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Arrêté - 25 044
Arrêté - 25 189
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mazères.
Lien du pdf (Arrêté - 25 189)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Date
de
mise
en
ligne
le
:
03/09/2025
MAIRIE
DE
MAZÈRES
CS
87073
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
09270
MAZÈRES
05.61.69.42.04
ie.mazeres@wan
fr
Arrêté
municipal
n°
25/189
PORTANT
RÉGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
À
L'OCCASION
DE
LA
PROCESSION
DE
L'ASSOCIATION
«
LES
AMIS
DE
LA
PETITE REINE
»
LES
06
ET
07
SEPTEMBRE
2025
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
MAZÈRES,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L.2212-1
et
suivants
relatifs
aux
pauvairs
de
police
du
maire
;
Vu
le
Code
de
la
route,
notamment
ses
articles
R.411-8
et
suivants
;
Vu
le
Code
de
ia
voirie
routière,
notamment
ses
articles
L.113-2
et
suivants
;
Vu
là
demande
formulée
par
l'Association
«
Les
Amis
de
la
Petite
Reine
»,
Considérant
qu'il
y
a
lieu,
pour
des
raisons de
sécurité, de
réglementer
temporairement
la
circulation
à
l'occasion
de
la
procession organisée
par
ladite
association,
ARRÊTÉ
Article
1
:
La
circulation
sera
momentanément
interrompue
sur
l'itinéraire
emprunté
par
la
procession organisée
par
l'Association
«
Les
Amis
de
la
Petite
Reine
»
aux
dates
et
horaires
suivants
:
°e
Samedi
6
septembre
2025 à
compter
de
20h30,
«
Dimanche
7
septembre
2025
à
compter
de
10h15.
Le
départ
sera
donné
depuis
la
chapelle
de
la
Petite
Reine,
selon
l'itinéraire
détaillé
en
annexe
au
présent
arrêté.
Article
2:
Des
bénévoles
mandatés
par
l'association
seront
positionnés
en
tête
et
en
queue
du
cortège
afin
d'en
assurer
la
sécurité
et
d'encadrer
son
déroulement.
identifiables
grâce
à
leurs
gilets
de sécurité,
is
auront
pour
mission
de
signaler
la
présence
du
cortège
aux
usagers
de
la
route
et
de
gérer
les
interruptions ponctuelles
de
la
circulation
le
long
du
parcours.
Article
3
:
La
circulation
sera
momentanément
interrompue
par
zone
sur
l’ensemble
du
parcours
au
passage
du
cortège.
Les
conducteurs
devront
se
conformer
aux
instructions
données
par
le
personnel
encadrant l'événement
et
aux
signalisations
mises
en
place.
Article
4
:
Une
information
préalable sera
assurée auprès
de
la
population.
La
signalisation
temporaire
nécessaire
sera mise
en
place
par
les
organisateurs
Article
5 :
L'Association
«
Les
Amis
de
la
Petite
Reine
»
est
tenue
de
prendre
toutes
les
mesures
utiles
pour assurer
la
sécurité des participants
et
veiller
au
bon
déroulement
de
la
manifestation.
Elle
est
responsable
de
tout
incident
pouvant
survenir
du
fait
de
l'organisation.
Article
6
:
Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur. Article
7
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en mairie
et
notifié
à
la
gendarmerie,
aux
services
de
secours,
aux
services
techniques
municipaux. (UMAZÈRES
man
dunée
pou
le sur
!
Article
8
:
Le
présent arrêté
peut
faire
l'objet d'un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
conformément
à
l'article
R.421-1
du
Code
de
justice
administrative.
Article
9
:
La
gendarmerie
et
la
police
municipale sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la
concerne, de
l'exécution
du
présent
arrêté,
qui
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
régiementation
en
vigueur.
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septembre
à
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Itinéraire
du
défilé
du dimanche
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à
compter de
10h15
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de
ville,
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