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Convocation - DCM 2020 15
Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune de Faux-la-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - DCM 2020 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
L'an deux mille vingt le seize juin,
Le Conseil Municipal de la Commune de Faux la Montagne, -
Dûüment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Mme
MOULIN Catherine, Maire,
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation : 11/06/2020
Présents : Victoire BEAUJOU, Alain DETOLLE, Leigh FAULKNER, Pierre HOEZELLE,
Francis HOEZELLE, Maxime LE HUNG, Mathilde HOUZE, Régis MOREL, Catherine
MOULIN, Françoise ROMANET, Noémie SERRU,
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code général des collectivités
territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance.
Mme Mathilde HOUZE se propose et est désignée pour assurer ces fonctions.
Secrétaire : Mathilde HOUZE,
DCM 2020/15 : demande de huis clos
Mme le Maire rappelle que conformément à l’article 10 de de l’ordonnance n°2020-562,
et compte tenu de la situation exceptionnelle liée au COVID-19, considérant que le public
ne peut être accueilli et que la retransmission en direct des débats ne peut être
techniquement réalisée, il est demandé aux membres du conseil de voter pour la tenue
de la séance à huis clos.
Suite à un vote à mains levées, le conseil a accepté à l’unanimité la tenue de la séance à
huis clos.
À Faux la Montagne, le 23 juin 2020
La Maire
C MOULIN