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unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Liste des délibérations 080724
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Liste des délibérations 080724)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Rel
20!
03
Berger-Levrault
(1012
Gle PUY 7 DU LUNDI 8 JUILLET 2024 enVELAY |
L L LL —— —
Date de convocation :
1 juillet 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Date d'affichage :
| 12 juillet 2024 |
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt quatre, le huit juillet à 18 h 30, le Conseil de la Communauté d'agglomération du Puy- en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni au Centre culturel de Vals, Avenue Charles Massot, sous la présidence de Monsieur Michel JOUBERT (Président de la Communauté d'agglomération).
#
Étaient présents :
Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Laurent BARBALAT, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jean-Paul BEAUMEL, Monsieur Jérôme BAY, Monsieur Jean Yves BERAUD, Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Olivier BERTRAND, Monsieur Jean-Claude BONNEBOUCHE, Madame Annie BOUCHET, Monsieur Daniel BOYER, Monsieur Gilles BOYER, Monsieur Bernard BRIGNON présent
jusqu’à la question n° 43, Madame Corinne BRINGER, Monsieur Jean-Paul BRINGER, Monsieur William BRUN présent jusqu'à la question n° 43 puis procuration à Marie José ALLEMAND, Monsieur Claude CHAPPON, Monsieur Bernard COMPTOUR, Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Michel CHAPUIS, Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Didier DANTONY, Monsieur Olivier DEPALLE, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Guy EYRAUD, Madame Jocelyne FAISANDIER, Madame Brigitte FROMAGET- HERITIER, Madame Marie-Françoise FAVIER, Monsieur Jean-François GALLIEN, Monsieur Frédéric GIMBERT, Monsieur Marc GIRAUD, Madame Patricia GIRE-JOUBERT, Monsieur Roland GOBET, Monsieur Laurent JOHANNY, Monsieur Gérard GROS, Monsieur Daniel JOUBERT, Monsieur Michel JOUBERT, Monsieur Roland LONJON, Monsieur David MATHIEU, Monsieur Philippe MEYZONET, Monsieur Jean Claude MOREL, Monsieur Thierry MOURGUES, Monsieur Jean Paul NICOLAS, Monsieur Bernard NOUVET, Monsieur Gilles OGER, Madame Maryse POURRAT, Monsieur André ROCHE, Monsieur Gilbert ROUX, Monsieur Yves TAFIN, Madame Dominique THOLLET, Madame Christelle VALANTIN, Monsieur Gérard TRIOLAIRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Marie-Pierre VINCENT présente jusqu'à la question n° 66
Ont donné procuration ou ont été représentés :
Monsieur Michel BEGON à Monsieur Serge ABOULIN, Monsieur Jean-luc BORIE à Monsieur Roland GOBET, Madame Pierrette BOUTHERON à Monsieur Claude CHAPPON, Monsieur Jean-Marc BOYER à Madame Annie BOUCHET, Monsieur Guy CHAPELLE à Monsieur Bernard NOUVET, Monsieur Michel DESSIMOND à Monsieur Philippe RITTER, Madame Béatrice DIELEMAN à Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Pierre FAYOLLE à Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Roland GERENTON à Monsieur Gérard GROS, Monsieur Jean-Benoït GIRODET à Monsieur Philippe MEYZONET, Madame Catherine GRANIER- CHEVASSUS à Madame Patricia GIRE-JOUBERT, Madame Corinne GONCALVES à Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Madame Sandra LOMBARDY à Monsieur Jean-Paul BRINGER, Madame Maguy MASSE à Monsieur Michel JOUBERT, Monsieur Sébastien MASSON à Monsieur Jean-Marc PELISSIER, Monsieur Gilbert MEYSSONNIER à Monsieur Joseph AMPILHAC, Madame Christiane MOSNIER à Madame Christelle VALANTIN, Monsieur Patrick NAVARRE à Monsieur Roland LONJON, Madame Christine NOTON à Madame Maryse POURRAT, Madame Marielle ROCHER à Madame Corinne BRINGER, Madame Isabelle VERDUN à Madame Françoise MASSARD, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Ginette VINCENT
Absent(e)s :
Monsieur Rémi BARBE, Madame Sylvie BARBE, Monsieur Paul BARD, Madame Brigitte BENAT présente à partir de la question n° 31, Madame Roselyne BEYSSAC, Monsieur André BRIVADIS, Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Laurent DUPLOMB, Monsieur Michel FILERE, Madame Celline GACON, Madame
Cécile GALLIEN, Monsieur Jean-François GISCLON, Monsieur Jean-Noël LAPEYRE, Monsieur Alain LIOUTAUD, Monsieur Jean-Louis PALHIERE, Monsieur Pierre PAILLER, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Isabelle SEON, Monsieur Gilles TEMPERE, Monsieur Olivier TEYSSIER
Secrétaire de séance : Jean-Paul BRINGER
La séance a été levée à : 20 H 25
N° 1 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 4 AVRIL 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 3 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY AU TITRE DE L'ARTICLE L5211.10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 4 ETAT DES TRAVAUX RÉALISÉS PAR LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - ANNÉE 2023
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 5 SAISINE POUR AVIS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX {CCSPL) DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION DES RÉGLEMENTS DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DES EAUX USÉES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 6 ACCÈS À UN ABONNEMENT SCOLAIRE RÉGLEMENTÉ (ASR) - CONVENTION ENTRE LA SNCF VOYAGEURS ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY : AVENANT N°2
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 7 COMMERCIALISATION DES PRODUITS MULTIMODAUX "COMBINÉS TER+TUDIP"- CONVENTIONS INTERVENUES ENTRE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES ET LA Ref,
201
503
Berger:
Levrault
(1012
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY: AVENANT N°1
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 8 TRANSPORTS SCOLAIRES : CONVENTIONS DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY ET LES COMMUNES DE FÉLINES ET SAINT- ETIENNE LARDEYROL
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 9 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : PROCÈS-VERBAUX DE MISE À DISPOSITION DE
BIENS DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPÉ TENCE « GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES » À LA COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION — APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 10 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES -
DEMANDE DE DÉLÉGATION D'EXPLOITATION DE LA COMPÉTENCE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION D'EXPLOITATION DE LA COMPÉTENCE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 11 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU À LA COMMUNE DU BRIGNON - ENTRÉE NORD
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 12 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU À
LA COMMUNE D'ESPALY-SAINT-MARCEL - CHEMIN DU 18 AOÛT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 13 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU
À LA COMMUNE DE SAINT ETIENNE LARDEYROL - LE SERT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 14 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU
À LA COMMUNE DE SOLIGNAC-SUR:-LOIRE - LA GARDETTE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 15 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU À
LA COMMUNE DE CHOMELIX - PLACE DE LA FONTAINE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 16 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU À
LA COMMUNE DE BRIVES-CHARENSAC - RUE DES BALCONS D'AUDINET
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 17 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU À
LA COMMUNE DU PUY-EN-VELAY - RUE CHARLES ROCHER
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 18 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU À LA COMMUNE DE COUBON - RUE CENTRALE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 19 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT: DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU A
LA COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE SUR DOLAIZON - VILLAGE DE FREYCENET
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 20 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU À LA COMMUNE DE BEAULIEU - BICHAIX
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 21 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS Ket
2201
593
Berger
Levrauit
(1012)
GEPU À
LA COMMUNE DE CRAPONNE-SUR-ARZON - RUE SAINTE REINE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 22 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU À
LA COMMUNE DE CRAPONNE-SUR-ARZON - RUE DES PRÊTRES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 23 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU À LA COMMUNE DE BLAVOZY - LE BOURG
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 24 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU
À LA COMMUNE D'ALLÈGRE - TRANCHE1 DE LA TRAVERSÉE DU BOURG RD13
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 25 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS GEPU À
LA COMMUNE DE VOREY.-SUR-ARZON - LE BOURG TRANCHE 1
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 26 SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS : APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 27 MICROCENTRALE DE BRIVES-CHARENSAC : AVIS SUR LE PROJET DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 28 APPROBATION DU MODÈLE-TYPE DE CONTRAT D'ATTRIBUTION DES AIDES DANS LE CADRE DU CONTRAT CHALEUR RENOUVELABLE SIGNE AVEC L'ADEME
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE VOTE : UNANIMITÉ
N° 29 APPEL À PROJETS ACTEE SEQUOÏA 3 - APPROBATION DU TABLEAU DE VERSEMENT DES FINANCEMENTS 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 30 CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT ZAC DES PORTES OCCITANES : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DES COMPTES (CRAC) POUR L'EXERCICE 2023 ET VALIDATION DE L'AVENANT N°10
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Mesdames Sandra LOMBARDY, Ginette VINCENT, Messieurs Gilles BOYER, Michel BEGON, Jérôme BAY, Michel CHAPUIS, Jean-François EXBRAYAT, Michel JOUBERT, Patrick NAVARRE, n’ont pas
participé au vote et ont quitté la salle
N° 31 AIDE À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 32 ORGANISMES À VOCATION ÉCONOMIQUE : SUBVENTIONS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Mesdames Brigitte BENAT, Corinne BRINGER et Sandra LOMBARDY, Messieurs Jean Luc BORIE, Jean François EXBRAYAT, Roland GOBET, et Laurent WAUQUIEZ n’ont pas participé au vote et ont
quitté la salle
N° 33 COMMUNE DE SAINT-PAULIEN - ZONE DE NOLHAC : TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 34 COMMUNE DE SAINT-PAULIEN : CESSION DE LA PARCELLE BE 499 AU PROFIT DE MONSIEUR LAURENT FAURE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 35 ZA CORSAC- EXERCICE DE LA FACULTÉ DE RÉMÉRÉ SUR LA PARCELLE 430041000AD0199
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref
201
502
Berger-Levrault
(1012)
N° 36 CESSION DES IMMEUBLES 2-4 RUE RONZON
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 37 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE AU RECRUTEMENT D'UN SYNDIC DE GESTION DES LOCAUX POUR LE COMPTE DU COMITE DES UTILISATEURS DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DES CFA DE BAINS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 38 DISPOSITIF ALTI POP" : CONVENTION DE FINANCEMENT 2024 AVEC LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE HAUTE-LOIRE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 39 COHÉSION SOCIALE : EXAMEN DES SUBVENTIONS 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Mesdames Corinne BRINGER, Brigitte FROMAGET HERITIER, Monsieur Jean Paul BRINGER n'ont pas participé au vote et ont quitté la salle
N° 40 CONTRAT DE VILLE : EXAMEN DES SUBVENTIONS 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Mesdames Brigitte FROMAGET HERITIER, Corinne GONCALVES, Messieurs Roland LONJON n'ont pas participé au vote et ont quitté la salle
N° 41 CONTRAT DE VILLE : FINANCEMENT DU PROJET PI QPV (PARCOURS INDIVIDUELS QUARTIERS PRIORITAIRES VILLE) PORTE PAR LA MISSION LOCALE DU VELAY POUR 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Mesdames Annie BOUCHET, Brigitte FROMAGET HERITIER, Christelle VALANTIN, Messieurs Gilbert MEYSSONNIER, Jean Marc BOYER, Thierry MOURGUES, n’ont pas participé au vote et ont quitté la salle
N° 42 POLITIQUE DE L'HABITAT: MODIFICATION N°5 DU RÉGLEMENT FINANCIER EN FAVEUR DU LOGEMENT ET DE L'HÉBERGEMENT 2019 - 2025
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 43 POLITIQUE DE L'HABITAT : EXAMEN DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Mesdames Sandra LOMBARDY et Brigitte BENAT n’ont pas participé au vote et ont quitté la salle
N° 44 MISE À JOUR DES CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE INSTRUCTEUR DES AUTORISATIONS D'URBANISME AUPRES DES COMMUNES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 45 CPA CENTRE VILLE : CRAC 2023
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 46 RECRUTEMENT DU PERSONNEL INTERMITTENT DU SPECTACLE PAR L'INTERMÉDIAIRE DU G.U.S.O. (GUICHET UNIQUE DU SPECTACLE OCCASIONNEL) ET FIXATION DES MODALITÉS DE RÉMUNÉRATION POUR LE SERVICE ACTIONS ET EQUIPEMENTS CULTURELS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 47 FESTIVAL LES NUITS DE SAINT-JACQUES : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MOYENS A TITRE GRATUIT AU PROFIT DE L'OFFICE DE TOURISME
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Mesdames Marie José ALLEMAND, Corinne GONCALVES, Marie Pierre VINCENT, Messieurs Michel CHAPUIS, Jean Claude BONNEBOUCHE, Jean Benoît GIRODET n'ont pas participé au vote et ont
quitté la salle
N° 48 MUSÉE CROZATIER - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'AIDE A LA RESTAURATION (FRAR) ET DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITION DES MUSÉES (FRAM)
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 49 SERVICE PATRIMOINE : CONVENTION DE PARTENARIAT 2024-2027 / SOCIÉTÉ ACADÉMIQUE DU PUY-EN-VELAY ET DE LA HAUTE-LOIRE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 50 SERVICE PATRIMOINE : CONVENTION DE PARTENARIAT 2024-2027 / SOCIÉTÉ DES AMIS DU MUSEE CROZATIER Ref
201
503
Berger-Levrault
012]
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 51 SERVICE PATRIMOINE : GRILLE TARIFAIRE DE LA BOUTIQUE DU MUSÉE CROZATIER
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 52 SERVICE PATRIMOINE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY POUR LA VENTE ET L'ENCAISSEMENT DES RECETTES DES VISITES GUIDEES DE LA VILLE / SAISON 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Mesdames Marie José ALLEMAND, Corinne GONCALVES, Marie Pierre VINCENT, Messieurs Michel
CHAPUIS, Jean Claude BONNEBOUCHE, Jean Benoît GIRODET n'ont pas participé au vote et ont quitté la salle
N° 53 BILLETTERIE DE LA SAISON PROFESSIONNELLE DU CONSERVATOIRE/ATELIERS DES ARTS : NOUVELLE TARIFICATION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 54 ATELIERS DES ARTS : CONVENTION D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU DEPARTEMENT POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 55 MANIFESTATIONS TOURISTIQUES ET CULTURELLES - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2024 : ATTRIBUTION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Mesdames Pierrette BOUTHERON, Corinne GONCALVES, Corinne BRINGER, Christelle VALANTIN, Caroline BARRE, Brigitte BENAT, Brigitte FROMAGET HERITIER, Ginette VINCENT, Catherine GRANIER CHEVASSUS Messieurs Marc GIRAUD, Claude CHAPPON, Roland LONJON, Guy EYRAUD, Jean Paul BRINGER, Michel CHAPUIS, Laurent WAUQUIEZ, Guy CHOUVET, Laurent JOHANNY n'ont pas participé au vote et ont quitté la salle
N° 56 DISPOSITIF "PROFESSION SPORT" : ENGAGEMENT DE PRINCIPE POUR LA SAISON 2024- 2025
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 57 AIDES AUX CLUBS SPORTIFS : SUBVENTIONS 2024 DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Messieurs Jean-Paul BRINGER et William BRUN n'ont pas participé au vote et ont quitté la salle
N° 58 MANIFESTATIONS SPORTIVES ET SPORTIFS DE HAUT-NIVEAU : PARTICIPATION 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Madame Caroline BARRE et Monsieur Guy CHOUVET n'ont pas participé au vote et ont quitté la salle
N° 59 CLUB AGGLO LE PUY-EN-VELAY NATATION : SUBVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LA SAISON SPORTIVE 2024/2025
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 60 COP RUGBY: SUBVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AU CLUB DE RUGBY POUR LA SAISON 2024/2025
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Messieurs Jean-Paul BRINGER et William BRUN n’ont pas participé au vote et ont quitté la salle
N° 61 CLUB ALPIN HORIZON VERTICAL : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE POUR LA DISCIPLINE [BLOCS”
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 62 ASM BASKET : SUBVENTION DE PARTENARIAT POUR LA SAISON 2024/2025
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 63 CLUB DE BASKET HANDISPORT POUR LA SAISON SPORTIVE 2024/2025 : SUBVENTION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 64 LE PUY FOOTBALL 43 AUVERGNE : SUBVENTION DE PARTENARIAT POUR LA SAISON 2024/2025
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Madame Caroline BARRE n’a pas participé au vote et a quitté la salle
N° 65 FOOTBALL CLUB ESPALY: SUBVENTION DE PARTENARIAT POUR LA SAISON 2024/2025 -Leviault
(1012)
Ref.
201
LCI Berge
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 66 AIDE AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX DES CLUBS SPORTIFS DE L'AGGLOMÉRATION : SUBVENTION AU CLUB SAINT-GERMAIN BLAVOZY HANDBALL ET HANDBALL-CLUB DE LOUDES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 67 MISE EN PLACE D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUTORISANT UN MAITRE NAGEUR SAUVETEUR À DISPENSER DES COURS PARTICULIERS DE NATATION DANS LES PISCINES COMMUNAUTAIRES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 68 CENTRE AQUALUDIQUE « LA VAGUE » AU PUY-EN-VELAY: REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ESTIVALE DU SNACK EXTERIEUR
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 69 CENTRE AQUALUDIQUE LA VAGUE AU PUY-EN-VELAY : APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 70 CENTRE AQUATIQUE LES PORTES DU BIEN ÊTRE À SAINT PAULIEN : APPROBATION DU REGLEMENT INTÉRIEUR DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 71 PISCINE DE CRAPONNE : APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 72 CENTRE AQUA PASSION À LAVOÛTE SUR LOIRE : APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 73 TARIF D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ABORDS DU SKATEPARK - ROUTE DE
MONTREDON
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 74 ASSOCIATION PONT DES LUDES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 75 PERSONNEL : MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 76 RÉGIME INDEMNITAIRE DES ASSISTANTS ET PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 77 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA STRUCTURE PETITE ENFANCE, MICRO-ACCUEIL « LE PAYS IMAGINAIRE » SITUE À ROSIÈRES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 78 AVENANT N°1 : GESTION DES 4 DÉCHETTERIES - LOT N°2 : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS CLASSIQUES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 79 MUTATION FONCIÈRE AU PROFIT DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA HAUTE-LOIRE (SDIS 43) - CESSION DES CASERNES DE CRAPONNE SUR ARZON ET DU PUY-EN-VELAY
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 80 CONVENTION D'UTILISATION DE LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY (MAISON DE LA JEUNESSE - FONTELINES 43270 ALLÈGRE) AU PROFIT DU COLLEGE DU MONT BAR D'ALLÈGRE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 81 ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTÉ PAR LES SYNDICATS DÉPARTEMENTAUX D'ENERGIES DE L'ARIÈGE (SDE09), DE L'AVEYRON (SIEDA), DU CANTAL (SDEC), DE LA CORRÈZE (FDEE 19), DU GARD (SMEG), DU GERS (SDEG), DE LA HAUTE-LOIRE {(SDE 43), DES HAUTES-PYRENÉES (SDE65) DU LOT (TE46), DE LA LOZÈRE (SDEE), DES PYRENEES-ORIENTALES (SYDEEL 66), DU TARN (SDET) ET DU TARN-ET-GARONNE {(SDE82) POUR L'ACHAT ET LA VALORISATION D'ÉNERGIES, L'ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OU DE TRAVAUX EN MATIÈRE D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 82 ETUDE URBAINE : MISE EN VALEUR DE L'ENTRÉE NORD-EST (TANNERIES / RENAISSANCE / SAINT-JEAN / RÉPUBLIQUE - ENTRÉE DE VILLE DE CHADRAC) - PLAN DE FINANCEMENT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 83 GÎTE "RETROUVANCE"” : CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA COMMUNE DU BRIGNON
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 84 BUDGET ANNEXE "USINES RELAIS" : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1/2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 85 BUDGET PRINCIPAL : ADMISSION DES CRÉANCES ÉTEINTES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 86 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES FOURNITURES ADMINISTRATIVES, PAPIER REPROGRAPHIE ET PETIT MATÉRIEL DE BUREAU
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée et publiée le 12 juillet 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Président de Ja Communauté
d'Agglomération|du Puy-en-Velay (oi)
ANE445T7-198056
(08
107
484