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Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM021225 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Banque,
SAINT-CHAMOND
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DÉCEMBRE 2025 - 18H30
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2025 - BuDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°2
2 - CRÉANCES ÉTEINTES ET ADMISSIONS EN NON VALEUR
3 - OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES POUR LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2026
4 - FIXATION DES TARIFS DES PRESTATIONS ET SERVICES LOCAUX - ANNÉE 2026
5 - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR AXENTIA POUR UN PRÊT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET
ConsiGnaTIons (CDC), DESTINÉ AU FINANCEMENT DE L'ACQUISITION EN VEFA D'UNE RÉSIDENCE
AUTONOMIE DE 81 LOGEMENTS 12 RUE JAcQuARD À SAINT-CHAMOND
RESSOURCES HUMAINES
6 - MopiFiCATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
7 - Mises À DISPOSITION AUPRÈS DE DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LOCALES POUR L'ANNÉE 2026 -
RENOUVELLEMENT
8 - MISE À DISPOSITION PARTIELLE D'AGENTS DU SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE AUPRÈS DU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL DU Pays Du GIER POUR LE RENOUVELLEMENT DE MARCHÉS MUTUALISÉS
9 - PARTICIPATION EMPLOYEUR AUX COTISATIONS MUTUELLES SANTÉ ET PRÉVOYANCE À COMPTER DU ÎER JANVIER
2026
10 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LE COMITÉ DE GESTION DES ŒUVRES SOCIALES (CGOS)
11 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) JOURNALISTE PAR VOIE CONTRACTUELLE
12 - TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS AU ÎER JANVIER 2026
13 - CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D'ACTIVITÉ EN
VERTU DE L'ARTICLE L.332-23 DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
14 - Commerce - DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL ACCORDÉES PAR MONSIEUR LE MAIRE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2026 - Aus
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
15 - ADHÉSION DE LA COMMUNE À LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES pu
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL) - Service D'AssistTance À LA GESTION ÉNERGÉTIQUE (SAGE) —
CONVENTION-CADRE
1/3URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
16 - ACQUISITION D'UN TÈNEMENT 12 CHEMIN DU PAVILLON BLANC À SAINT-CHAMOND
17 - CESSION DE TERRAIN BONZIEUX - DÉLAISSER DE CHEMIN - AU PRoFIT DE Mme MARCON Er DE M.
BONNEL
18 - CESSION DE TERRAIN - BOULEVARD DU GER - AMBULANCE CHaPuIs
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
19 - SIEL-TERRITOIRE D'ÉNERGIE Loire (SIEL-TE 42) - PerirTs TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - ÎER
TRIMESTRE 2026
20 - SIEL-TERRITOIRE D'ÉNERGIE Loire (SIEL-TE 42) - Perirs TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - 2ÈME
TRIMESTRE 2026
21 - SIEL TERRITOIRE D'ÉNERGIE Loire (SIEL-TE-42) - Travaux D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - MISE EN PLACE DE
A0 HORLOGES CONNECTÉES (Dispositir LUMACTE +)
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
22 - OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH RU) —
SITE CENTRE-VILLE, SAINT-JULIEN, PÉTIN GAUDET - APPROBATION
23 - Secteur OpaH RU - COPROPRIÉTÉS MODERNES - PROLONGATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION D'AIDE AU
RENOUVELLEMENT DE FAÇADES
24 - ILOT DU SQUARE RONZE ET RUE JEAN ET ANDRÉ Ducas - TRAVAUX DE RÉSIDENTIALISATION ET DE
TRAITEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS PRIVÉS ET PUBLICS - DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE
25 - LOGEMENT sociAL - CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX DE SAINT
ETEnNe MérroPore 2026-2031
26 - APPROBATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SociAL ET
D'INFORMATION DES DEmanDEurs PPGDLSID 2026-2031
VIE ASSOCIATIVE
27 - SUBVENTIONS 2026 - ANTICIPATION DU VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
28 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À AISPAS
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
29 - FixATION DU COÛT D'UN ÉLÈVE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026
SPORTS
30 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SAINT-CHAMOND ANDRÉZIEUX-
BouTHÉON BASKET (SCABB) AU TITRE DE LA FORMATION POUR LA SAISON 2025/2026
CULTURE
31 - RENOUVELLEMENT DES LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
32 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE L'ASSOCIATION UNION MUSICALE ET LA COMMUNE DE SAINT-
CHAMOND — RENOUVELLEMENT
213PREVENTION - SECURITE
33 - DISPOSITIFS CHANTIERS ÉDUCATIFS - CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES SOCIO-ÉDUCATIFS DE LA VILLE -
AVENANTS
INTERCOMMUNALITE
34 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
(RPQS) - ANNÉE 2024
35 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE (RPQS) - ANNÉE 2024
36 - INTERCOMMUNALITÉ - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION POUR LES VILLES
(SITIV) - RaPPORT D'ACTIVITÉS 2024
37 - INTERCOMMUNALITÉ - SAINT-ETIENNE MÉTRoPoLE - RaPPoRrT D'AcTIMTÉS 2024
38 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AQuEDuCc Romain Du GIER (SIARG) - DEMANDE D'ADHÉSION DE LA
COMMUNE DE L'HORME
39 - INTERCOMMUNALITÉ - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AqueDuc Romain pu GIER (SIARG) - Rapporr
D'ACTIVITÉS 2024
40 - APPROBATION DE LA CHARTE Du Parc NATUREL RÉGIONAL pu Picar - DESTINATION 2041
41 - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
PORTANT SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE Cap MÉTROPOLE
42 - Société Puguique LocaLe (SPL) Cap MÉTROPOLE - RAPPORT DE GESTION 2024
COMPTES-RENDUS
43 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 Er L 2122-23 Du CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
44 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE
L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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