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Compte-Rendu - 20210208 cr
Document publié le Lundi 8 février 2021 par la commune de Saint-Étienne-au-Temple.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210208 cr)
Thèmes du document : Fiscalité, Télécommunications et internet, Jeunesse,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de
Saint Etienne au Temple SEANCE du 8 février 2021
Date de convocation : 26/01/2021
En présentiel: Cyril POINTUD, Clément VAROQUIER, Yann DUVERDIER, Jérémy BONNET, Delphine HOYET,
Emeline APPERT, Jean-Luc HANCZYK
En distanciel : Christelle CUNIS, Audrey SIMONET, Fanny BERTHELLEMY, Olivier MONTAGNAC, Jérôme ROUYER,
Houssni JANAH, Flavie BASTOS-HANCZYK
Absent :
Guy MERAT
Approbation du compte rendu du 18 janvier 2021
Le compte rendu est approuvé.
La réunion de ce soir est axée exclusivement sur les orientations budgétaires et leurs décisions, afin de
préparer le Budget communal M14 2021 et de pouvoir le valider, lors du prochain Conseil Municipal
fixé le lundi 15 mars 2021.
Orientations budgétaires pour préparation Budget 2021
Monsieur le Maire informe qu’une réunion de la Commission des Finances s’est déroulée Mardi 2
février 2021, en présence de Monsieur Pierre KASZTELAN, Conseiller aux décideurs locaux, en terme
d'assistance budgétaire, comptable et pour tout appui jugé nécessaire dans l'exercice de la bonne
marche de la gestion financière des Communes.
Les personnes présentes à cette Commission des Finances ont donc pu échanger avec Monsieur Pierre
KASZTELAN sur divers points et notamment le taux des recettes fiscales.
Monsieur le Maire effectue la présentation d’un « power point » composé de différents tableaux et
graphiques de notre situation financière actuelle et d’une projection budgétaire jusqu’à la fin de cette
mandature, en 2026.
Dans un premier temps, il commente une liste de dépenses d'investissement déjà engagées ou à
prévoir selon leur priorité, suivant les disponibilités financières liées à l'élaboration du Budget
communal 2021.
www.saintetienneautemple.fr Communication $ Numérique
Depuis quelques semaines, le Secrétariat de Mairie rencontre des problèmes de connexion via la box
internet.
Monsieur Yann DUVERDIER informe que Les logiciels « Horizon On Line » utilisés actuellement seront
inexploitables et caduques dès le 1” janvier 2022 et devront être remplacés par « Horizon Cloud » dont
les logiciels seront accessibles depuis n'importe quel ordinateur connecté à Internet.
I n’y aura donc plus de serveur à maintenir dans notre Collectivité ni de mises à jour à gérer sur notre
poste informatique.
Il fait part également de la vétusté du matériel sur site: écran à changer, clavier etc … et propose 2
formules de financement pour l’acquisition du nouveau matériel informatique.
Cette dépense d'investissement sera proposée au vote du Budget 2021.
La Commission « communication $ numérique » réfléchit également pour rendre notre Site Internet
plus attractif et plus ludique.
Reprise de concessions dans notre Cimetière Communal
Le lancement de la procédure de reprise de concessions échues ou en état d'abandon, a fait l’objet
d’une information au public, par les Membres de la Commission « Cimetière ».
Madame Audrey SIMONET, Présidente de cette Commission confirme la récupération de 17 sépultures
qui redeviendront disponibles pour la Commune et pourront donc être attribuées à d’autres
personnes.
Madame Audrey SIMONET a donc sollicité différents établissements pour l'obtention de devis relatifs
à ces travaux.
Après étude de la réception de ces devis, La Commission « Cimetière » a donc décidé d’en retenir un
seul.
Cette dépense d'investissement sera proposée au vote du Budget 2021.
Outillage des Adjoints Techniques
Monsieur le Maire rappelle que l’achat des matériels suivants a été validé lors du précédent Conseil
municipal, à savoir : une tondeuse, un taille haie et une débroussailleuse.
Cette dépense d'investissement sera inscrite au Budget 2021.
Enseigne-bandeau pour Atelier municipal
Afin de l'identifier et pour une bonne visibilité du nouvel atelier municipal situé à l’entrée du village
(en venant de Châlons en Champagne), Monsieur le Maire propose la pose murale d’une enseigne-
bandeau qui reprendrait notre logo communal, accolé au nom du bâtiment en question.
Cette dépense d'investissement sera proposée au vote du Budget 2021.
www.saintetienneautemple.fr Signalisation verticale et horizontale
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Clément VAROQUIER.
Celui-ci informe avoir reçu dernièrement des Techniciens du Département spécialisés dans les
agencements routiers afin de leur soumettre, pour étude, les travaux à réaliser sur notre Commune en
matière de pose de panneaux de signalisation ou de marquage au sol.
Cette réunion a permis de ne pas retenir certains points à réaliser ou à modifier, qui avaient été
précédemment identifiés par la Commission « Travaux-Urbanisme ».
En qui concerne le terrain situé rue de la Mairie, nouvellement acquis par la Municipalité, celui-ci sera
dans un premier temps totalement nettoyé avant de procéder à son engazonnement.
Pour l’ensemble de ces travaux, ces dépenses d'investissement seront proposées au vote du Budget
2021.
Travaux de peinture à la Salle des Fêtes
Monsieur le Maire informe avoir rencontré Samedi 6 février 2021 en présence de Monsieur Clément
VAROQUIER, Président de la Commission « Travaux-Urbanisme » entouré de quelques conseillers,
l'artisan peintre qui interviendra d’ici peu, dans la Salle des Fêtes pour la rénovation intérieure des murs.
Il a donc été décidé des coloris :
%Æ Gris foncé pour la main courante de la salle de réception
+ Gris perle très clair pour les murs de la salle de réception
Cette dépense sera inscrite au Budget 2021.
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Actuellement, le taux de la taxe foncière bâtie se décompose ainsi :
Commune 17,68 %
Département 15,51%
TAUX GLOBALISE FUTUR
SANS MODIFICATION
Commune + Département
Commune 33.19 %
Simulation, après augmentation de la base communale de 2,1 points :
Commune 35,29%
Ce qui engendrerait pour la Commune des revenus fiscaux supplémentaires de 10 015 €
L'impact sur les foyers serait le suivant :
Sur les 10% des foyers qui paient le MOINS
+27 € (par an)
Valeur médiane
+37 € (par an)
(50% foyers paieraient moins de 37 € et 50% des foyers paieraient plus de 37€)
Sur les 10% des foyers qui paient le PLUS
+ 52€ (par an)
Après ces simulations et cet exposé, les membres présents sont plutôt favorables pour procéder à
l'augmentation du taux de la taxe foncière bâtie.
Le vote avec prise de délibération sera proposé lors d’un prochain Conseil Municipal.
URBANISME
DP 051 476 21 ROO01 » SCI PEMMAC
Division parcellaire Maxime DESMICHEL
Au-dessus du Chemin de l’Epine Rue des Métiers
DP 051 476 21 ROO02 Indivision CHAMPAGNE
Division parcellaire Mme RIGOLLET Evelyne
Lieu-dit « La Truite » 7 Impasse Albert Camus
51400 Mourmelon le Grand
www.saintetienneautemple.fr Lundi 15 mars 2021
Lundi 12 avril 2021
Lundi 10 mai 2021
Lundi 21 juin 2021
Lundi 6 septembre 2021
Lundi 4 octobre 2021
Lundi 8 novembre 2021
Lundi 6 décembre 2021
www.saintetienneautemple.fr
FIN DE SEANCE à 23 h 00
Le Maire
Cyril POINTUD