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Déliberation - DEL2022 052 Convention de mise à disposition d’un intervenant par Profession Sport 38 v
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2022 052 Convention de mise à disposition d’un intervenant par Profession Sport 38 v)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Éducation,
Commune
de
Champagnier
DÉPARTEMENT
DE
L'ISÈRE
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 11
Membres
votants
: 15
Envoyé
en
préfecture
le
02/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
02/09/2022
Affiché le
lement
ID
: 038-213800683-20220829-DEL2022_052-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
29
août
2022
Le
vingt-neuf
août
deux
mil
vingt-deux
à dix-neuf
heures
le Conseil
Municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique,
sous
la
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
Date
de
convocation
: 25
août
2022
Présents
:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-
Paul
JULIEN,
Christine
CAVARRETTA,
Carole
ANDRIES,
Sarah
AFENDIKOW,
Lucie
HARREAU,
Hubert
COLLAVET,
Nathalie
BARON
Excusés
:
Pierre-Alain
MENNERON
(donne
pouvoir
à
Florent
CHOLAT),
Benoît
ROSSIGNOL
(donne
pouvoir
à
Pascal
SOUCHE),
Pascal
PERRIER
(donne
pouvoir
à
Hervé
ALOTTO),
Brigitte
ORGANDE
(pouvoir
à
Nathalie
BARON)
Secrétaire
de
séance
: Hervé
ALOTTO
DEL2022_052
:
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
intervenant
par
Profession
Sport
38
Hervé
ALOTTO
indique
que
la commune
a
recours,
depuis
plusieurs
années,
à
l’association
Profession
Sport
38,
basée
à
Eybens,
pour
la prestation
d’un
intervenant
sport
au
bénéfice
de
l’école
primaire
le
lundi
après-midi.
La
convention
de
mise
à
disposition
de
l’éducateur
sportif
est
établie
sur
la
base
de
128
séances
les
lundis
du
5 septembre
2022
au 7
juillet
2023,
au
prix
unitaire
de
34,34
euros
à
Profession
Sport
38.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
e
_D’approuver
le
recours
à
profession
Sport
38
pour
la
prestation
d’un
intervenant
sportif
pour
l’école
Madeleine
Vatin-Pérignon
;
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
et
tous
documents
nécessaires
à sa
mise
en
œuvre.
Modalités
de
vote :
15
POUR
0 CONTRE 0 ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Maire
Fait
et délibéré
en
séance,
les jour,
mois
et an
susdits.
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
29
août
2022
- Délibération
2022_052
Page
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