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Déliberation - 2024 042 Mise a disposition de lexposition A lOREE DES CONTES pour le Centre Culturel Baschet par Madame Celine Redoutez Dupuy
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 042 Mise a disposition de lexposition A lOREE DES CONTES pour le Centre Culturel Baschet par Madame Celine Redoutez Dupuy)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
IREPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
91240 ESSONNE CANTON DE BRETIGNY-SUR-ORGE
© 01.69.80.29.29
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES À LA POPULATION
DÉCISION N° 2024 - O God
Objet : Mise à disposition de l’exposition « A l’Orée des Contes... » pour le Centre Culturel Baschet
par Mme Céline Redoutez-Dupuy
Le Maire de Saint-Michel-sur-Orge,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2122-22 ;
VU la délibération du Conseil municipal n°2023-242 du 28 septembre 2023 portant
délégation d'attribution du Conseil municipal au Maire ;
CONSIDERANT l'intérêt de mettre à disposition de la part de Mme Céline Redoutez-Dupuy,
l'exposition « A l’Orée des Contes... » pour le Centre Culturel Baschet, dans le cadre de la
Quinzaine des Femmes et du projet Femmes Artistes Saint-Michelloises ;
CONSIDERANT le projet de convention ci-annexé ;
DECIDE de signer une convention avec Mme Céline Redoutez-Dupuy, sise 2 rue Degas à
Saint-Michel-sur-Orge (91240) pour le prêt de l'exposition du lundi 26 février au mardi 19
mars 2024.
DIT que l'exposition est mise à disposition gratuitement.
PRECISE que les conditions d'utilisation de l’exposition sont définies dans la convention.
Fait à Saint-Michel-sur-Orge, le ÿ Î MARS 2074
Le Maire
RE S0phie RIGAULT
Publication en ligne le : û Î MARS 2024
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.