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Déliberation - DEC2025 010 Renouvellement d'adhésion et convention avec Nautic Sports 38
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Charmpagnier
Décision du maire 2025_010
Renouvellement
d'adhésion
avec
Nautic
Sports
38
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
au
Conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
certaines
compétences
;
Vu
la délibération
n°2023-082
du
Conseil
Municipal
de
Champagnier
du
18
décembre
2023
relative
aux
délégations
du
Conseil
municipal
au
maire
rendue
publique
le 22
décembre
2023
par
laquelle
le Conseil
municipal
a
chargé
Monsieur
le
Maire
de
procéder,
au
nom
de
la
commune,
au
renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
la commune
est
membre
;
Vu
le
courrier
en
date
du
29
avril
2025
du
Syndicat
pour
l’Aménagement
du
Bois
Français
portant
séances
de
découverte
attribuant
à
la
commune
un
total
de
11
séances
pour
un
restant
à
charge
de
2€
par
stagiaire
(au
lieu
de
12
€ en
tarif
public),
Vu
le
projet
de
convention
avec
l'association
Nautic
Sports
38,
sise
Maison
des
Sports
7
rue
de
l’industrie
38327
Eybens,
portant
sur
l'adhésion
au
dispositif
2025
;
Considérant
le
besoin
de
renouveler
l'adhésion
à
l’association
afin
de
permettre
la pratique
d'activités
physiques
et
sportives
de
pleine
nature
;
Monsieur
le
Maire,
sur
délégation
du
conseil
municipal
:
Article
1
: Décide
de
renouveler
l'adhésion
à
l’association
Nautic
Sports
38
;
Article
2
: Décide
de
signer
la
convention
2025
—
animations
sportives
découverte
jeune
avec
Nautic
Sports
38
et tout
autre
document
nécessaire
à la mise
en
œuvre
de
cette
décision
;
Article
3
: Précise
que
l'adhésion
annuelle
s'élève
à
16€
en
2025
;
Article
4
: Dit
que
les
crédits
sont
ouverts
;
Article
5
: Dit que
les
services
municipaux
sont
chargés
de
l’exécution
de
la
présente
décision.
À Champagnier,
le 12
mai
2025
Florent
CHOLAT
Maire
1
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
1 i
Transmission
en préfecture
le : 1
3
MAI
2025
! 1 1 :
Publié
le:
1 3
MAI
2075
Décision
DEC2025_
010
/
1sur1