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Déliberation - DEL2023 083 Vie scolaire Convention de mise à disposition d’un intervenant par Profession Sport 38 v
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2023
9
Publié
le
S
L
ID
: 038-213800683-20231218-DEL2023_083-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
18
décembre
2023
Cho
de __
—
Or
panier
Le
dix-huit
décembre
deux
mil
vingt-trois
à dix-neuf
heures,
le Conseil
municipal
de
Champagnier
s'est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DÉPARTEMENT
Date
de
convocation
: 12
décembre
2023
JS
DE
L'ISÈRE
Présents
: Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-
>
Paul
JULIEN,
Christine
CAVARRETTA,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Lucie
HARREAU,
Hubert
COLLAVET
Membres
en exercice
: 15
Absents
: Sarah
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL
(donne
pouvoir
à
Pascal
Membres
présents
: 10
Souche),
Pascal
PERRIER
(donne
pouvoir
à
Hervé
Alotto),
Brigitte
ORGANDE,
Nombre
de
pouvoirs
:2
Nathalie
BARON
Membres
votantss12
Secrétaire
de
séance
: Jean
Paul
JULIEN
DEL2023_083
: Vie
scolaire
- Convention
de
mise
à disposition
d’un
intervenant
par
Profession
Sport
38
Hervé
ALOTTO
indique
que
la
commune
a
recours,
depuis
plusieurs
années,
à l'association
Profession
Sport
38,
basée
à
Eybens,
pour
la
prestation
d’un
intervenant
sport
au
bénéfice
de
l’école
primaire
le
lundi
après-midi.
Suite
à
la démission
de
l’éducateur
sportif,
il est
nécessaire
d'approuver
une
nouvelle
convention.
La
nouvelle
convention
de
mise
à
disposition
de
l’éducateur
sportif
est
établie
avec
un
nouvel
intervenant
sur
la
base
de
20
séances
(soit
60
heures),
les
lundis
hors
vacances
et
hors
jours
fériés
du
8 janvier
2024
au 1° juillet
2024,
pour
un
montant
total
de
2 570
€ à Profession
Sport
38,
pour3
heures
d'intervention
par
séance.
Après
en
avoir
débattu,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité :
e
D'’approuver
le
recours
à
profession
Sport
38
pour
la
prestation
d’un
intervenant
sportif
pour
l’école
Madeleine
Vatin-Pérignon
pour
de janvier
à juillet
2024;
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
ladite
convention
et
tous
documents
nécessaires
à sa
mise
en
œuvre.
Modalités
de
vote
: 12
POUR
/ O CONTRE
/ O ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Jean
Paul
JULIEN
‘
TD
So
LA
Se
'
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
1
Transmission
en
préfecture
le:
7
?
DEC,
2023
1 !
Publié le :
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
18
décembre
2023
- Délibération
2023_083
Page
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