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Déliberation - Liste deliberations CM 23 mars 2023 Montreverd
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 23 mars 2023 Montreverd)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Logement,
Éronrréver
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MARS
2023
Finances
- Budget
Général
: Approbation
Compte
administratif
2022.
016-2023
Tableaux
du
CA
2022
Budget
Général
Annexe
1
016-2023
Finances
- Budget
Intervention
Economique
- approbation
du
Compte
Administratif
2022.
017-2023
Tableaux
du
CA
2022
Budget
interv
éco
Annexe
1
017-2023
Finances
- Budget
lotissement
“Le
Bois-Vert"
- Approbation
du
compte
administratif
2022.
018-2023
Tableaux
CA
2022
Budget
Lot
Bois
Vert
Annexe
1
018-2023
Finances
- Budget
lotissement
l'Orgerie-La
Barbotière
- Approbation
du
compte
administratif
2022.
019-2023
Tableaux
CA
2022
Budget
Lot
Orgerie-Barbotière
Annexe
1
019-2023
Finances
- Budget
lotissement
"Le
Clos
de
la
Bonnelière"
- Approbation
compte
administratif
2022.
020-2023
Tableaux
CA
2022
Budget
Lot Clos
Bonnelière
Annexe
1
020-2023
Finances
- Budget
lotissement
"Le
Chatellier"
- Approbation
Compte
Administratif
2022,
021-2023
Tableaux
CA
2022
Budget
Lot
Le
Chatellier
Annexe
1
021-2023
Finances
- Approbation
des
comptes
de
gestion
2022
établis
par
le
Receveur
Public
022-2023
Tableaux
CG
2022
du
receveur
Annexe
1 à 7
022-2023
Finances
- Affectations
de
résultats
2022
au
Budget
Général
2023
023-2023
Finances
- Reprises
de
résultats
de
clôture
de
l'exercice
2022
au
Budget
annexe
Intervention
Economique
2023.
024-2023
Finances
- Reprises
de
résultats
de
clôture
de
l'exercice
2022
au
Budget
annexe
Lotissement
de
l'Orgerie-La
025-2023
Barbotière 2023. Finances
- Reprises
de
résultats
de
clôture
de
l'exercice
2022
au
Budget
annexe
lotissement
"Le
Clos
de
la
026-2023
Bonnelière"
2023.
Finances
- Reprises
de
résultats
de
clôture
de
l'exercice
2022
au
Budget
annexe
lotissement
“Le
Chatellier"
2023.
027-2023
Finances
- Reprises
de
résultats
de
clôture
de
l'exercice
2022
au
Budget
annexe
lotissement
"Le
Bois-Vert"
2023.
028-2023
Finances
- Vote
des
subventions
2023.
029-2023
Finances
- Vote
des
taux
des
taxes
directes
locales.
030-2023
Finances
: Vote
du
forfait communal
écoles
privées
2023
031-2023
Finances
: Vote
de
la
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
scolarité
des
élèves
de
la commune
scolarisés
en
032-2023
école
primaire
publique
ou
classe
d’adaptation
sur d’autres
communes,
pour
l’année
2023. Finances
: Vote
du
Budget
Primitif
2023
Budget
Général
033-2023
Finances
- Vote
des
Budgets
Primitifs
2023
des
Budgets
Annexes
à caractère
administratif:
Intervention
Economique;
Lotissement
le Clos
de
la Bonnelière;
Lotissement
le Chatellier
1; Lotissement
de
l' Orgerie-Barbotière
034-2023
;
;
; Lotissement
le
Bois
Vert.
Finances
- Demande
d'une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
2023.
035-2023
Marchés
publics
: Validation
des
attributaires
du
marché
travaux,
concernant
la réalisation
du
pôle
Accueil
de
036-2023
Loisirs
Sans
Hébergement
/ Multi-accueils,
sur
la commune
déléguée
de
Saint-André-Treize-Voies,
85260
MONTRÉVERD. Domaine
- Détermination
des
prix de
vente
des
lots
et îlot du
lotissement
"Le
Bois-Vert",
commune
déléguée
de
037-2023
Saint-Sulpice-Le-Verdon, 85260 MONTRÉVERD.. Domaine
- Détermination
des
prix
de
vente
des
lots
et îlots du
lotissement
"L'Orgerie-La
Barbotière",
commune
038-2023
déléguée de Saint-André-Treize-Voie, 85260 MONTRÉVERD.. Domaine
- Vente
de
l'ilot A, lotissement
le Bois-Vert,
commune
déléguée
de
Saint-Sulpice-Le-Verdon,
(85260
039-2023
Montréverd),
à VENDÉE
HABITAT,
pour
la réalisation
de
logements
sociaux.
Domaine
- Vente
des
ilots
A
et
B,
lotissement
de
l'Orgerie-La
Barbotière,
commune
déléguée
de
Saint-André-Treize
040-2023
Voies,
(85260
Montréverd),
à VENDÉE
HABITAT,
pour
la
réalisation
de
logements
sociaux.
Demande
de
subvention
ADEME
pour
la géothermie
A.L.S.H.
041-2023
Avis
porté
à connaissance
ICPE
Gaec
TERRAVIES.
042-2023
Astreintes_permanences
043-2023
Validation
repreneur
Café
La Treve
044-2023
Validation
cession
licence
IV Mormaison
045-2023
avenant
convention
SAFER
046-2023
Convention
GRDF
Lotissement
l'orgerie
047-2023
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Damien
GRASSET
Gérard
BRETIN