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Ordre du Jour - CM300925 Ordre du jour 1
Document publié le Mardi 30 septembre 2025 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM300925 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
SAINT-CHAMOND
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2025 - 18H45
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2025 - Bupcer PRiNciPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1
2 - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR HABITAT ET MÉTROPOLE POUR UN PRÊT AUPRÈS DE LA CAISSE DES
Dépôts ET ConsiGnaTions (CDC), DESTINÉ AU FINANCEMENT DE L'ACQUISITION EN VEFA DE 19
LOGEMENTS ÎTER RUE DES PALERMES À SAINT-CHAMOND
RESSOURCES HUMAINES
3 - Compte EPARGNE TEMPS (CET) - MobiFiCATION DES MODALITÉS D'UTILISATION
À - ADHÉSION AU SERVICE « PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE — RISQUE PRÉVOYANCE » pu CDG42
5 - ADHÉSION AU SERVICE & PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE — RISQUE SANTÉ » Du CDG42
6- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CDG42 POUR L'ORGANISATION DU CHALLENGE NUMÉRIQUE
HANDIDEFI42
7 - MIisE À DISPOSITION D'ÉDUCATEURS SPORTIFS AUPRÈS DES ASSOCIATIONS LOCALES POUR L'ANNÉE SCOLAIRE
2025-2026 - RENOUVELLEMENT
8 - MopIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
9 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) PROFESSEUR(E) DE FORMATION MUSICALE PAR VOIE CONTRACTUELLE
10 - REVALORISATION D'UN(E) TECHNICIEN(NE) BÂTIMENTS CONTRACTUEL
COMMANDE PUBLIQUE
11- LEVÉS TOPOGRAPHIQUES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE SAINT-ETIENNE
MÉTROPOLE ET LES VILLES DE SAINT-CHAMOND ET DE SAINT-ÉTIENNE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12 - PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT GIiER ONDAINE SAINT-ÉTIENNE Sup (PPA GOSE) - AVENANT
N°3
13 - NOVACIERIES HALLE 14 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-
CHAMOND, SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET EPORA
14 - NoVACIERIES HALLE 39 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT
CHaAMOND, SAINT ETIENNE MÉTROPOLE ET EPORA
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
15 - OPÉRATION FAÇADES - RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION PÉRIMÈTRE CENTRE VILLE P9 - Mopiricarion N°5
16 - OPÉRATION FAÇADES - RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION PÉRIMÈTRE LA VALETTE IziEux P10 - Moniricarion N°2
1/2URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
17 - PATRIMOINE COMMUNAL - CESSION DE PARCELLES DE TERRAIN SIiS 112 RUE PÉTIN GauDET
18 - OPÉRATION FONCIÈRE - CESSION D'UN TÈNEMENT sis 25 RUE Louis CHATIN
VIE ASSOCIATIVE
19 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR CONCERNANT LA CARICATURE
RÉALISÉE PAR MONSIEUR LAURENT DELOIRE DANS LE CADRE DE LA FÊTE DU CHIEN 2025
SPORTS
20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ‘JEUNES SPORTIVES DE
SAINT-CHAMOND"
21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "NÉ POUR COMBATTRE"
22 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ‘BoxiNG CLUB DE SAINT-
CHAMoND"
CULTURE
23 - ADOPTION DU NOUVEAU PROJET D'ÉTABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE, DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DU
RÈGLEMENT PÉDAGOGIQUE
24 - Don DE MOBILIER DE LA MÉDIATHEQUE LouISE LABÉ
25 - PARTENARIAT AVEC DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX POUR LA PROGRAMMATION DE SPECTACLES - SAISON
CULTURELLE 2025/2026 - CoNvENTIONS
26 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES DIRECTRICES ET DIRECTEURS DES AFFAIRES CULTURELLES D'AUVERGNE-
RHÔNE-ALpes (ADDACARA)
27 - CONVENTIONS TRIENNALES DE RÉSIDENCES D'ARTISTES AVEC LES COMPAGNIES "L'ENTAILLE" ET "LA
DésarmANTE" 2025-2028 - AVENANT N°1
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
28 - CONVENTION DE PARTENARIAT AFEV/EcoLE LAMARTINE/VILLE POUR LE MENTORAT LYCÉEN PENDANT LE
TEMPS PÉRISCOLAIRE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
29 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE LA RÉGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES DANS LE
CADRE DU RÉSEAU AURA - SYUNIK
COMPTES-RENDUS
30 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 Er L 2122-23 DU cODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
31 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE
L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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