQUE DE LA VILLE — Prévention de la délinquance — Fonds Interministériel de la
Prévention de la Délinquance (FIPD) — Programme d’actions 2019 — Adoption
2019-95: POLITIQUE DE LA VILLE — Prévention de la délinquance — Déploiements d'intervenants
Sociaux Gendarmerie — Adoption
PETITE ENFANCE ET JEUNESSE
2019-96 : PETITE ENFANCE ET JEUNESSE - Centre de loisirs intercommunal — Tarification des Accueils
de Loisirs Sans Hébergement -— Modifications
AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE
2019-97 : AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE -— Déploiement de la fibre optique — Voies
Navigables de France — Renouvellement d’une convention d'occupation temporaire du domaine
public fluvial — Autorisation de signature ASSAINISSEMENT
2019-98: ASSAINISSEMENT — PFAC — Modulation du taux dans les immeubles d'habitation
préexistants à la construction du réseau d'assainissement collectif
VALORISATION DES DECHETS
2019-99: VALORISATION DES DECHETS — Convention pour la prestation des agents des services
techniques de la Ville de MARCK au profit de Grand Calais Terres & Mers
LUTTE CONTRE LES RISQUES, GEMAPI, PAPI
2019-100: LUTTE CONTRE LES RIQUES, GEMAPI, PAPI — Syndicat Mixte pour le Schéma
d'Aménagement et de Gestion de l'Eau du Boulonnais (SYMSAGEB) — Désignation d'un délégué
syndical titulaire et d’un suppléant de Grand Calais Terres & Mers
LUTTE CONTRE L'EROSION DE SOLS ET RURALITE
2019-101 : LUTTE CONTRE L’EROSION DES SOLS ET RURALITE — Association ADOPTA — Désignation
d’un représentant de Grand Calais Terres & Mers
HABITAT
2019-102: HABITAT — Approbation du document-cadre fixant les orientations en matière d’attributions des logements sociaux
2019-103 : HABITAT — Modification des critères d'éligibilité au dispositif d'aides aux travaux
d'amélioration énergétique dans l’habitat privé et simplification du formulaire
FINANCES
2019-104 : FINANCES - Exercice 2019 - Budget Général — Décision Modificative n°1
2019-105 : FINANCES — Exercice 2019 — Budget annexe de l’Assainissement — Décision
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2019-106 : FINANCES — Exercice 2019 — Budget annexe de l'Aéroport Calais-Marck — Décision
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2019-107 : FINANCES — Budget 2019 — Subventions — Attributions — Autorisation de signature de la
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2019-108 : FINANCES — Augmentation du capital de SPL « Commerce et centre urbain Calais »