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unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - liste des délibérations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - liste des délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Consommateurs,
Ref.
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Berger-Levrault
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+
GlePÜY IT NELAY CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024
Date de convocation :
19 septembre 2024 |
Date d'affichage :
3 octobre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt quatre, le vingt cinq septembre à 18 h 30, le Conseil de la Communauté d'agglomération, régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Salle Jeanne d'Arc, avenue de la Cathédrale, sous la Présidence de Monsieur Michel CHAPUIS, 1° Vice-Président.
Étaient présents :
Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Laurent BARBALAT, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme BAY, Monsieur Jean-Paul BEAUMEL, Monsieur Michel BEGON, Madame Brigitte BENAT présente jusqu’à la n° 46, Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Daniel BOYER, Monsieur Gilles BOYER présent jusqu’à la question n° 21, Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Corinne BRINGER, Monsieur Jean-Paul BRINGER, Monsieur William BRUN, Monsieur Guy CHAPELLE, Monsieur Bernard COMPTOUR, Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Claude CHAPPON, Monsieur Michel CHAPUIS, Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Didier DANTONY présent jusqu'à la question n° 38, Monsieur Olivier DEPALLE, Monsieur Guy EYRAUD, Madame Jocelyne FAISANDIER, Madame Brigitte FROMAGET- HERITIER, Madame Marie-Françoise FAVIER, Madame Celline GACON, Monsieur Jean-François GALLIEN, Madame Cécile GALLIEN, Monsieur Frédéric GIMBERT, Monsieur Marc GIRAUD, Madame Patricia GIRE-JOUBERT, Monsieur Jean-François GISCLON, Monsieur Jean-Benoiïit GIRODET, Monsieur Roland GOBET, Madame Corinne GONCALVES, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Laurent JOHANNY, Monsieur Gérard GROS, Monsieur Michel JOUBERT, Monsieur Daniel JOUBERT, Monsieur Roland LONJON, Madame Sandra LOMBARDY, Monsieur David MATHIEU, Monsieur Sébastien MASSON, Monsieur Gilbert MEYSSONNIER, Monsieur Philippe MEYZONET, Madame Christiane MOSNIER, Monsieur Patrick NAVARRE, Monsieur Jean Paul NICOLAS, Monsieur Bernard NOUVET, Monsieur Gilles OGER, Monsieur Pierre PAILLER, Monsieur Philippe RITTER, Madame Marielle ROCHER, Madame Isabelle SEON, Monsieur Yves TAFIN, Madame Dominique THOLLET, Monsieur Olivier TEYSSIER présent jusqu’à la question n° 57, Monsieur Gérard TRIOLAIRE, Madame Isabelle VERDUN,
Madame Ginette VINCENT
Ont donné procuration ou ont été représentés :
Monsieur Rémi BARBE à Monsieur Olivier TEYSSIER jusqu'à la question n° 57, Monsieur Jean Yves BERAUD à Monsieur Laurent BARBALAT, Monsieur Jean-Claude BONNEBOUCHE à Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Annie BOUCHET à Monsieur Jean-Pierre CHABALIER, Madame Pierrette BOUTHERON à Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Jean-Marc BOYER à Madame Dominique THOLLET, Madame Catherine CHALAYE à Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Monsieur Laurent DUPLOMB à Monsieur Jean-François GALLIEN, Monsieur Jean-François EXBRAYAT à Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Pierre FAYOLLE à Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Michel FILERE à Monsieur Gilbert MEYSSONNIER, Monsieur Jean-Noël LAPEYRE à Monsieur Daniel JOUBERT, Madame Maguy MASSE à Monsieur Gilles TEMPERE, Monsieur Thierry MOURGUES à Madame Valérie BARLET, Madame Maryse POURRAT à Monsieur Roland GOBET, Madame Christelle VALANTIN à Monsieur Frédéric GIMBERT, Madame Marie-Pierre VINCENT à Monsieur Gilles BOYER jusqu'à la question n° 21, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Ginette VINCENT
Absent{e)s :
Madame Sylvie BARBE, Monsieur Paul BARD, Monsieur Olivier BERTRAND, Madame Roselyne BEYSSAC, Monsieur André BRIVADIS, Madame Béatrice DIELEMAN, Monsieur Roland GERENTON, Monsieur Alain LIOUTAUD, Monsieur Jean Claude MOREL présent à partir de la question n° 11, Madame Christine NOTON, Monsieur Jean-Louis PALHIERE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Monsieur André ROCHE, Monsieur Gilbert ROUX, Monsieur Gilles TEMPERE présent à partir de la question n° 5
Secrétaire de séance : Corinne GONCALVES
La séance a été levée à : 21H15
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare la séance ouverte.
N° 1 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 8 JUILLET 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 3 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY AU TITRE DE L'ARTICLE L5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 4 PÔLE INTERMODAL : APPROBATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 5 TRANSPORT À LA DEMANDE (TAD) : CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE TEMPORAIRE À INTERVENIR AVEC LA COMMUNE DE SAINT-PREJET D'ALLIER
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 6 PARKINGS BERTRAND DE DOUE ET DE LA GARE : REMBOURSEMENTS D'USAGERS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 7 RÉGIE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY : RAPPORT ANNUEL 2023
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION. Kef.
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N° 8 REDEVANCE SPÉCIALE : SEUILS ET TARIFS POUR 2025
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 9 REDEVANCE SPÉCIALE : EXONÉRATION DE TEOM POUR L'ANNÉE 2025
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 10 CONVENTION DE RÉPARTITION FINALE DES ACTIFS ET PASSIFS SUITE À LA DISSOLUTION DU SICTOM DES MONTS DU FOREZ
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 11 DISSOLUTION DU SICTOM EMBLAVEZ MEYGAL AU 31/12/2024 : RESTITUTION PARTIELLE DE COMPETENCES À SES MEMBRES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 12 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : APPROBATION DES RÈGLEMENTS DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE, D'A SSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DES EAUX USÉES.
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 13 RAPPORT ANNUEL 2023 DES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT ET DES RAPPORTS DU DÉLÉGATAIRE DE LA STATION D'ÉPURATION DE LA PETITE MER, ET DU SERVICE DE L'EAU DE LA CHAISE DIEU : APPROBATION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 14 DIRECTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : ANNULATION DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 15 PROGRAMME D'ÉTUDES PRÉALABLES AU PAPI : APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION ET PLAN DE FINANCEMENT POUR LES DIFFÉRENTES ACTIONS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 16 JOURNÉE NATIONALE DE LA RÉSILIENCE LE 13 OCTOBRE 2024 : APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 17 CONVENTION DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS D'AUVERGNE POUR LE DÉVELOPPEMENT D'UN OUTIL DE PRIORISATION DES ZONES-HUMIDES : APPROBATION ET SIGNATURE DE L'AVENANT N°2
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 18 VALORISATION DES CERTIFICATS D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE AVEC HELLIO : APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 19 SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION, TRANSPORT ET DISTRIBUTION D'ÉNERGIE CALORIFIQUE À PARTIR D'UN RÉSEAU DE CHALEUR : COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 20 COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE/DOLAIZON - ZONE DE LA CLÉ DES CHAMPS : CESSION D'UNE PARCELLE AU PROFIT DE LA SCI LA CLE DES CHAMPS (MONSIEUR DARNE)
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 21 ZONE DE TAULHAC : CESSION D'UNE PARCELLE AU DÉPARTEMENT DANS LE CADRE DE L'INSTALLATION D'UN DATA CENTER
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 22 COMMUNE DE CRAPONNE-SUR-ARZON - ZONE DE LA MARELLE : CESSION D'UNE PARCELLE A LA SOCIETE CBD
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 23 COMMUNE DE SAINT GERMAIN-LAPRADE - ZONE DE LAPRADE : CESSION D'UNE PARCELLE À L'ENTREPRISE ALTIPAC GEOTHERMIE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref,
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N° 24 ZONE DE LAPRADE : CESSION D'UNE PARCELLE À L'ENTREPRISE VELAY VERRES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 25 AIDE À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES ET TOURISTIQUE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 26 DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE DÉTAIL AU TITRE DE L'ANNÉE 2025
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 2
Celline GACON, Laurent JOHANNY
N° 27 RAPPORT ANNUEL 2023 - ABATTOIR COMMUNAUTAIRE : APPROBATION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 28 CONVENTION TERRITORIALE D'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE : RENOUVELLEMENT POUR 2024/2027
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 29 PAYS D'ART ET D'HISTOIRE, PROGRAMMATION 2025 : DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE ET DE LA DRAC AUVERGNE - RHONE-ALPES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 30 PAYS D’ART ET D'HISTOIRE - ÉVÉNEMENT ARTISTIQUE « ÉCHO » 2025 : DEMANDE DE SUBVENTIONS PUBLIQUES, DE MECENAT PRIVE ET TOUS TYPES DE PARTENARIATS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 31 MUSÉE CROZATIER : DEMANDES DE SUBVENTIONS, RECHERCHE DE MÉCÉNAT ET DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION TEMPORAIRE 2025 : JAPON, UN RAFFINEMENT DEVOILE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 32 MUSÉE CROZATIER, NOUVEAU TARIF : ANIMATIONS LUDIQUES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 33 CENTRE AQUA PASSION DE LAVOÜÛTE SUR LOIRE : APPROBATION D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE LA SALLE DE FITNESS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 34 CENTRE AQUALUDIQUE "LA VAGUE" - ESPACE DE RESTAURATION INTÉRIEUR : REDEVANCE D'EXPLOITATION ET D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 35 LE PUY BASEBALL CLUB - CONSTRUCTION D'UNE CABINE DE SCORAGE : DEMANDE DE SUBVENTION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 36 PISCINE DE LA MOUTEYRE : APPROBATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR ET DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (POSS).
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 37 RAPPORT DÉFINITIF DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PORTANT SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DU VELAY POUR LES EXERCICES 2017 ET SUIVANTS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 38 ARRÊT DU PLU DE LA COMMUNE DE SOLIGNAC-SUR-LOIRE : AVIS DE LA COMMUNA UTÉ D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Olivier TEYSSIER n'a pas participé au vote et a quitté la salle
N° 39 EXAMEN DES RAPPORTS ANNUELS FOURNIS PAR CHAQUE DÉLÉGATAIRE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE STRUCTURES PETITE ENFANCE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE Rer.
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VOTE : UNANIMITÉ
N° 40 MICRO-CRÈCHES PAJE D'AIGUILHE ET DE CHASPINHAC : APPROBATION DU NOUVEAU TARIF HORAIRE À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 41 DSP - MULTI-ACCUEIL DE VOREY-SUR-ARZON : APPROBATION AVENANT AU CONTRAT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 42 DSP — MULTI-ACCUEIL DE ROSIÈRES : APPROBATION AVENANT AU CONTRAT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 43 COMMUNE DE SAINT-GERMAIN LAPRADE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DE LA FETE DU JEU
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Guy CHAPELLE, Bernard NOUVET et Patricia GIRE JOUBERT n'ont pas participé au vote et ont quitté la salie
N° 44 CÉKANKONJOU : SUBVENTION 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 45 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2023-2025 AVEC L'ÉCOLE DE LA DEUXIÈME CHANCE DE LA HAUTE-LOIRE : AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 46 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2023-2024 AVEC LA MISSION LOCALE DU VELAY : AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Annie BOUCHE, Brigitte FROMAGET HERITIER, Dominique THOLLET, Christelle VALANTIN, Brigitte BENAT Isabelle VERDUN, Gilbert MEYSSONNIER, Jean Marc BOYER, Thierry MOURGUES, Gérard TRIOLAIRE, Laurent BERNARD, Gilles OGER n'ont pas participé au vote et ont quitté la salle N° 47 CONTRAT DE VILLE 2024 : SUBVENTIONS - 2ÈME SESSION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Brigitte FROMAGET HERITIER n’a pas participé au vote et a quitté la salle
N° 48 CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024-2026 : FINANCEMENT D'UN DEUXIÈME POSTE D'INTERVENANT SOCIAL AU SEIN DU COMMISSARIAT DE POLICE ET DU GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE HAUTE-LOIRE (ISCG)
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 49 PERSONNEL : MISES À DISPOSITION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 50 PERSONNEL : MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 51 PERSONNEL : CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Christelle VALANTIN, Sandra LOMBARDY, Annie BOUCHET, Christiane MOSNIER, Michel CHAPUIS, Roland LONJON, Jean Marc BOYER, Rémi BARBE, Gérard GROS, Jean Paul BEAUMEL, Philippe MEYZONET n’ont pas participé au vote et ont quitté la salle
N° 52 RÉGIE ABATTOIR : DÉSIGNATION DU DIRECTEUR
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 53 RÉGIE CUISINE EN VELAY : DÉSIGNATION DU DIRECTEUR
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 54 COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY 2023
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION. Kei.
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(1309)
N° 55 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY, ET LES COMMUNAUTES DE COMMUNES MEZENC-LOIRE- MEYGAL ET DE CAYRES-PRADELLES POUR LA PASSATION DU MARCHÉ N°A2024020 D'ANALYSE DE LA PRATIQUE PROFESSIONNELLE DANS LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 56 ACCORD-CADRE N°A2024019 DE DENRÉES ALIMENTAIRES : ATTRIBUTION PARTIELLE ET DÉCLARATION SANS SUITE
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 57 GESTION DES 4 DÉCHETTERIES - LOT N°2 : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS CLASSIQUES : AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°2
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 58 AVIS SUR LE PORTER À CONNAISSANCE ET DE L'ÉTUDE D'IMPACT ACTUALISÉE RELATIF À L’AMENAGEMENT DE LA DEVIATION SAINT HOSTIEN — LE PERTUIS (RN88) PORTE PAR LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 72
Contre : 4
Celline GACONLaurent JOHANNYGilles OGERPierre PAILLER Abstention : 1
Catherine GRANIER-CHEVASSUS
N° 59 ADHÉSION À UNE CENTRALE D'ACHAT SPÉCIALISÉE DANS LE DOMAINE DU NUMÉRIQUE ET DES TELECOMS DENOMMEE « CANUT »
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 60 SYNDICAT MIXTE DU PROJET DE LA CHAISE-DIEU - CONTRIBUTIONS STATUTAIRES POUR L'ANNÉE 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Corinne BRINGER, Corinne GONCALVES, Maryse POURRAT, Jean-Claude BONNEBOUCHE, Jean- Benoît GIRODET, Marc GIRAUD, Jean Claude BONNEBOUCHE, Bernard BRIGNON et Michel CHAPUIS n'ont pas participé au vote et ont quitté ia salle
N° 61 FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) MODALITES DE REPARTITION POUR 2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 62 BUDGET ANNEXE "CUISINE EN VELAY" : DÉCISION MODIFICATIVE N°1/2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 63 BUDGET RTCA : EXERCICE 2024 - COMPLÉMENT DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET PRINCIPAL
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 64 BUDGET RTCA 2024 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 65 BUDGET PRINCIPAL : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1/2024
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée le 3 octobre 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Coilectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Pour le Président empêché,
Michel CHAPUIS