Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - CM300925 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM021225 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM270622 Ordre du Jour
Ordre du Jour - CM300925 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - CM270622 Ordre du Jour 1
Ordre du Jour - CM021225 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - CM220926 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM051119 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM280426 Ordre du jour
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM280426 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Banque,
SAINT-CHAMOND
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026 - 18H30
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2026 - BUDGET PRIMITIF
VIE ASSOCIATIVE
2 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION 2026
FINANCES
3 - CATALOGUE TARIFAIRE 2026 - COMPLÉMENT
4 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - AGTUALISATION AU BuDGET PRIMITIF
2026
5 - FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2026
G - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR HABITAT ET MÉTROPOLE POUR UN PRÊT AUPRÈS DE LA CAISSE DES
Dépôts ET ConsiGnarIons (CDC), DESTINÉ AU FINANCEMENT DE LA RÉHABILITATION THERMIQUE DE 24
LOGEMENTS RUE ALSACE LORRAINE À SAINT-CHAMOND
7 - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR HABITAT ET MÉTROPOLE POUR UN PRÊT AUPRÈS DE LA CAISSE DES
Dépôts ET ConsienaTIons (CDC), DESTINÉ AU FINANCEMENT DE LA RÉHABILITATION THERMIQUE DE 19
LOGEMENTS RUE ALSACE LORRAINE À SAINT-CHAMOND
8 - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE LA REQUALIFICATION DE L'ÉCOLE CHAVANNE DE SAINT-CHAMOND
9 - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE LA RÉFECTION DE LA TOITURE DE LA NEF DE L'ÉGLISE SAINT-
ENNEMOND DE SAINT-CHAMOND
10 - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE LA REFONTE DU SITE INTERNET DE SAINT-CHAMOND
11 - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE LA RÉHABILITATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE SAINT-
CHAMOND
RESSOURCES HUMAINES
12 - ComposirIon DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES ET DE LA Commission CONSULTATIVE
PARITAIRE DE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND
13 - Composirion pu ComiTÉ Social TERRITORIAL ET DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ,
DE SÉCURITÉ ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND
14 - MoDIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
15 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA
Loire (CDG42) POUR L'ORGANISATION DU FORUM DE L'EMPLOI PUBLIC TERRITORIAL ET DE
L'APPRENTISSAGE
16 - CRÉATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET ET DÉTERMINATION DU PLAFOND DES CRÉDITS
AFFECTÉS À CES EMPLOIS.
1/317 - ELus municipaux - ACTES RELATIFS AUX MANDATS SPÉCIAUX ET FRAIS DE REPRÉSENTATION DES ÉLUS -
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION ET DE DÉPLACEMENT
18 - FORMATION DES ÉLUS MUNICIPAUX
SPORTS
19 - AÉRODROME DE SAINT-CHAMOND - L'HORME - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DU PRINCIPE
DE DÉLÉGATION ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE
20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SAINT CHamonD Pays ou
G1ER BADMINTON
21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SAINT CHaAMOND Gym
22 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ‘'SPÉLÉO CLUB LES
OREILLARDS"
23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "CYCLOS RANDONNEURS
SAINT CHAMOND"
VIE ASSOCIATIVE
24- CENTRE SOCIAL DE SAINT-JULIEN - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
À TITRE GRATUIT DE LA SALLE ARISTIDE BRIAND
25 - ASSOCIATION DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES ELÈVES ConbucTEurs ROUTIERS - CONVENTION DE MISE
À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE LA SALLE ROGER PLANCHON
26 - CONVENTION RELATIVE À LA CAPTURE DES CHATS ERRANTS NON IDENTIFIÉS EN PARTENARIAT AVEC L'ADA -
ASSOCIATION DE DÉFENSE DES ANIMAUX
CULTURE
27 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET LE MUSÉE D'ART MODERNE ET
CONTEMPORAIN DE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE À L'OCCASION DU PROJET "MERVEILLES DU MUSÉE"
28 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE SPECTACLE "LOVE" DANS LE CADRE pu Marières Vives FEsTivaL
29 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU "FESTIVAL DES CANNES" - EniTion 2027
30 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION Â TOUT MONDE DANS LE CADRE DE LA FÊTE DE LA MUSIQUE
2026 - PROGRAMMATION COMMUNE AVEC LE FESTIVAL "LA RUE DES ARTISTES"
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
31 - SUBVENTIONS POLITIQUE DE LA VILLE ET PROGRAMME & VILLE VIE VACANCES } - SOUTIEN DES PROJETS
INTERCOMMUNALITE
32 - PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT VALLÉES EN PARTAGE - (PPA GOSE) - ConNvENTION DE
TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
33 - ACQUISITION DE L'ILOT sis 10 RUE DE SAINT ETIENNE À EPORA DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DES
A8orDSs NorD DE NOVACIERIES
34 - CESSION D'UN TERRAIN SIS RUE MAURICE BONNEVIALLE À LA sociÉTÉ KNDS CBRN
35 - ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS 8 ROUTE DE LA CHABURE
213PATRIMOINE COMMUNAL
36 - BAIL RURAL PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AGRICOLE AU PROFIT DE
MONSIEUR STEVE COMPIGNE
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
37 - SIEL-TERRITOIRE D'ÉNERGIE LoIRE (SIEL-TE 42) - TRavaux D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - REMPLACEMENT DES
SOURCES LES PLUS ÉNERGIVORES - TRANCHE 3
38 - SIEL TERRITOIRE D'ÉNERGIE Loire (SIEL-TE 42) - Travaux D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT
LED À LA CHABURE - TRONÇON Bois JARRET À OCHARRA
39 - SIEL-TERRITOIRE D'ÉNERGIE LoiRE (SIEL-TE 42) - PerirTs TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - 3ÈME
TRIMESTRE 2026
40 - SIEL-TERRITOIRE D'ÉNERGIE Loire (SIEL-TE 42) - Perirs TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - 4ÂÈME
TRIMESTRE 2026
ADMINISTRATION GENERALE
41 - DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX
42 - COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS - LISTE DE PRÉSENTATION DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET
SUPPLÉANTS
43 - CHARTE INFORMATIQUE DE LA VILLE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
44 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION RELATIVE À LA CRÉATION ET AU FONCTIONNEMENT DU
CENTRE FRANCOPHONE DE KAJARAN (ARMÉNIE)
313