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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ CC 190
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil du 07072020
Document publié le Mardi 7 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil du 07072020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2020-128 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2020-129 : ADMINISTRATION – Election du Président
2020-130 : ADMINISTRATION – Détermination du nombre de Vice-Présidents 2020-131 : ADMINISTRATION – Détermination du nombre des autres membres du bureau 2020-132 : ADMINISTRATION – Elections des Vice-Présidents
2020-133 : ADMINISTRATION – Elections des autres membres du bureau
2020-134 : ADMINISTRATION – Lecture de la charte de l’élu local
2020-135 : ADMINISTRATION – Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire au Président 2020-136 : ADMINISTRATION – Syndicat Intercommunal des Transports urbains de l’Agglomération du Calaisis (SITAC) – Elections
2020-137 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Syndicat Mixte du Pays du Calaisis (SYMPAC) – Elections 2020-138 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Syndicat Mixte pour l’Elimination et la VAlorisation des DEchets ménagers du Calaisis (SEVADEC) – Elections
2020-139 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale (PMCO) – Elections
2020-140 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Assemblée du territoire du Parc Naturel des Caps et Marais d’Opale – Elections
2020-141 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Syndicat intercommunal de la Région d’Andres (SIRA) – Elections
2020-142 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Syndicat Intercommunal de la Région de Bonningues- les-Calais (SIRB) – Elections
2020-143 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Syndicat Mixte pour le Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau du Boulonnais (SYMSAGEB) – Elections
2020-144 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Institution Intercommunale des wateringues – Elections 2020-145 : ADMINISTRATION – Commission Départementale d’Aménagement Commercial – Désignations
2020-146 : ADMINISTRATION – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignations
2020-147 : ADMINISTRATION – Représentation de la Communauté d'Agglomération Grand Calais Terres & Mers au sein du conseil d'administration de L'Office Public de l'Habitat « Terre d'Opale Habitat » 2020-148 : ADMINISTRATION - Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Conditions de dépôt de listes
2020-149 : ADMINISTRATION - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) – Conditions de dépôt de listes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2020
Ordre du jour 2020-150 : ADMINISTRATION – Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election 2020-151 : ADMINISTRATION – Commission de Délégation de Service Public (CDSP) – Election 2020-152 : ADMINISTRATION – Commissions thématiques intercommunales – Fixation et composition 2020-153 : ADMINISTRATION –Commissions thématiques intercommunales – Désignation des représentants
2020-154 : ADMINISTRATION –Organismes extérieurs – Désignation des représentants 2020-155 : ADMINISTRATION –Société Publique Locale « Commerce et centre urbain de Calais » – Désignations
2020-156 : ADMINISTRATION –Société Publique Locale « Grand Calais Tourisme et Culture » – Désignations
2020-157 : ADMINISTRATION – Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Commissaires – Liste
2020-158 : ADMINISTRATION – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Composition
2020-159 : ADMINISTRATION - Port de Plaisance – Comité Local des Usagers Permanents des installations de Plaisance (CLUPP) – Désignation du Président
2020-160 : ADMINISTRATION – Aéroport de Calais-Marck – Conseil exploitation de régie – Désignations
PERSONNEL
2020-161 : PERSONNEL – Indemnités des élus communautaires – Mise en place 2020-162 : PERSONNEL – Délibération cadre relative aux droits de formation des élus 2020-163 : PERSONNEL – Collaborateur de Cabinet – Emploi - Création
2020-164 : PERSONNEL – Liste des emplois permanents – Modification
2020-165 : PERSONNEL – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Contractuels – Recrutements 2020-166 : PERSONNEL – Ecole d’Art – Contractuels – Recrutements
2020-167 : PERSONNEL – Recrutement d’enseignants vacataires de Classe Préparatoire – Ecole d’Art – Autorisation de signature de la convention
2020-168 : PERSONNEL – Recrutement de modèles vacataires pour l’Ecole d’Art 2020-169 : PERSONNEL – Mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion à Grand Calais – DGA « vie du territoire » - Conservatoire à Rayonnement Départemental
2020-170 : PERSONNEL – Conditions relatives au versement d’une prime exceptionnelle aux agents communautaires soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19
RURALITE
2020-171 : RURALITE – Portage de Repas – Convention financière – Autorisation de signature
MUTUALISATION
2020-172 : MUTUALISATION – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d’Agglomération Grand Calais terres & Mers et le Centre Communal d’Action Sociale de Calais pour l’acquisition de consommables pour imprimantes
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2020-173 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Pandémie du coronavirus COVID-19 – Mesures exceptionnelles de soutien à l’économie du Calaisis – Exonération de loyers pour les sociétés basées à l’aéroport de Calais-Marck
2020-174 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Société d'économie mixte (SEM) « Territoires Soixante- Deux » – Rapport du représentant de Grand Calais Terres & Mers au sein de la SEM pour l’année 2019 2020-175 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Cession de terrains pour une surface de 1 800 m² environ à la société CARGO BEAMER – Agrément communautaire 2020-176 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Zone d’activités Les Terrasses – Cession d’environ 12 207 m² de terrains à bâtir à l’Association AFAPEI
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2020-177 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de COQUELLES – Approbation
2020-178 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Révision du Plan Local d’Urbanisme de Marck en Calaisis – Approbation
PLAISANCE
2020-179 : PLAISANCE – Port de plaisance de Calais – Bar du Yachting Club / Club House – Convention d’occupation temporaire – Exonération ponctuelle de la redevance d’occupation
POLITIQUE DE LA VILLE
2020-180 : POLITIQUE DE LA VILLE – Fonds Intercommunal de Cohésion Sociale – Programmation 2020 – Attribution d’une participation financière suite à l’appel à projets 2020
2020-181 : POLITIQUE DE LA VILLE – Action « Travail de rue » déposée par l’association LA SPIRALE – Approbation du plan de financement
CULTURE
2020-182 : CULTURE – Médiathèque – Remboursement adhésions suite prise en charge par les communes
SPORT
2020-183 : SPORT – Gestion des piscines et des centres aquatiques de l’Agglomération – Projets d’établissements consécutifs aux observations de la Chambre Régionale des Comptes 2020-184 : SPORT – Exonération de loyer – Locaux ICEO
LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI
2020-185 : LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI – Programme d’Actions pour la Prévention des Inondations (PAPI) du Delta de l’Aa – Approbation du projet d’avenant n°2 pour les années 2020 à 2023
FINANCES
2020-186 : FINANCES – Budget général et budgets annexes – Approbation du Compte de Gestion 2019 de la Communauté d’Agglomération du Calaisis
2020-187 : FINANCES – Budget général et budgets annexes – Approbation du Compte de Gestion 2019 de Grand Calais Terres & Mers
2020-188 : FINANCES – Budget général et budgets annexes – Approbation du compte administratif 2019 de la Communauté d’Agglomération du Calaisis
2020-189 : FINANCES – Budget général et budgets annexes – Approbation du compte administratif 2019 de Grand Calais Terres & Mers 2020-190 : FINANCES – Budget général et budgets annexes – Affectation définitive des résultats 2019 de la Communauté d’Agglomération du Calaisis
2020-191 : FINANCES – Budget général et budgets annexes – Affectation définitive des résultats 2019 de Grand Calais Terres & Mers
2020-192 : FINANCES – Exercice 2020 – Budget général – Décision modificative n°2 2020-193 : FINANCES – Exercice 2020 – Budget annexe de l’Assainissement – Décision modificative n°2 2020-194 : FINANCES – Exercice 2020 – Budget annexe de l’Aéroport Calais-Marck – Décision modificative n°2
2020-195 : FINANCES – Exercice 2020 – Budget annexe de l’Eau – Décision modificative n°1 2020-196 : FINANCES – Budget 2020 – Subventions – Attributions – Autorisation de signature de la convention
2020-197 : FINANCES – Budget 2020 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Les Attaques – Demande et autorisation de signature de la convention