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Compte-Rendu - CR Presse 14 03 2012 1 3 4033
Document publié le Mercredi 14 mars 2012 par la commune de Botsorhel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Presse 14 03 2012 1 3 4033)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 14/03/2012
Le conseil municipal s’est réuni mercredi 14 mars 2012 sous la présidence de Monique QUERE et avec
la participation de Mr CHAPALAIN, Trésorier.
La séance a débuté par une minute de silence, à l’attention de Mme Martine TURINI, décédée
subitement la veille.
Vote du compte de gestion 2011 et comptes administratifs
Budget Eau :
Fonctionnement : Dépenses 7 656.55 € Recettes : 17 579.15 € Excédent : 9 922.60 €
Investissement : Dépenses : 2 373.96 € Recettes : 14 701.44 € Excédent : 12 327.48 €
Affectation de résultat : 9 922.60 €
Budget Assainissement :
Fonctionnement :
Dépenses : 10 830 € Recettes : 19 085.04 € Excédent : 8 255.04 €
Investissement :
Dépenses : 8 789.69 € Recettes : 13 585.09 € Excédent : 4 795.40 €
Affectation de résultat : 8 255.04 €
Budget ASPL :
Fonctionnement :
Dépenses : 63 216.58 € Recettes : 55 260.87 € Déficit : 7 955.71 €
Affectation de résultats : 2 116.96 €
Budget Commerce :
Fonctionnement : Dépenses : 6 804.83 € Recettes : 8 152.19 € Excédent : 1 347.36 €
Investissement : Dépenses : 6 167.03 € Recettes : 6 167.04 €
Affectation de résultats : 9 499.56 €
Budget Commune:
Fonctionnement :
Dépenses : 286 276.17 € Recettes : 311 986.21 € Excédent : 25 710.04 €
Investissement :
Dépenses : 312 189.94 € Recettes : 78 554.68 € Déficit : 233 635.26 €
Affectation de résultats : 25 710.04 €
L’ensemble des comptes de gestion et comptes administratifs ont été adoptés à l’unanimité.
Vote des taux d’imposition 2012
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de reconduire les taux des impôts locaux en vigueur
en 2011, à savoir :
- Taxe d’habitation : 11.51 %
- Taxe foncière (bâti) : 15.48 %
- Taxe foncière (non bâti) : 35.32 % Budgets Primitifs 2012:
Budget ASPL :
Fonctionnement :
Dépenses - Recettes : 64 600 €
Budget Commerce :
Fonctionnement :
Dépenses - Recettes : 17 728.56 €
Investissement :
Dépenses - Recettes : 6 169 €
Budget Eau :
Fonctionnement : Dépenses - Recettes : 19 984 €
Investissement : Dépenses - Recettes : 56 983.63 €
Budget Assainissement :
Fonctionnement :
Dépenses - Recettes : 19 365 €
Investissement :
Dépenses - Recettes : 32 216.69 €
Budget Commune:
Fonctionnement :
Dépenses - Recettes : 326 122.19 €
Investissement :
Dépenses - Recettes : 867 793.42 €
Les budgets ASPL, Eau, Assainissement, Commerce, Lotissement ont été adoptés à l’unanimité.
Dénomination du rond-point
Un nom au rond-point récemment réalisé, situé à l’entrée du bourg, route de Guerlesquin, à proximité
de l’école et du commerce est étudié et la proposition pour le « Rond-point du 19 mars 1962 » est
retenue à l’unanimité.
Les projets 2012 :
Joints mur du cimetière, porte chapelle Christ, réfection vitraux église
Columbarium
Acquisition matériel : four dans salle des fêtes, défibrillateur, matériel centre de Loisirs, tracteur
tondeuse, broyeur, chauffe-eau école.
Aménagement Lotissement Kerzouézou, voirie 2012
Préparation de terrain rue du Ponthou pour réalisation de logements sociaux
Restructuration de l’espace restauration à l’école
Agrandissement de l’atelier communal et mise aux normes