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Compte-Rendu - 20200302 cr
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Saint-Étienne-au-Temple.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200302 cr)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
- . COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Saint Etienne au Temple SEANCE du 2 mars 2020
Date de convocation : 25/02/2020
Etaient présents: Cyril POINTUD, Christelle CUNIS, Clément VAROQUIER, Oliver MONTAGNAC, Audrey
SIMONET, Romuald APPERT, Yann DUJVERDIER, Aurélien HAMANT, Jean-Luc HANCZYK, Flavie HANCZYK,
Ludivine HAZART
Excusées: Delphine HOYET donne pouvoir à Christelle CUNIS
Jean-François HUPPE donne pouvoir à Audrey SIMONET
Christelle LEMAIRE donne pouvoir à Cyril POINTUD
HR OH
Approbation du compte rendu du 3 février 2020
Le compte rendu est approuvé.
Suppression du poste à 35 h Adjoint Technique
Vu la demande en date du 30 novembre 2019 de Monsieur Fernando GREGORIO sollicitant une
modification de la durée de son temps de travail à compter du 01/01/2020,
Vu la délibération n° 37/19 en date du 2 décembre 2019 acceptant que la durée hebdomadaire du
temps de travail de Monsieur Fernando GREGORIO soit ramenée à 21 h, à compter du 01/01/2020,
Vu la délibération n° 01/20 créant l’emploi permanent d’Adjoint Technique à 21 h/hebdomadaire,
Vu l’avis favorable du Comité Technique en date du 6 février 2020,
Le poste à 35 h/hebdomadaire, occupé depuis le 1° juin 2017 par Monsieur Fernando GREGORIO est
donc supprimé.
Après délibération, à l’unanimité, les Membres présents, acceptent la suppression du poste à 35
h/hebdomadaire.
Arrêté de modification de durée de temps de travail Adjoint Technique
Le Maire de la Commune de SAINT ETIENNE-au-TEMPLE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifié, portant droits et obligations des fonctionnaires
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifié, portant dispositions statutaires relatives à la
Fonction Publique Territoriale
Vu le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 modifié, portant dispositions statutaires applicables aux
fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet
Vu la délibération n° 37/19 en date du 2 décembre 2019 prise par le Conseil Municipal fixant la
durée hebdomadaire de travail à 21 heures à compter du 01/01/2020 pour Monsieur Fernando
www.saintetienneautemple.fr GREGORIO, de l'avis favorable du Comité Technique en date du 06/02/2020 approuvant cette
modification de durée de temps de travail et de la délibération n° 10/20 supprimant le poste à 35
heures hebdomadaires,
ARRETE
ARTICLE 1er - Monsieur Fernando GREGORIO, Adjoint Technique Territorial effectue une durée
hebdomadaire de travail de 21 heures à compter du 01/01/2020.
ARTICLE 2 - Monsieur Fernando GREGORIO percevra une rémunération calculée sur la base de
21h/35h de l'Indice Brut 412, Indice Majoré 368
ARTICLE 3 - Monsieur Fernando GREGORIO est affilié désormais à l'IRCANTEC
ARTICLE 4 - Le Maire de la Commune de ST Etienne au Temple est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera :
- Transmis au Représentant de l'Etat
- Notifié à l'intéressé
Ampliation sera transmise à :
"Monsieur le Président du Centre de Gestion de la Marne
"Madame le Receveur Municipal de la Trésorerie de Châlons en Champagne
" L'Trcantec
Signature de l'Agent Fait à SAINT ETIENNE-au- TEMPLE,
Le 3 mars 2020
LE MAIRE
Cyril POINTUD
Finalisation du planning des tenues de permanences du bureau de vote
Dans le cadre des prochains scrutins des élections municipales des 15 et 22 mars 2020, Monsieur Cyril
POINTUD, Maire, présente de nouveau les tableaux des permanences pour l’organisation du bureau
de vote. Quelques modifications de présences sont effectuées pour certains créneaux horaires.
De plus, Monsieur Cyril POINTUD, informe le Conseil Municipal que des informations relatives aux
règles de validité des bulletins de vote pour ces élections, vont être distribuées dans chaque boîte aux
lettres des stéphanois. Il rappelle également que le bureau de vote sera ouvert de 8h à 18h.
Iltient également à signaler, qu'au cas où les 15 candidats seraient élus lors du 1“ tour, ceux-ci doivent
se réunir impérativement entre le 20 et 22 mars 2020 pour procéder à l’élection du Maire et de ses
Adjoints.
Si tel était le cas, la date retenue est la suivante : Vendredi 20 mars 2020 à 20h
www.saintetienneautemple.fr Réunion de la Commission « Fleurissement »
Monsieur Cyril POINTUD, donne la parole à Madame BASTOS-HANCZYK Flavie, membre de la
Commission « Fleurissement » qui présente le compte rendu de cette réunion. Quatre membres
participaient à cette réunion qui s’est déroulée vendredi 7 février 2020.
Différents secteurs et endroits de la Commune ont été examinés et étudiés afin d'obtenir un meilleur
embellissement du cadre de vie des habitants.
Diverses actions en faveur du fleurissement de l’espace public ont été retenues. Des devis et
consultations ont été demandés auprès de certains professionnels.
Afin que certains massifs soient fleuris tout au long de l’année, la Commission envisage plutôt des
plantations de vivaces, et demande qu’un arrosage soit effectué tous les 2 jours par les adjoints
techniques.
Réunion de la Commission « Cimetière »
Monsieur Cyril POINTUD, Maire, donne la parole à Madame Audrey SIMONET, Présidente de la
Commission Cimetière qui s’est réunie mardi 11 février 2020 en salle mairie.
Madame Audrey SIMONET dresse le bilan des différents travaux d'améliorations effectués au sein du
cimetière, au cours de cette mandature, à savoir:
- Réalisation d’une allée PMR
- Stabilisation de l'allée du cimetière
- Nettoyage de sépultures
- Reprise de concessions
- Aménagement de l’espace de dispersion des cendres
- Fourniture et mise en place de cavurnes
- Achat d’un logiciel cimetière
Madame Audrey SIMONET fait part à l'assemblée présente, de son souhait quant à la poursuite du
travail de cette commission, lors de l'installation du nouveau conseil.
Repas des Ainés
Monsieur Cyril POINTUD, Maire, donne la parole à Monsieur Olivier MONTAGNAC, Membre du Comité
des Fêtes.
Le repas des ainés s’est déroulé dimanche 9 février 2020 au sein de la Salle des Fêtes, réunissant pour
la Commune de Saint Etienne Au Temple 44 personnes, dans une ambiance très chaleureuse et
fêtarde.
Monsieur Cyril POINTUD, ayant participé à ce repas, confirme avoir passé un agréable moment et
félicite Monsieur Olivier MONTAGNAC pour sa disponibilité et la bonne organisation de cette journée.
En effet, cette journée, reconduite chaque année, très appréciée et très attendue des participants, a
permis à nos « anciens » de pouvoir se retrouver et d'échanger.
Monsieur Cyril POINTUD, informe de la réception de la facture du traiteur, contribuant également à la
réussite de cette journée, pour une somme totale TTC de 1 398.00 €
www.saintetienneautemple.fr Enseigne/Panneau pour l’atelier municipal
Monsieur Cyril POINTUD, Maire, informe les membres présents que le transfert du matériel roulant,
outillage et matériaux divers sont en cours dans le nouvel atelier municipal.
Afin d'identifier ce bâtiment situé à l’entrée du village en venant de Châlons en Champagne, il suggère
aux membres présents, l'installation éventuelle d’une enseigne (2.50 m sur 1.25 m) sur plaque alu
plastifiée, reprenant le logo de notre Commune, assorti d’un second panneau « Atelier municipal » sur
l’autre versant du bâtiment.
Les membres présents décident de réfléchir à cette proposition et de reporter ce sujet lors d’un
prochain conseil.
URBANISME
DP 051 476 20 R0O003 Mr ARAUJO Sergio
Construction d’une clôture 16 Rue de Cuperly
Fin de séance à 22 h 30
Monsieur Cyril POINTUD tient à remercier tous les membres présents de l’équipe actuelle, pour leurs
participations et investissements aux différents conseils municipaux de cette mandature, qui hélas se
termine.
Il souhaite bonne chance aux candidats qui ont fait acte de candidature pour briguer un prochain
mandat et souhaite bonne continuation aux personnes qui ont souhaité ne pas se représenter.
CONSEILS MUNICIPAUX 2020
Lundi 6 avril 2020
Lundi 11 mai 2020
Lundi 8 juin 2020
Le Maire
Cyril POINTUD
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