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Déliberation - 2023 190 Mise a disposition de lexposition Les livres se mettent au vert pour le centre culturel Baschet par lassociation FLPEJR
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 190 Mise a disposition de lexposition Les livres se mettent au vert pour le centre culturel Baschet par lassociation FLPEJR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
91240 ESSONNE CANTON DE BRETIGNY-SUR-ORGE
O 01.69.80,29.29
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES À LA POPULATION
DECISION N° 2023 - À
Objet : Mise à disposition de l’exposition « Les livres se mettent au vert » pour le Centre Culturel Baschet par l'association FLPEIR
Le Maire de Saint-Michel-sur-Orge,
VU le code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L2122-22,
VU la délibération du Conseil municipal n° 2020-085 en date du 23 mai 2020 relative à la
délégation d’attributions au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 et du Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT l'intérêt de mettre à disposition de la part l’association FLPEIR, l'exposition
« Les livres se mettent au vert » pour le Centre culturel Baschet,
DECIDE de signer la convention avec l'association FLPEIR, sise Centre culturel des Prés du
Roy, 34 route de Leuville à Saint-Germain-lès-Arpajon (91180), pour le prêt de l'exposition
du 11 au 29 mars 2024.
DIT que l'exposition est mise à disposition gratuitement.
PRECISE que les conditions d'utilisation de l’exposition sont définies dans la convention.
Fait à Saint-Michel-sur-Orge, le 2 û JUIL. 2023
Le Maire
hie RIGAULT
(Paicahe à car & 20 JUL. 2023
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification.