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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil du 06022019
Document publié le Mercredi 6 février 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil du 06022019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Famille,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 06 FEVRIER 2019
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 20 décembre 2018
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2019-01: COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2019-02 : ADMINISTRATION – Aéroport Calais/Dunkerque – Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement – Autorisation de signature de la convention constitutive de groupement de commandes et autorisation de signature des marchés
2019-03 : ADMINISTRATION – Rapport annuel de développement durable – Présentation 2019-04 : ADMINISTRATION – Organisation du débat sur les orientations générales du budget 2019
PERSONNEL
2019-05 : PERSONNEL – Centre de Loisirs sans Hébergement – Organisation du service de restauration – Recrutement du personnel de restauration et d’entretien
2019-06 : PERSONNEL – Intervention des agents de Grand Calais – Remboursement 2019-07 : PERSONNEL – Archéologie – Contractuel – Recrutement
2019-08 : PERSONNEL – Fouilles archéologiques – Aménagement des abords du Fort Risban – Recrutement temporaire d’agents contractuels
2019-09 : PERSONNEL – Service Collecte – Contractuel – Recrutement
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2019-10 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Convention avec la Région Hauts-de-France autorisant le soutien financier de la Communauté d’Agglomération du Calaisis aux structures participant à la création d’entreprises à compter de l’année 2019 – Autorisation de signature 2
AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE
2019-11 : AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE – Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH avec la société SFR – Autorisation de signature
PETITE ENFANCE ET JEUNESSE
2019-12 : PETITE ENFANCE ET JEUNESSE – Multi-accueil Pom de Reinette et Pom d’Api – Règlements intérieurs – Modifications
2019-13 : PETITE ENFANCE ET JEUNESSE – Handicap – Gamins exceptionnels – Convention – Annulation et autorisation de signature
POLITIQUE DE LA VILLE
2019-14 : POLITIQUE DE LA VILLE – Fonds Intercommunal de Cohésion Sociale – Appel à projets 2019
VALORISATION DES DECHETS
2019-15 : VALORISATION DES DECHETS – Marché relatif à l’acquisition des véhicules de collecte – Lancement de la procédure d’appel d’offres – Autorisation de signature du marché
LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI
2019-16 : LUTTE CONTRE LES RISQUES/ GEMAPI/ PAPI – Défense contre la mer – Définition des systèmes d’endiguement de Grand Calais
2019-17 : LUTTE CONTRE LES RISQUES/ GEMAPI/ PAPI – Défense contre la mer – Mise à jour de l’étude de dangers du système d’endiguement Centre du Port de Calais et constitution du dossier de demande de régularisation – Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la Région Hauts de France
FINANCES
2019-18 : FINANCES – Budget 2019 – Mandatement préalable des subventions – Autorisation du Conseil Communautaire