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Déliberation - 6novembre50
Document publié le Jeudi 20 novembre 2008 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 6novembre50)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Subventions aux associations à caractère médico-social -
2ème répartition pour 2008
Mme l’Adjointe BULTOT, Rapporteur : La Ville de Besançon soutient les associations locales qui ont pour objet l’accompagnement du malade dans sa vie quotidienne et la lutte contre la maladie ainsi que les associations qui conduisent des actions de prévention.
Sur avis favorable unanime de la Commission n°2, il est proposé d’attribuer pour 2008 aux associations à caractère médico-social les subventions suivantes (2 ème répartition) :
Dénomination
Association
Objet social Subventions
attribuées par
l'Etat et autres
collectivités
territoriales
en 2007
Sommes
attribuées
en 2006 par
la Ville de
Besançon
Sommes
attribuées
en 2007 par
la Ville de
Besançon
Montant de
la
subvention
sollicitée en
2008
Sommes
proposées
2 ème attribu-
tion 2008
Association Nationale
de Prévention en
Alcoologie et
Addictologie (ANPAA
25)
Prévention, formation et
soins en alcoologie et
tabacologie
Etat : 118 210 €
Département :
26 250 €
Autres : 15 280 €
4 442 € 6 929 € 4 200 € 4 200 €
Centre d'Information et
de Consultation sur la
Sexualité (CICS)
Information et
consultation sur la
sexualité
Région :
53 000 €
Département :
79 900 €
CAF : 5 200 €
DDASS :
26 650 €
3 750 € 5 000 € 5 000 € 3 037 €
Association Nationale
de Prévention en
Alcoologie et
Addictologie (ANPAA
25)
Prévention, formation et
soins en alcoologie et
tabacologie en direction
du personnel de la Ville
de Besançon
Etat : 118 210 €
Département :
26 250 €
Autres : 15 280 €
2 442 € 2 479 € 2 516 € 2 516 €
TOTAL 9 753 €
En cas d’accord, cette somme de 9 753 € sera prélevée de la façon suivante :
* 7 237 € au chapitre 65.510/6574 CS 50000
* 2 516 € au chapitre 65.020/6574 CS 50000.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions d’attribution.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 2, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide l’attribution des subventions susvisées.
Mme TISSIER n’a pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 20 novembre 2008.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1455
6 novembre 2008