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Déliberation - DEL 2026 MAI 009 Election du Vice Pré
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 MAI 009 Election du Vice Pré)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(084-268400900-20260526-2026-mai-009-DE
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 28/05/2026)
DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE DELIBERATION
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
CANTON
DE SORGUES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
COMMUNE
DE SORGUES
84700 SEANCE DU 26 MAI 2026
OBJET
Élection du/ de la
Vice-Président(e)
du CCAS
L'an deux mille vingt-six et le vingt-six mai, le Conseil d'administration du
CCAS, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement, dans la salle du
Conseil Municipal.
Sous la Présidence de Monsieur Thierry Lagneau, Président du CCAS.
Del-2026-MAI-009 N-51 -
PRESENTS: |. Lagneau, S.Ferrare,S.Cao eau ,
C ner, Chu Hi ex (à: Auuel T Once /
besce Fi, { Charme. L. nan”
À Hole e, M. ee EE. Aonjent, O. Vin cent.
hi. Est M, beke
POUVOIR(S):
FA M dut en
EXCUSE{S) :
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE :
L ludura
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Vu
le code de l'action sociale et des familles,
l'article L 123-6 du CASF,
la délibération n° DEL-2026-25 du Conseil Municipal du 02 avril 2026 fixant l'effectif du Conseil d'Administration du CCAS à 16 membres
la délibération n° DEL-2026-41 du Conseil Municipal du 30 avril 2026 désignant 8 représentants du
Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS
l'arrêté municipal n° 2026-05-01 du 05 mai 2026 désignant 8 administrateurs nommés par le Maire sur proposition des associations participant à des actions de prévention, d'animation ou de développement social menées dans la Commune.
Le Conseil d'ad a ration constitué TES gant, il convient de procéder àl'élection d'un Vice-Président.
CANDIDAT : … jimane….. RO nn
L'assemblée est invitée à voter. Le Conseil d'administration, après avoir entendu l'exposé du Président, procède au vote,
APRES, en avoir délibéré,
os Cés
DECLARE, © ul Gore. ERA I2QT.... en qualité de Vice-Présidente du CCAS :
Pour A(;
Contre Cÿ
Abstention ()
J'atteste le caractère exécutoire
de cette délibération à dater de
la publication le : ©) Jo5, J 2096
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devent le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à
compfer de la réception par le représentant de l'Etat dans le département, et de sa publication.