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Conseil Municipal - Liste des Délibérations CM du 06 11 2025
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 10h30 par la commune de Fontenay-le-Vicomte.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des Délibérations CM du 06 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
6
NOVEMBRE
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
nu
1z
délibération
Régie
Vote
Convention
de
prise
en
charge
des
frais
2025/35
d’écolage
pour
un
enfant
fontenois
scolarisé
UNANIMITÉ
dans
une
classe
ULIS
au
sein
de
la
commune
de
LISSES
pour
l’année
scolaire
2025-2026
2025/36
Rapport
d'activité
2024
de
la
Communauté
de
PREND
ACTE
Communes
du
Val
d'Essonne
(C.C.V.E.)
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
2025/37
|public
d'élimination
des
déchets
ménagers
et
PREND
ACTE
assimilés
de
la
C.C.V.E.
—
2024
Attribution
de
chèques
cadeaux
aux
agents
UNANIMITÉ
2025198
communaux
pour
l’année
2025
Avis
sur
une
demande
de
remboursement
à
2025/39
|
Madame
le
Maire
concernant
l'achat
d’un
UNANIMITÉ
matériel
de
bureau
xérie
MICK
RIVES
Maire
de
FONTENAY-LE-VICOMTE