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unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Liste délibérations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Liste délibérations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ref. 201
503
Berger-Levrault
(1012)
|
= | CONSEIL COMMUNAUTAIRE |
PUY. | _ DU MERCREDI 25 JUIN 2025 mAIE: À enVELAY | =. AT Ë
| Date de convocation : |
| 19 juin 2026 |
| Date d'affichage :
| 02 juillet 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt cinq, le vingt cinq juin à 18 h 30, le Conseil de la Communauté d'agglomération, régulièrement
convoqué, s'est réuni dans la Salle Jeanne d'Arc, avenue de la Cathédrale,
sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents : | | dôme BAY
Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Laurent BARBALAT, Madame Sylvie BARBE, Monsieur Jérôme ;
Monsieur Jean-Paul BEAUMEL, Monsieur Jean Yves BERAUD, Monsieur Michel BEGON, Monsieur Jean-Claude
BONNEBOUCHE, Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Daniel BOYER, Monsieur Jean-Paul BRINGER, Monsieur
Bernard COMPTOUR, Monsieur Guy CHAPELLE, Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Claude CHAPPON, RE
Stéphane CLABAUX, Monsieur Michel CHAPUIS, Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Jean-François EAÈR AT,
Monsieur Guy EYRAUD, Madame Jocelyne FAISANDIER, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Net si
Françoise FAVIER, Monsieur Jean-François GALLIEN, Monsieur Frédéric GIMBERT, Monsieur Roland GERENTON,
Monsieur Jean-Benoît GIRODET, Monsieur Roland GOBET, Monsieur Jean-François GISCLON, Madame ce
GONCALVES, Monsieur Philippe JOUJON, Monsieur Gérard GROS, Monsieur Daniel JOUBERT, Monsieur Rolan
LONJON, Madame Sandra LOMBARDY, Monsieur David MATHIEU, Monsieur Gilbert MEYSSONNIER, ee
Philippe MEYZONET, Monsieur Thierry MOURGUES, Monsieur Jean Paul NICOLAS, Madame Christine NOTON,
Monsieur Bernard NOUVET, Monsieur Gilles OGER, Monsieur Jean-Louis PALHIERE, Madame Karine REYNAUD,
Monsieur Philippe RITTER, Monsieur André ROCHE, Monsieur Yves TAFIN, Madame Dominique THOLLET, Monsieur
Gérard TRIOLAIRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Marie-Pierre VINCENT
Ont donné procuration ou ont été représentés :
Monsieur Paul BARD à Madame Mireille BARBE, Madame Caroline BARRE à Madame Corinne GONCALVES, Madame
Brigitte BENAT à Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Madame Pierrette BOUTHERON à Monsieur Philippe
MEYZONET, Monsieur Jean-Marc BOYER à Madame Dominique THOLLET, Monsieur Bernard BRIGNON à Monsieur
Jean-luc BORIE, Monsieur André BRIVADIS à Fabien BLANCHEFORT, Monsieur William BRUN àMonsieur Jean-Paul
BRINGER, Madame Catherine CHALAYE à Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur
Didier DANTONY à Monsieur David
MATHIEU, Monsieur Pierre FAYOLLE à Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Marc
GIRAUD à Monsieur Jean-Benoît
GIRODET, Madame Patricia GIRE-JOUBERT à Monsieur Bernard NOUVET, Madame Catherine ie
CHEVASSUS à Cécile GALLIEN à partir de la question n° 7 Madame Christiane
MOSNIER à Madame . Fe
LOMBARDY, Madame Maryse POURRAT à Monsieur Roland GOBET, Madame Marielle ROCHER à Monsieur olan
LONJON, Monsieur Gilbert ROUX à Monsieur Gérard GROS, Madame Christelle
VALANTIN à Monsieur Frédéric
GIMBERT
Absent(e}s :
es BÉTÉRET
Monsieur Rémi BARBE, Monsieur Olivier BERTRAND, Madame Roselyne BEYSSAC, Madame Annie k
Monsieur Gilles BOYER, Madame Corinne BRINGER, Monsieur Patrice CHAMAYOU, Monsieur Olivier DEPALLE Een
de la n° 1 à n° 10 puis a donné procuration à Jean-Claude MOREL, Monsieur
Laurent DUPLOMB, Monsieur Mici a
FILERE, Madame Celine GACON, Madame Cécile GALLIEN présente à partir de
la question n 7, Monsieur Lauren
JOHANNY, Monsieur Jean-Noël LAPEYRE présent à partir de la n° 24, Monsieur Alain LIOUTAUD, Madame peus
MASSE, Monsieur Sébastien MASSON présent à la question n° 7, Monsieur Jean Claude MOREL, Monsieur ae
NAVARRE, Monsieur Pierre PAILLER, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame
Isabelle SEON, Monsieur Gilles
TEMPERE, Monsieur Olivier TEYSSIER, Madame Isabelle VERDUN présente à partir de la question n 7
Secrétaire de séance : Philippe MEYZONET
La séance a été levée à : 21H25 N° 1 SECRÉTAIRE DE SÉANCE : DÉSIGNATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2025 : ADOPTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 3 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DE LA COMMUNA UTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY AU TITRE DE L'ARTICLE L5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2025 : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 4 DÉTERMINATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES DÉLÉGUÉS AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE À COMPTER DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 5 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) : ÉTAT DES TRAVAUX RÉALISÉS EN 2024 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 6 RESPONSABILITÉ ELARGIE DES PRODUCTEURS (REP) AMEUBLEMENT : MODIFICATION DE LA SIGNATURE DU CONTRAT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 7 RESPONSABILITÉ ELARGIE DES PRODUCTEURS (REP) PRODUITS ET. MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION DU BÂTIMENT (PMCB) : AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 8 DÉCHÊTERIES : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 1
Cécile GALLIEN
N° 9 ACCÈS À UN ABONNEMENT SCOLAIRE RÉGIONAL {ASR) : CONVENTION ENTRE LA RÉGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY ET SNCF VOYAGEURS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref. 201
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Berger-Levrault
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N° 10 TRANSPORTS URBAINS, SCOLAIRES, PMR ET TAD : MODIFICATION DE LA TARIFICATION 2025/2026 AVEC L'AJOUT DE L'ABONNEMENT SCOLAIRE RÉGIONAL (ASR) : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 11 TRANSPORT À LA DEMANDE (TAD) : CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE TEMPORAIRE À INTERVENIR AVEC LA COMMUNE DE BEAULIEU : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 12 TRANSPORT À LA DEMANDE (TAD) : CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE TEMPORAIRE À INTERVENIR AVEC LA COMMUNE DE SAINT-PRÉJET D'ALLIER : RECONDUCTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 13 PARKING DU PÔLE INTERMODAL : REMBOURSEMENT D'USAGER : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 14 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS
GEPU AUX COMMUNES DE BORNE (PLACE DE L'EGLISE), SANSSAC L'EGLISE (RUE _DES
PRADAUX), VERGEZAC (LABAUCHE), VERNASSAL (MONTAGNAC) ET VALS PRÈS LE PUY (AVENUE DE VALS) : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 15 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS EAU À LA COMMUNE D'ARSAC-EN-VELAY - LES BOIROUX : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 16 RÉVISION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) : CANDIDATURE À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SUR LES DÉMARCHES DE PLANIFICATION ÉNERGIE-CLIMAT _: ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 17 ZONE DE CORSAC : AVENANT AU BAIL AVEC LA SOCIÉTÉ ENEDIS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 18 COMMUNE DE SEMBADEL - ZONE DES FAUX : CESSION D'UNE PARCELLE AU PROFIT DE LA
SCI BELLUT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 19 COMMUNE DE SAINT-PAULIEN - ZONE DE NOLHAC : RÉGULARISATION FONCIÈRE AVEC L'ENTREPRISE SILLITTO
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 20 COMMUNE DE CRAPONNE - CRÉDIT-BAIL IMMOBILIER SOCIÉTÉ SCITEC : RÉTROCESSION DU BÂTIMENT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 21 AIDE À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ET TOURISTIQUE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 22 PACTE HAUTE-LOIRE RÉGION : AIDE À L'INVESTISSEMENT POUR LES COMMERÇANTS ET ARTISANS POUR DE PETITS PROJETS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 23 ORGANISMES À VOCATION ÉCONOMIQUE : SUBVENTIONS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Corinne BRINGER, Sandra LOMBARDY, Brigitte BENAT, Jean François EXBRAYAT, Roland GOBET et Jean-Luc BORIE ont quitté la salle et n’ont pas participé au vote
N° 24 CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT ZAC DES PORTES OCCITANES : APPROBATION DU CRAC POUR L'EXERCICE 2024 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 25 PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL : APPROBATION DES ENJEUX ET OBJECTIFS DU PLAN D'ACTIONS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 26 ABATTOIR : RÉVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 27 FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT (SPORT ET TOURISME) POUR LES COMMUNES DE MOINS DE 1 000 HABITANTS : ATTRIBUTION 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref. 201
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N° 28 1ERS KILOMÈTRES SAINT-JACQUES - CHEMIN DES CRÊTES : DEMANDE DE SUBVENTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT ; ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 29 AMÉNAGEMENT D'UNE VOIE DOUCE CEYSSAC - LES ORGUES : ACQUISITION DES PARCELLES B N°844, AA N° 18, AC N°93 ET AA N°9, AA N°14, AA N°15 EN MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DEL CC2025 051 DU 06/03/2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 30 AMÉNAGEMENT D'UNE VOIE VERTE SUR LES BERGES DU CEYSSAC (LIAISON CEYSSAC - SALLE DES ORGUES À ESPALY) : DEMANDE DE SUBVENTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT CORRESPONDANT, EN MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 06/03/2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 31 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE EN HAUTE-LOIRE : CONVENTION DE PARTENARIAT 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 32 OUTILS D'OBSERVATION TOURISTIQUE ORANGE FLUX VISION TOURISME ET VISIDATA :
CONVENTION DE PARTENARIAT 2025/2026 : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 73
Contre : 3
Sylvie BARBEStéphane CLABAUXCorinne GONCALVES
Abstention : 1
Jean Yves BERAUD
N° 33 ASSOCIATION PONT DES LUDES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 34 MANIFESTATIONS TOURISTIQUES ET CULTURELLES - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2025 : ATTRIBUTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Marc GIRAUD, Rémi BARBE, Claude CHAPPON, Pierrette BOUTHERON, Corinne GONCALVES, Roland LONJON, Guy EYRAUD, Corinne BRINGER, Jean-Paul BRINGER, Christelle VALANTIN,
Michel CHAPUIS, Caroline BARRE, Stéphane CLABAUX, Catherine CHALAYE, Brigitte BENAT, Philippe RIBEYRE, Brigitte FROMAGET, Guy CHOUVET, Ginette VINCENT, Celline GACON, Laurent
JOHANNY et Catherine GRANIER-CHEVASSUS ont quitté la salle et n’ont pas participé au vote. N° 35 ALLIADE HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT - FINANCEMENT POUR LA RÉHABILITATION DE 34 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SITUÉS 20-26 RUE JEAN MERMOZ AU PUY-EN-VELAY : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Michel CHAPUIS, Caroline BARRE, Stéphane CLABAUX, Catherine CHALAYE, Brigitte BENAT, Philippe RIBEYRE, Corinne GONCALVES, Roland LONJON, Brigitte FROMAGET, Guy CHOUVET, Ginette VINCENT, Celline GACON, Laurent JOHANNY, Catherine GRANIER-CHEVASSUS ont quitté la salle et n’ont pas participé au vote.
N° 36 ALLIADE HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT - FINANCEMENT POUR LA RÉHABILITATION DE 87 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SITUÉS RUE ANDRÉ SOULIER/ RUE SIMONE VEIL AU PUY-EN- VELAY: ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Michel CHAPUIS, Caroline BARRE, Stéphane CLABAUX, Catherine CHALAYE, Brigitte BENAT, Philippe RIBEYRE, Corinne GONCALVES, Roland LONJON, Brigitte FROMAGET, Guy CHOUVET, Ginette VINCENT, Celline GACON, Laurent JOHANNY, Catherine GRANIER-CHEVASSUS ont quitté la
salle et n’ont pas participé au vote.
N° 37 CONSERVATOIRE/ATELIERS DES ARTS : CONVENTION D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU DÉPARTEMENT POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 38 VISITE DU THÉÂTRE : CRÉATION D'UNE TARIFICATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 39 MUSÉE CROZATIER : DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'AIDE À LA RESTAURATION (FRAR) ET DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES MUSÉES (FRAM)_: ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 40 SERVICE PATRIMOINE : MODIFICATION DE LA GRILLE DE RÉMUNÉRATION DES GUIDES CONFÉRENCIERS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 41 OFFICE INTERCOMMUNAL DES SPORTS : SUBVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Stéphane CLABAUX a quitté la salle et n’a pas participé au vote.
N° 42 CLUB AGGLO LE PUY-EN-VELAY NATATION : SUBVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LA SAISON SPORTIVE 2025/2026 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref.
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N° 43 CLUB DE BASKET HANDISPORT : SUBVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR LA SAISON SPORTIVE 2025/2026 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 44 ASM BASKET : SUBVENTION DE PARTENARIAT POUR LA SAISON 2025/2026 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 45 FOOTBALL CLUB ESPALY : SUBVENTION POUR LA SAISON 2025/2026 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 46 CLUB ALPIN HORIZON VERTICAL : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE POUR LA PRATIQUE DE L'ESCALADE SUR BLOCS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 47 LE PUY BASEBALL - CONSTRUCTION D'UNE CABINE DE SCORAGE : DEMANDE DE SUBVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 48 CLUB SAINT-GERMAIN BLAVOZY HANDBALL : AIDE DE PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 49 COP RUGBY: SUBVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AU CLUB DE RUGBY POUR LA SAISON 2025/2026 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Jean-Paul BRINGER et William BRUN ont quitté la salle et n’ont pas participé au vote.
N° 50 AIDES AUX CLUBS SPORTIFS : SUBVENTIONS 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 1
Gilles OGER
Jean-Paul BRINGER et William BRUN ont quitté la salle et n’ont pas participé au vote.
N° 51 MANIFESTATIONS SPORTIVES : PARTICIPATION 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Caroline BARRE et Guy CHOUVET ont quitté la salle et n’ont pas participé au vote. N° 52 DISPOSITIF "PROFESSION SPORT" : ENGAGEMENT DE PRINCIPE POUR LA SAISON 2025- 2026 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 53 PISCINES COMMUNAUTAIRES : ÉVOLUTION DE LA GRILLE TARIFAIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 54 MISSION LOCALE DU VELAY : CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2025-2027 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 55 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2023-2025 AVEC L'ÉCOLE DE LA DEUXIÈME CHANCE DE LA HAUTE-LOIRE : AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT 2025 ON : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 56 COHÉSION SOCIALE : EXAMEN DES SUBVENTIONS 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Brigitte FROMAGET, Corinne BRINGER et Jean-Paul BRINGER ont quitté la salle et n’ont pas
participé au vote.
N° 57 CONTRAT DE VILLE : EXAMEN DES SUBVENTIONS 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Brigitte FROMAGET, Annie BOUCHET, Christelle VALANTIN, Gilbert MEYSSONNIER, Jean-Marc BOYER, Thierry MOURGUES, Corinne GONCALVES, Roland LONJON ont quitté la salle et n’ont pas participé au vote.
N° 58 CONTRAT DE VILLE : EXAMEN DES SUBVENTIONS QUARTIERS RATTACHÉS 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Brigitte FROMAGET a quitté la salle et n’a pas participé au vote.
N° 59 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : MODIFICATION TARIFAIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 60 AVENANT AU CONTRAT DE VILLE : CANDIDATURE POUR UN CONTRAT TERRITORIAL D'ACCUEIL ET D'INTÉGRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref. 201
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N° 61 CPA CENTRE VILLE : CRAC 2024 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 62 POLITIQUE DE L'HABITAT : EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS 2025 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Brigitte BENAT et Sandra LOMBARDY ont quitté la salle et n’ont pas participé au vote.
N° 63 PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE LAVOÛTE-SUR-LOIRE : AVIS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Jean-Paul BEAUMEL n’a pas participé au vote.
N° 64 PERSONNEL : AVANTAGES EN NATURE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 65 PERSONNEL : FRAIS DE MISSIONS ET DE STAGES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 66 PERSONNEL : CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS AU TABLEAU DES EMPLOIS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 67 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 76 DU 20 JUIN 2019 : RELAIS AGGLO DU PLATEAU, CRÉATION DU PÔLE "RELAIS AGGLO DU PLATEAU", DE SON COMITÉ DE TERRITOIRE, VALIDATION DE LA TARIFICATION ET DE LA NOUVELLE CONVENTION DES PRESTATIONS DE SERVICE TECHNIQUES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 68 RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY 2024 : COMMUNICATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 69 CONTRAT POUR LA RÉUSSITE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE (CRTE) : VALIDATION DE L'AVENANT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 70 AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY ET LA COMMUNE DE SAINT-PAULIEN : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Marie-Pierre VINCENT et Laurent DUPLOMB ont quitté la salle et n’ont pas participé au vote.
N°_71 CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DES PARKINGS DE LA PLAINE SPORTIVE ET CULTURELLE DES PRÈS DU PONT À VALS-PRÈS-LE PUY : AUTORISATION DE SIGNER : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 72 PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, CLIMATISATION ET PLOMBERIE DES BÂTIMENTS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY, DE LA VILLE DU PUY-EN-VELAY ET DU CCAS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 73 ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE N°A2025022 : ANIMATION DU PACTE TERRITORIAL : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 74 ETUDES ET TRAVAUX D'INVESTISSEMENT POUR LES TRAVAUX DU SYSTÈME D'ENDIGUEMENT DE BRIVES CHARENSAC : AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Jean-Paul BRINGER et Jean-Paul BEAUMEL ont quitté la salle et n’ont pas participé au vote.
N° 75 DIGUE DE BRIVES-CHARENSAC : APPROBATION DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN- VELAY: ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 76 DATA CENTER - AVENANT À LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE DU DATA CENTER : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 77 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT D'AUVERGNE-RHÔNE- ALPES ENTREPRISES À L'HÔTEL DIEU : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref.
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N° 78 PHOTOTHÈQUE _ MISE EN PLACE D'UNE COMMERCIALISATION : APPROBATION DU DISPOSITIF ET DU TARIF : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 79 AMÉNAGEMENT DE LA BASE DE LOISIRS DE BRIVES CHARENSAC - PLAGES AU CAMPING D'AUDINET : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 80 AUBERGE DE CHAMBORNE - RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE : DEMANDES DE SUBVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 81 AUBERGE DE CONNANGLES - AGRANDISSEMENT _: MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 82 PROJET "CONSOLIDATION _ET INNOVATION PUY DE LUMIÈRES ET COMPOSTELLA IMMERSION LUMIÈRES À L'HÔTEL DIEU 2025 2026" : DEMANDE DE SUBVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 83 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2025 _: MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION _DE COMPENSATION DES COMMUNES D'ALLÈGRE ET SAINT-PAULIEN AU TITRE DE LA RÉVISION LIBRE. : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 84 RN_ 88 : DÉVIATION DE SAINT-HOSTIEN / LE PERTUIS : AVIS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée et publiée le 2 juillet 2025 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Président de la Communauté
d'agglomération du Puy-en-Velay
Michel CHAPUIS