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Procès Verbal - 2024 03 18
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Poisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 03 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL N° 2024-03 DU CONSEIL MUNICIPAL
DE POISSON EN DATE DU 18 MARS 2024
Sous la présidence de Mme BONNOT Michelle, Maire de la commune.
Convocation adressée le 7 mars 2024
Sont présents : BODET Gérard, CLEMENT-PORNIN Christèle, BERNARD Didier,
PLURIEL Dominique, MELINE Nicole, CHATILLON Yves, BOULOGNE Christophe,
LORTON Corinne, FARIZY Isabelle, MERLE Bernard, GUYOT de CAILA Mathieu, FORET
Xavier.
Excusé(s) AUDUC Jean-Marc,
Absent(s) : Néant
Pouvoir(s) : Néant
Le quorum étant atteint, GUYOT de CAILA Mathieu a été nommé secrétaire de séance.
Le CM approuve à l'unanimité des membres présents le procès-verbal de la réunion du
22/02/2024.
DELEGATION DU MAIRE :
Mme le Maire annonce la décision prise dans le cadre de ses délégations.
VU le courrier de M et Mme PARIZE demandant le remboursement à hauteur de 50% de
l'abonnement et de la consommation de l’eau de l'agence postale,
VU le récapitulatif transmis par les locataires pour la période de juillet 2023 à janvier 2024,
VU le souhait de M et Mme PARIZE d'être remboursés, la commune va rembourser la
somme de 129.90€ TTC. (Décision 01.2024)
DELIBERATIONS
Vote du compte de gestion du budget communal
Mme le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du
comptable à l'ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le
compte administratif du Maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé
par le receveur municipal
Le compte de gestion de la trésorerie est identique au CA communal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité approuve le compte de
gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2023. Ce compte de gestion, visé et certifié
conforme par l'ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue
des comptes.
Approbation du compte administratif du budget communal
Vu la validation des chiffres par la perception en date du 12 mars 2024,
Vu l'article L2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), M BODET
Gérard, adjoint aux finances, prend la présidence de la séance et présente les chiffres du
compte administratif 2023.
Le compte administratif 2023 dressé par Mme le Maire est conforme au compte de gestion
2023 établi par la trésorerie de CHAROLLES.
Les dépenses d'exploitation : 382 818.40€
Les recettes d'exploitation : 444 789.02€
Il en ressort un excédent d'exploitation de l'exercice de 61 970.62€ auquel il faut ajouter
l'excédent antérieur cumulé et reporté 2022 qui était de 356 032.23€
L'excédent d'exploitation à la clôture de l'exercice 2023 est donc de 418 002.85€.
Les dépenses d'investissement : 50 906.53€
Les recettes d'investissement : 44 734.25€ Il en ressort un déficit d'investissement de l'exercice de 6 172.28€ auquel il convient d'ajouter
le déficit antérieur reporté et cumulé 2022 qui était de 34 035.42€.
Le déficit d'investissement à la clôture de l'exercice 2023 est donc porté à 40 207.70€.
Le déficit global d'investissement de 2023 est donc de 40 207.70€.
Après que Mme BONNOT Michelle, Maire, se soit retirée de la salle, le conseil municipal
approuve à l'unanimité le compte administratif 2023 du service communal.
Les élus signent et arrêtent, en triple exemplaire, le compte administratif 2023 de la
commune présentée en l'état.
Vote affectation du résultat :
Sur proposition de Mme le Maire, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’affecter le
résultat d'exploitation de clôture 2023 de la manière suivante :
321 600.15€ en recettes d'exploitation au compte 002 « résultat d'exploitation reporté » au
Budget Primitif 2024,
40 207.70€ en dépenses d'investissement au compte 001 « solde d'exécution de la section
d'investissement » au Budget Primitif 2024.
96 402.70€ en recettes d'investissement au compte 1068 « besoin en financement » au Budget
Primitif 2024.
Vote du compte de gestion du budget assainissement
Mme le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du
comptable à l'ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le
compte administratif du Maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé
par le receveur municipal
Le compte de gestion de la trésorerie est identique au CA assainissement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité approuve le compte de
gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2023. Ce compte de gestion, visé et certifié
conforme par l'ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue
des comptes.
Approbation du compte administratif du budget assainissement
Vu la validation des chiffres par la perception en date du 12 mars 2024,
Vu l’article L2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), M BODET
Gérard, adjoint aux finances, prend la présidence de la séance et présente les chiffres du
compte administratif 2023.
Le compte administratif 2023 dressé par Mme le Maire est conforme au compte de gestion
2023 établi par la trésorerie de CHAROLLES.
Les dépenses d'exploitation : 6 952.35€
Les recettes d'exploitation : 8 413.74€.
Il en ressort un excédent de fonctionnement de l'exercice de 1 461.39 auquel il convient
d'ajouter l'excédent antérieur reporté et cumulé 2022 qui était de 47 931.91€.
L'excédent de fonctionnement à la clôture de l'exercice 2023 est donc porté à 49 393.30€.
Les dépenses d'investissement : 1 347.00€
Les recettes d'investissement de 4 004.00€
Il en ressort un excédent d'investissement de l'exercice de 2 657.00€ auquel il convient
d'ajouter l'excédent antérieur reporté et cumulé 2022 qui était de 12 603.41€. L'excédent d'investissement à la clôture de l’exercice 2023 est donc porté à 15 260.41€.
Après que Mme BONNOT Michelle, Maire, se soit retirée de la salle, le conseil municipal
approuve à l'unanimité le compte administratif 2023 du service assainissement.
Les élus signent et arrêtent, en triple exemplaire, le compte administratif 2023 présenté en
l'état.
Vote affectation du résultat :
Sur proposition de Mme le Maire, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d'affecter le
résultat d'exploitation de clôture 2023 de la manière suivante :
49 393.30€ en recettes d'exploitation au compte 002 « résultat de fonctionnement reporté »
au Budget Primitif 2024,
15 260.41€ en recettes d'investissement au compte 001 « solde d'exécution de la section
d'investissement reporté » au Budget Primitif 2024.
Vote du compte de gestion CHAUFFERIE BOIS
Mme le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du
comptable à l'ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le
compte administratif du Maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé
par le receveur municipal
Le compte de gestion de la trésorerie est identique au CA chaufferie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité approuve le compte de
gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2023. Ce compte de gestion, visé et certifié
conforme par l'ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue
des comptes.
Approbation du compte administratif budget chaufferie bois
Vu la validation des chiffres par la perception en date du 12 mars 2024,
Vu l’article L2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), M BODET
Gérard, adjoint aux finances, prend la présidence de la séance et présente les chiffres du
compte administratif 2023
Le compte administratif 2023 dressé par Mme le Maire est conforme au compte de gestion
2023 établi par la trésorerie de CHAROLLES.
Les dépenses d'exploitation : 42 998.19€
Les recettes d'exploitation : 75 591.71€.
Il en ressort un excédent de fonctionnement de l'exercice de 32 593.52€ auquel il convient
de soustraire le déficit antérieur reporté et cumulé 2022 qui était de 0€.
L'excédent de fonctionnement à la clôture de l'exercice 2023 est donc porté à 32 593.52€.
Les dépenses d'investissement : 23 447.93€
Les recettes d'investissement : 46 507.98€
Il en ressort un excédent d'investissement de l'exercice de 23 060.05€ auquel il convient
d'ajouter le déficit antérieur reporté et cumulé 2022 qui était de 40 966.98€.
Le déficit d'investissement à la clôture de l’exercice 2023 est donc porté à 17 906.93€.
Après que Mme BONNOT Michelle, Maire, se soit retirée de la salle, le conseil municipal
approuve à l'unanimité le compte administratif 2023 du service chaufferie bois.
Les élus signent et arrêtent, en triple exemplaire, le compte administratif 2023 présenté en
l'état. Vote affectation du résultat :
Sur proposition de la Mme le Maire, le conseil municipal décide, à l'unanimité, d’affecter le
résultat d'exploitation de clôture 2023 de la manière suivante :
14 686.59 en recettes d'exploitation au compte 002 « résultat de fonctionnement reporté »
au Budget Primitif 2024,
17 906.95€ en recettes d'investissement au compte 1068 « besoin en financement » au Budget
Primitif 2024, .
17 906.93€ en dépenses d'investissement au compte 001 « solde d'exécution de la section
d'investissement » au Budget Primitif 2024.
Adhésion au contrat de maintenance pour l'entretien du défibrillateur
La communea installé un défibrillateur depuis 2021.
Suite au passage de l’entreprise Cœur Vaillant, vendeur et installateur du produit, pour
changer les consommables, une offre de maintenance a été déposée. C’est une obligation de
réaliser la maintenance du défibrillateur selon l’article du code civil de la santé publique.
Cette maintenance permet d’avoir un suivi du produit, assistance téléphonique 24h/24 -
7j/7, d'avoir un prêt d’un défibrillateur en cas de panne...
Le contrat est valable pour un an et pourra être reconduit par tacite reconduction chaque
année sans excéder 4 ans.
Le tarif de la prestation est de 140€ HT par an. Les consommables seront facturés l’année où
ils seront changés.
Subvention à l'école pour le voyage scolaire
Réception du courrier, du bilan et du devis du transport validé de la directrice. Cette année
l'école de Poisson organise une classe découverte de trois jours, du 8 à 10 avril 2024 avec
tous les élèves à GANNAT (Paléopolis, c'est un parc à thèmes). L'école a mené plusieurs
actions pour récolter des fonds pour financer leur voyage. Par conséquent, les enseignants
demandent une aide de la commune pour financer une partie de leur voyage. Mme le Maire
confirme la subvention de 1 400.00€ correspondant au devis validé pour le transport.
Subventions 2024
Une demande a été faite par l'ADMR pour l’année 2024 (sans montant). En 2023, ils ont eu
200€. L'association ADMR aura 200€ pour l’année 2024.
Une demande a été faite par le SSIAD pour l’année 2024 (sans montant). En 2023, ils ont eu
100€. L'association SSIAD aura 200€ pour l’année 2024.
Il est demandé au CM de rajouter plusieurs points à l’ordre du jour :
Organisation du temps scolaire Rentrée 2024
Madame l'inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'éducation
nationale de Saône-et-Loire, a transmis un courrier présentant la nécessité de renouveler la
validation de l'organisation du temps scolaire des écoles du département pour la rentrée
2024. Cette démarche s'applique à toutes les écoles qu'elles soient concernées ou non par
un projet de modification de l'organisation du temps scolaire et même si elles ont fait l'objet
d'une validation de leurs horaires depuis 2021, il faut la renouveler tous les 3 ans. L'organisation du temps scolaire (OTS) doit être la même pour toutes les écoles d’une même
commune ou RPI, mais peut faire apparaître des horaires différents d’une école à l’autre.
L'organisation du temps scolaire envisagée prévoit 8 demi-journées de classes par semaine
dont 4 matinées, dans le respect de 24 h hebdomadaires, 6h maximum par jour et 3h30
maximum par demi-journée, avec une pause méridienne d’1h30 minimum.
La démarche consiste :
e à recueillir l'avis du Conseil Municipal, du conseil d'école,
+ _ à définir les horaires de l’école sur la semaine,
+ à remplir le formulaire joint et le transmettre par voie postale au service DSDEN
avant le 31/03/2024 et joindre la délibération présentant l’organisation du service
scolaire.
Par conséquent, il est demandé au CM de renouveler et de valider l'organisation du temps
scolaire pour la rentrée scolaire en septembre 2024 comme présenté.
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié
à un accroissement temporaire d'activité
Vu le Code Général de la Fonction Publique, et notamment l’article L. 332-23, 1°
Considérant qu’en raison d’une charge de travail importante due aux différents dossiers
d'investissement à traiter (lotissement et maison d’assistants maternels notamment) et des
délais courts imposés par l'administration, il y a lieu de créer un emploi non permanent
pour un accroissement temporaire d'activité d'Adjoint Administratif Territorial de 2ème
classe non titulaire à temps incomplet pour une durée hebdomadaire d'emploi de quatre
heures dans les conditions prévues au 1°de l’article 332-23 du code général de la fonction
publique et d'autoriser à recruter un agent contractuel pour une durée d’un mois (maximale
de 6 mois) sur une période de 12 mois.
Après en avoir délibéré, le conseil avec 3 CONTRE, et 10 POUR décide :
- De créer un emploi non permanent relevant du grade d’Adjoint Administratif
Territorial 2ème classe, pour un accroissement temporaire d'activité à temps incomplet pour
effectuer les missions administratives liées à l'exercice de la fonction de secrétaire de mairie
pour une durée hebdomadaire de travail égale à 4h/35ème, à compter du 26 mars 2024 pour
une durée d’un mois possiblement renouvelable.
-_ D’inscrire la dépense correspondante au chapitre 12 à l'article 6413 du budget primitif
de l’année 2024.
- De donner délégation à Mme le Maire pour accomplir tout acte nécessaire à l’exécution
de la présente délibération.
Subvention exceptionnelle 2024 à l’école Lucie AUBRAC de Marcigny
Mme le Maire informe le conseil municipal d’un courrier de demande de participation
financière émanant de la directrice de l’école LUCIE AUBRAC DE MARCIGNY pour un
élève de la commune scolarisé à l’école primaire en CLIS, demandant une subvention de
65€ relative à la participation à une classe découverte du 3 au 7 juin 2024. Le Conseil Municipal, après discussion, a voté à l'unanimité l'attribution d’une subvention
pour un enfant domicilié à POISSON mais scolarisé à l’école LUCIE AUBRAC DE
MARCIGNY,
Le montant de 30€ proposé par la commune a été soumis au vote (12 voix pour et 1 voix
contre)
[ COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS |
Voirie : BERNARD Didier informe le conseil qu’il a demandé plusieurs devis pour du
matériel pour l'agent communal. Tout sera étudié à la commission des finances du 25 mars
2024.
Bâtiments communaux : BODET Gérard informe que sa commission s’est réunie le 18 mars
à 20h afin de faire un point sur les devis reçus concernant les travaux de transfert de la
bibliothèque à la BCD, pour l'acquisition d’une échelle pour accéder au silo en sécurité à la
chaufferie et pour l'installation de la main courante à la sortie de l’église.
CCAS : PLURIEL Dominique informe le conseil qu’une commissiona eu lieu le 7 mars pour
l'étude d'une demande d’aide alimentaire. Il a été décidé de donner 60€ de courses à la
personne dans le besoin.
Communication, fleurissement : CLEMENT-PORNIN Christèle informe le CM que le
nettoyage a été réalisé par l'agent communal de tous les massifs et l'élagage d'arbres du
lotissement des châteaux.
[ COMPTES RENDUS DES REUNIONS
Le CM prend connaissance des réunions auxquelles ont participé les élus depuis la dernière
séance du Conseil Municipal.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire informe le CM:
Lotissement : le bornage est en train d’être réalisé par ADAGE.
L'entreprise ADTEC est intervenue pour réaliser le passage caméra dans le réseau d'eaux
usées existant. Il n'a pas pu inspecter la totalité du réseau qui est obstrué de sable, de terre...
Il convient de faire réaliser un hydrocurage de ce réseau afin qu'ADTEC intervienne en
même temps pour l'inspection caméra du réseau. Il a été demandé un devis à SERVIMMO
ainsi qu'à VEOLIA.
On a reçu seulement un devis, celui de SERVIMMO pour un montant de 758.98 € TTC, nous
sommes dans l'attente de celui de VEOLIA.
MAM : une réunion a eu lieu le 15 mars en mairie à 14h pour le dépôt du dossier PRO-DCE
par Figural, Séverine MACAREZ, en présence de Julien CHARTIER de l’ATD71, de
l’entreprise SOCOTEC, d'élus et de la secrétaire de mairie. Le marché travaux doit être
déposé sur la plateforme ARNIA pour le jeudi 28 mars 2024 à 12h.
Cinéma en plein air de la Communauté de communes Le Grand Charolais : Pour donner
suite à la réunion de présentation du Grand Ciné, la date du 7 aout 2024 a été confirmée
pour POISSON. Le choix du film est en cours. Budget : petit rappel, la commission finances se réunira le lundi 25 mars à 20h30. Mme
DARD vient le vendredi 22 mars à 9h30 pour faire un point sur les budgets. Elle ne pourra
pas être présente lors du vote des budgets.
Tarif listing vaisselle salle des fêtes
Suite à une vérification de la vaisselle à la salle communale par deux élus, un devis va être
demandé pour la fourniture de la vaisselle à remplacer.
La commune a réceptionné un courrier de la SACEM proposant des forfaits annuels en
fonction du nombre d'habitants aux communes pour les évènements musicaux.
La course VC Charolais a lieu le samedi 06/04/2024.
M VINAUGER remercie la municipalité et félicite l'agent technique pour l'élagage des
arbres du lotissement des châteaux.
Fait à Poisson, le 18/03/2024
La séance est levée à 23h30
Mme le Maire,
Michelle BONNOT
Le secrétaire #4