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unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Liste DES Deliberations 110523
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Liste DES Deliberations 110523)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Inégalités sociales, Tourisme,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
# CONSEIL COMMUNAUTAIRE
lole PUY
LAVE LAY DU JEUDI 11 MAI 2023
| Date de convocation
| 28 avril 2023
Date d'affichage :
15 mai 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt trois, le onze mai à 18 h 30, le Conseil de la Communauté d'agglomération, régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Musée Crozatier, 2 rue Antoine Martin, sous la Présidence de Monsieur Michel JOUBERT.
Etaient présents :
Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Laurent BARBALAT, Monsieur Rémi BARBE, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jean-Paul BEAUMEL, Monsieur Jérôme BAY, Madame Brigitte BENAT, Monsieur Michel BEGON, Monsieur
Jean Yves BERAUD, Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Jean-Claude BONNEBOUCHE, Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Daniel BOYER, Monsieur Gilles BOYER, Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Corinne BRINGER, Monsieur Jean-Paul BRINGER, Monsieur William BRUN, Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Claude CHAPPON,
Monsieur Bernard COMPTOUR, Monsieur Guy CHAPELLE, Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Michel DESSIMOND, Madame Béatrice DIELEMAN, Monsieur Olivier DEPALLE, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Guy EYRAUD, Madame Jocelyne FAISANDIER, Monsieur Michel FILERE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER,
Madame Marie-Françoise FAVIER, Madame Celline GACON, Monsieur Jean-François GALLIEN, Madame Cécile GALLIEN, Monsieur Frédéric GIMBERT, Monsieur Marc GIRAUD, Madame Patricia GIRE-JOUBERT, Monsieur Roland GOBET, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Gérard GROS, Monsieur Laurent JOHANNY, Monsieur Daniel JOUBERT, Monsieur Michel JOUBERT, Monsieur Roland LONJON, Monsieur Alain LIOUTAUD, Madame Sandra LOMBARDY, Monsieur Sébastien MASSON, Monsieur Gilbert MEYSSONNIER, Monsieur Philippe MEYZONET, Monsieur Jean Claude MOREL, Madame Christiane MOSNIER, Monsieur Thierry MOURGUES, Monsieur Jean Paul NICOLAS, Monsieur Bernard NOUVET, Monsieur Gilles OGER, Monsieur Pierre PAILLER, Monsieur Jean- Louis PALHIERE, Madame Maryse POURRAT, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Marielle ROCHER, Madame Isabelle SEON, Monsieur Yves TAFIN, Monsieur Olivier TEYSSIER, Madame Dominique THOLLET, Madame Christelle VALANTIN, Monsieur Gérard TRIOLAIRE, Madame Marie-Pierre VINCENT
Ont donné procuration ou ont été représentés :
Monsieur Paul BARD à Madame Mireille BARBE, Madame Annie BOUCHET à Monsieur Jean-François GALLIEN, Madame Pierrette BOUTHERON à Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Jean-Marc BOYER à Monsieur Gérard GROS, Monsieur Michel CHAPUIS à Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Laurent DUPLOMB à Monsieur Michel JOUBERT, Monsieur Roland GERENTON à Monsieur Marc GIRAUD, Monsieur Jean-Benoit GIRODET à Monsieur Jean-Paul BEAUMEL, Madame Corinne GONCALVES à Monsieur Roland LONJON, Madame Maguy MASSE à Monsieur Michel FILERE, Monsieur David MATHIEU à Monsieur Bernard BRIGNON, Monsieur Patrick NAVARRE à Madame Christiane MOSNIER, Madame Ginette VINCENT à Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline BARRE
Absent(e)s :
Madame Sylvie BARBE, Monsieur Olivier BERTRAND, Madame Roselyne BEYSSAC, Monsieur André BRIVADIS, Monsieur Yves COLOMB présent à partir de la question n°4, Monsieur Didier DANTONY, Monsieur Pierre FAYOLLE, Monsieur Jean-François GISCLON, Monsieur Jean-Noël LAPEYRE, Madame Christine NOTON, Monsieur André ROCHE, Monsieur Gilbert ROUX, Monsieur Gilles TEMPERE, Madame Isabelle VERDUN
Secrétaire de séance : Sandra LOMBARDY
La séance a été levée à : 19 h 05
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel JOUBERT déclare la séance ouverte. N° 1 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE ARBORETUM DE CHARVOLS - PLAN DE FINANCEMENT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 3 CHIBOTTE "DU CHEF" : PLAN DE FINANCEMENT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 4 EXPLOITATION DE 10 CRÈCHES INTERCOMMUNALES : DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (AFFERMAGE)
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 5 CRITÉRIUM DU DAUPHINÉ 2023 : PARTICIPATION FINANCIÈRE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 6 VOTE DU PRODUIT ATTENDU DE LA TAXE GEMAPI POUR 2023
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée le 15 mai 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Président de la Communauté
d'Agglomération du Puy-en-Velay