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unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023 5 12 1 DM Budget annexe Tourisme
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023 5 12 1 DM Budget annexe Tourisme)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances,
Communiste ide communes
Lepartement de la
DAOARDALLLE
LCI NEICJUIJIN EL
Arrondissement de
NONTRON
Lieu de réunion du Conseil :
St Pierre de Côle
Date de la convocation et
envoi de la note de
synthèse :
26/10/2023
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 34
Pouvoirs : 3
Extrait du registre des délibérations
DE COMMUNES 2023-5-12-1
PÉRIGOR
u 09
LIMOUSIN
ovembre 2023
Président : Michel AUGEIX
Etaient présent(e)s
Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE Françoise, ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Michèle, HYVOZ Isabelle, LAGARDE Bernadette, MAGNE Muriel, MARCETEAU Dominique, MAURUSSANE Annick,
Messieurs : AUGEIX Michel, BOST Claude, BOST Jean-François, BRUN Philippe CHIPEAUX Raphaël COMBEAU Bertrand, COURNARIE Pascal, DEMARTHON Patrick (suppléant), DESSOLAS Frédéric, DUTHEIL Frédéric FAYE Jean-Louis, FAYOL Stéphane, FRANCOIS Philippe, GARNAUD Alain, GARNAUDIE Didier, GIMENEZ Philippe, JUGE Jean-Claude, MEYNIER Paul, PETIOT Tony, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, SAERENS Grégory SEDAN Francis, VAURIAC Bernard
Excusés et procurations : BANCHIERI Philippe (remplacé par son suppléant P.
Démarthon), DOBBELS Michel (pouvoir à | Hyvoz), DEGLANE Christine (pouvoir à AS Esclavard) WARNEZ Fabienne (pouvoir à M. Faure)
Absents : COUTURIER Pierre-Yves,
Mme Isbelle HYVOZ est désignée secrétaire de séance
Décisions Modificatives
Budget annexe Tourisme
I convient de régulariser les amortissements 2023 sur les études non suivies de travaux.
Il convient aussi de rajuster les remboursements de frais de personnel, la somme prévue ne sera pas
suffisante.
Le Président certifie e |
tènude sa 4. publication et de fa.rahsmissiorÿ} présent acte comp
Sous-Préfecture
Le Président
Michel AUGEIX
Fait à Thiviers, le 13 novembre 2023
Le Président,
Michel AUGEIX v / à
AR Prefecture
024-242400752-20231109-2023_5_12_1-DE
Reçu le 16/11/2023 Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- _ VALIDE la décision modificative suivante :
DM3 BA TOURISME 09 11 2023
Dé Dépenses (1) Recettes (1) ésignation ——— : ne = 3 Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
D-8215 : Personnel affecté par la collectivité de 0.00 € 2 500.00 € 0.00 € 0.00 € rattachement
TOTAL D 012 : Charges de personnel et frais assimilés 0.00 € 2 500.00 € 0.00 € 0.00 €
D-023 : Virement à la section d'investissement 278788€ 0.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 023 : Virement à la section d'investissement 2767.86€ 0.00 € 0.00 € 0.00 €
20-8811 : Dotations aux amort. des immos incorporelles at 0 00 € 3417.88 € 0.00 € 0.00 €
corporelles
TOTAL D 042 : Opérations d'ordre de transfert entre 0.00 € 3 417.86 € 0.00 € 0.00 €
sections
D-88111 : Intérêts réglés 3 l'échéance 0.00 € 120.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 66 : Charges financières 0.00 € 120.00 € 0.00 € 0.00 €
R-74751 : GFP de rattachement 000€ 0.00 € 0.00 £ 3 270.00 €
TOTAL R 74 : Dotations, subventions et participations 000€ 000€ 000€ 3 270.00 €
Total FONCTIONNEMENT 276786€ 6037.86€ | 000€ _327000€
R-021 : Virement de la section de fonctionnement 0.00 € 0.00 € 2767.88€ 0.00 €
TOTAL R 021 : Virement de la section de 0.00 € 000€ 2767.86€ 0.00€ fonctionnement
R-28031 : Amortissements des frais d'études 000 € 0.00 € 0.00 & 3417.88€
TOTAL R 049 : Opérations d'ordre de transfert entre 000€ 000€ 000€ 3 417.86€
sections
D-1641 : Emprunts en euros 0.00 € 850.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 16 : Emprunts et dettes assimilées 0.00 € 650.00 € 000€ 0.00 €
0.00 € 650.00 € 276786€ 3417.86€ Total INVESTISSEMENT VS
Sous-Préfecture
Le Président
Michel AUGEIX
Fait à Thiviers, le 13 no Embre.
Le Président, ;
Michel AUGEIX
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024-242400752-20231109-2023_5_12_1-DE
Reçu le 16/11/2023