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Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Déliberation - chargement.php?id=1100)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Département de Meurthe et Délibérations du Conseil
Moselle Municipal
VILLE DE POMPEY :
Séance du 26 février 2024
Au cours de la séance du conseil municipal en date du 19 février 2024, le quorum
n'ayant pas été atteint lors de la mise en discussion de la délibération relative
au versement d'une avance de subvention à l'Omnisports Frouard Pompey, le
Conseil Municipal, conformément à la loi, a de nouveau été convoqué le lundi 26
février 2024 à 18h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 22 février
2024. Le conseil peut délibérer valablement à cette occasion sans condition de
quorum.
Délibérations examinées :
> N° 2024/015 - Subvention Omnisports Frouard Pompey (OFP) 2024- versement
d'une avance - Approuvée
Pompey, le 27 février 2024
le Maire,
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Laurent TROGRLIC