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Déliberation - Liste deliberations CM 11 mai 2023 Montreverd
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 11 mai 2023 Montreverd)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Énourreverd
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE
Finances : Demande de Fonds de Concours intercommunal pour la Relance, au titre de la réalisation du pôle
047-2023 Accueil de Loisirs Sans Hébergement / Multi-Accueils.
048-2023 |Finances : Indemnités de gardiennage des églises de Montréverd.
Finances : Demande de subvention au titre du Programme Départemental Logement Aménagement, auprès
049-2023 |du Département de la Vendée, pour les études préalables à la déconstruction de l’ancien café SORIN, sur la
commune déléguée de Mormaison
Finances : Demande de subvention au titre du Programme Départemental Logement Aménagement, auprès
050-2023 |du Département de la Vendée, pour la déconstruction de l’ancien café SORIN, sur la commune déléguée de
Mormaison
Finances : Demande de subvention au titre du Programme Départemental Logement Aménagement, auprès
051-2023 |du Département de la Vendée, pour la construction de quatre (4) logements sociaux, par Vendée Habitat, en lieu et place de l’ancien café SORIN, sur la commune déléguée de Mormaison.
Finances : Demande de subvention au titre du Programme Départemental Logement Aménagement, auprès
052-2023 |du Département de la Vendée, pour la construction de six (6) logements sociaux, par Vendée Habitat, sur le lotissement du Bois-Vert, située sur la commune déléguée de Saint-Sulpice-Le-Verdon.
Finances : Demande de subvention au titre du Fonds Pays de la Loire Investissement Communal, auprès de la
053-2023 |Région des Pays de la Loire, pour la rénovation de la cuisine scolaire, commune déléguée de Saint-Sulpice-Le-
Verdon
Finances : Redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz naturel - 054-2023 ; Année 2023
Marchés publics : Conclusion d’une convention avec le Groupement Intercommunal de Défense contre les 055-2023 : L Organismes Nuisibles (G.I.D.O.N.)
056-2023 |Personnel : Mise à jour du tableau des effectifs.
057-2023 |Création d'un emploi d’adjoint technique
Le Maire, Damien GRASSET Le secrétaire de séance, Gérard BRETIN