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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - 69
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - 69)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Démocratie, Justice et droit,
nn,
VALLÉES
/Z
D'AIGUEBLANCHE
Communauté
de
communes
2026
/ 69
>
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
de
la
CCVA,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
Siège
de
la
Communauté
de
Communes
à
Grand-Aigueblanche
en
séance
publique
LE
TRENTE
AVRIL
DEUX
MILLE
VINGT
SIX
A
DIX-HUIT
HEURES
TRENTE
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
POINTET
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: Mesdames
et
Messieurs
BOGNIER
Olivier
—- BRUNIER
Thierry
-
BRUNOD
Aurore
—
COLLIARD
Dominique
—
COLLOMB
Daniel
-
DUCOURTIL
Marc
—
KALIAKOUDAS
Evelyne
—
LEDANOIS
Samuel
-
MARTINET-BON
Françoise
—
MATHIS
Marc
—
MIBORD
Josiane
—
MONEY
Sylvie
—-
MORIN
Jean
Yves
—
PARMENTIER
Marlène
—
POINTET
André
—
RELLIER
Annie
—
RICHIER
Maryse
—
ROUX-MOLLARD
Alain
- VORGER
Jean-Michel
POUVOIRS
:
ANDRIOLLO
Corinne
à
COLLOMB
Daniel
Date
de
Convocation :
DUNAND
François
à MONEY
Sylvie
23
avril
2026
POULIN
Nathalie
à
DUCOURTIL
Marc
Nombre
de
conseillers
:
EXCUSÉ
:
BILLIET-PRADES
Yves
En
exercice
:24
Présents
:
19
Votants
:
22
ABSENTE
:
GACON
Christine
Monsieur
Olivier BOGNIER
est
désigné
Secrétaire
de
Séance.
Obiet
: Subvention
à
l’association
Maison
de
la
Montagne
de
Nâves
Le
Président
propose
que
soit
attribuée
une
subvention
d’un
montant
de
85
000
€
à
l'Association
Maison
de
la
Montagne
de
Nâves
pour
assurer
son
fonctionnement
pour
l'année
2026.
Vu
la convention
d'objectifs et
de
moyens
en
date
du
14
avril
2023,
Vu
l'avenant
n°
1 à
la convention
signée
le 9
février
2026,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
l'attribution
de
la
subvention
ci-dessus.
Pour
Contre
Abstention
NPPV
22
FAIT ET DÉLIBÉRÉ
LES JOUR,
MOIS
ET AN
SUSDITS.
CERTIFIE
CONFORME
AU
DÉBAT.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
Olivier
BOGNIER
|
André
POINTET.
40
Chemin
des
Loisirs
—- 73260
GRAND-AIGUEBLANCHE
! Tél : 04.79.24
20
04
/ Email :
secretartat@ccva-savoie
com
/ Site
www.ceva-savoie
com
N°
stret :
247
300
015
00010
Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20260430-DE202669-DE Date de télétransmission : 06/05/2026 Date de réception préfecture : 06/05/2026