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Ordre du Jour - CM270622 Ordre du Jour
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM270622 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2022 - 18H30
ORDRE DU JOUR
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FINANCES
1 - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR HABITAT ET MÉTROPOLE POUR UN PRÊT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC), POUR LE FINANCEMENT DE LA RÉHABILITATION ÉNERGÉTIQUE DE 287 LOGEMENTS COLLECTIFS, BÂTIMENTS DE FONSALA 2 À SAINT-CHAMOND
2 - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR HABITAT ET MÉTROPOLE POUR UN PRÊT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC), POUR LE FINANCEMENT DE LA RÉHABILITATION ÉNERGÉTIQUE DE 191 LOGEMENTS COLLECTIFS - BÂTIMENTS DE FONSALA 3 À SAINT-CHAMOND
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
3 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (2021-2023) CONCLUE ENTRE L'ASSOCIATION DE COMMERÇANTS ET D'ARTISANS "CARRÉMENT SAINT-CHAMOND", LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LYON MÉTROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA LOIRE ET LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND - RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE 2022
COMMANDE PUBLIQUE
4 - CONTRÔLES PÉRIODIQUES RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE 21 COMMUNES ET 3 INTERCOMMUNALITÉS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC POUR COORDONNATEUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS DU GIER (SIPG) - PÉRIODE 2023- 2025
5 - MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE 11 COMMUNES ET 1 INTERCOMMUNALITÉ - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC POUR COORDONNATEUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS DU GIER (SIPG) - PÉRIODE 2023-2025
6 - MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX DE 10 COMMUNES ET 1 INTERCOMMUNALITÉ - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC POUR COORDONNATEUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS DU GIER (SIPG) - PÉRIODE 2023-2025
7 - CONTRÔLES PÉRIODIQUES RÉGLEMENTAIRES DES AIRES DE JEUX ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE 17 COMMUNES ET 2 INTERCOMMUNALITÉS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC POUR COORDONNATEUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS DU GIER (SIPG) - PÉRIODE 2023-2025
8 - MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE 14 COMMUNES ET 1 INTERCOMMUNALITÉ - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC POUR COORDONNATEUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS DU GIER (SIPG) - PÉRIODE 2023-2025
9 - CONTRÔLES PÉRIODIQUES RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS DE GAZ DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE 10 COMMUNES ET 3 INTERCOMMUNALITÉS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC POUR COORDONNATEUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS DU GIER (SIPG) - PÉRIODE 2023-2025
10 - FOURNITURES DE COUCHES ET DE LAIT POUR LES CRÈCHES DE 3 COMMUNES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC POUR COORDONNATEUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS DU GIER (SIPG) - PÉRIODE 2023-2025
1/311 - MAINTENANCE DES HOTTES ET MATÉRIELS DE CUISINE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE 8 COMMUNES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC POUR COORDONNATEUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS DU GIER (SIPG) - PÉRIODE 2023-2025
12 - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES ACHATS DE FOURNITURES ET SERVICES RÉCURRENTS ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SAINT-CHAMOND
13 - RÉSEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH) - ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT
ADMINISTRATION GENERALE
14 - CYBERSÉCURITÉ - MISE À DISPOSITION PAR LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE DE LA SOLUTION "DETOXIO" PROPOSÉE PAR L'ENTREPRISE "SERENICITY" AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND - CONVENTION
NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA
COMMUNICATION
15 - DISPOSITIF "CONSEILLER NUMÉRIQUE FRANCE SERVICES" - CONVENTION DE SUBVENTION
CULTURE
16 - ORGANISATION D'UNE CLASSE MUSICALE RENFORCÉE PAR LE COLLÈGE JEAN ROSTAND VIA LE CONSERVATOIRE MUNICIPAL - CONVENTION
PATRIMOINE COMMUNAL
17 - ÉGLISE NOTRE-DAME - DEMANDE D'ADOPTION D'UN ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DE DÉSAFFECTATION
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
18 - DISPOSITIF "MERCREDIS DÉCOUVERTE" - ASSOCIATIONS "BOXING CLUB SAINT-CHAMOND" ET "NÉ POUR COMBATTRE" - AVENANT AU TABLEAU RÉCAPITULATIF DES SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS PUR L'ANNÉE 2021-2022
19 - JEUNESSE - DISPOSITIF INITIATIVES LOCALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
SPORTS
20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION AMICALE DU SOU DES ECOLES LAÏQUES D'IZIEUX (AASEL IZIEUX)
ACTION SOCIALE
21 - PASS DÉCOUVERTE RETRAITÉS - ÉVOLUTION DES OFFRES MUNICIPALES - SAISON 2022-2023
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
22 - PROGRAMME D’INTÉRÊT GÉNÉRAL (PIG) DE SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE PORTANT SUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT PRIVÉ ANCIEN SUR LE TERRITOIRE « SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE » (HORS VILLE DE SAINT- ÉTIENNE) - AVENANT À LA CONVENTION-CADRE PARTENARIALE - PÉRIODE 2017-2022
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
23 - URBANISME - PLATEFORME "AUTORISATION DU DROIT DES SOLS" (ADS) - MISE À DISPOSITION D'UN OUTIL INFORMATIQUE DÉMATÉRIALISÉ - CONVENTIONS
24 - ACQUISITION D'UN DROIT AU BAIL COMMERCIAL AU 52 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - APPROBATION
25 - SECTEUR PARADIS - ACQUISITION DE TERRAINS POUR L'ÉLARGISSEMENT DE LA VOIRIE
INTERCOMMUNALITE
2 / 326 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AQUEDUC ROMAIN DU GIER (SIARG) - DEMANDE D’ADHÉSION DE LA COMMUNE DE VALFLEURY
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
27 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL-TE42) - TRAVAUX IMPASSE DU CHÂTELARD - DISSIMULATION DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES ET DE TÉLÉCOMMUNICATION - CONVENTION DE SERVITUDE
28 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL-TE42) - TRAVAUX RUE JEAN-LOUIS LOUBET - AUTORISATION DE REPRISE DE BRANCHEMENT TÉLÉPHONIQUE
29 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL-TE 42) - TRAVAUX GRANDE RUE DE SAINT ENNEMOND - AUTORISATION DE REPRISE DE BRANCHEMENT TÉLÉPHONIQUE
RESSOURCES HUMAINES
30 - PLAN PLURIANNUEL DE FORMATION 2022-2024
31 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
32 - CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ EN VERTU DE L'ARTICLE L. 332-23 2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
33 - DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE PORTANT AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT EN VERTU DE L' ARTICLE L.332-13 DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
34 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) DE TECHNIQUE VOCALE PAR VOIE CONTRACTUELLE
35 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) D'ORGUE PAR VOIE CONTRACTUELLE
36 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) DE TROMBONE PAR VOIE CONTRACTUELLE
37 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) DE BASSE ET CONTREBASSE PAR VOIE CONTRACTUELLE
38 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) DE PIANO ACTUEL PAR VOIE CONTRACTUELLE
39 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) ACCOMPAGNATEUR(TRICE) DE PIANO PAR VOIE CONTRACTUELLE
40 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) INTERVENANT(E) EN MILIEU MUSICAL PAR VOIE CONTRACTUELLE
41 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) EN DISCIPLINE PERCUSSIONS AFRICAINES ET BATUCADA PAR VOIE CONTRACTUELLE
42 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) DE HAUTBOIS PAR VOIE CONTRACTUELLE
43 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) DE PIANO PAR VOIE CONTRACTUELLE
COMPTES-RENDUS
44 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
45 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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