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Déliberation - Liste deliberations CM 9 fevrier 2023 Montreverd
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 9 fevrier 2023 Montreverd)
Thèmes du document : Ruralité, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
É nourre VERD
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE
n° DELIB LIBELLE
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FEVRIER 2023
001-2023 |Marché de Travaux de l'Orgerie Barbotière
Annexe 1
( :V 001-2023 Rapport d'analyse des offres du lot 1 : VRD
Annexe 2 001- 2023
Rapport d'analyse des offres du lot 2 :. Aménagement Paysagers
Finances : Tenue du Débat d’Orientations Budgétaires 2023, accompagné de la présentation de son Rapport 002-2023 1: . sn d’Orientations Budgétaires.
Annexe 1 002:
Rapport du DOB 2023 APATEeU
003-2023 |Finances : Validation convention d'objectifs Familles Rurales Montréverd
Annexe 1 003- 2023
Convention partenariale Globale
Finances : Validation convention avec l'Association Intercommunale Familles Rurales, pour la mise en oeuvre 004-2023 5 .
de l'opération « Argent de poche ».
AnneNe Convention de partenariat 004-2023 RESERAR
Validation de la convention de mise à disposition d’un service communal, à Terres de Montaigu - Communauté
005-2023 |d’agglomération, en cas d'intervention technique sur les bâtiments intercommunaux n’ayant pas de référent
sur site
Annexe 1 Délib communautaire TDMC-22-231
005-2023 “
Banks À Convention de mse à disposition de services communaux à TDM 005-2023 d
Validation de la convention de mise à disposition d’un service communal pour l’exercice de la compétence «
006-2023 |développement économique : création, aménagement, entretien et gestion des zones d'activités industrielles, commerciales, tertiaires, touristiques, portuaire ou aéroportuaire »
Annexe 1
i i DMC-22-2 006-2023 Délib communautaire TDMC-22-233
ARE Convention de mse à disposition de services communaux à TDM 006-2023 P
007-2023 Finances : Débat sur le rapport d'observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes des
Pays de la Loire sur la gestion de Terres de Montaigu CC Montaigu-Rocheservière
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Montaigu-Rocheservière
Annexe 2 007- " Sims
Rapport d'observations définitives
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008-2023 |concernant la réalisation du pôle Mairie-Bibliothèque de Saint-Sulpice-Le-Verdon, commune nouvelle de
Montréverd. 1
Annexe 1 008-2023
Avenant n°01 - Lot 3 mairie biblio SSLV
ARENA à Devis n°22-0478 de Vendée Façade 008-2023 $
Le Maire, Damien GRASSET
Le secrétaire de séance, Gérard BRETIN Éncuresver
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE
ï
Conclusion de l'avenant n°1 au lot n°09 : « Menuiseries extérieures », dans le
009-2023 |cadre du marché de travaux concernant la réalisation du pôle Mairie-Bibliothèque de
Saint-Sulpice-Le-Verdon, commune nouvelle de Montréverd.
Annexe 1
009-2023 Avenant n°1 Lot 9 mairie biblio SSLV
Conclusion de l’avenant n°1 au lot n°10 : « Menuiseries intérieures », dans le cadre du marché de travaux
010-2023 concernant la réalisation du pôle Mairie-Bibliothèque de Saint-Sulpice-Le-Verdon, commune nouvelle de Montréverd.
ae Avenant n°1 Lot 10 mairie biblio SSLV
Dans Devis n°2301063 de Atelier du Bocage : main courante en bois
se Devis n°2302033 de Atelier du Bocage : Béquilles de portes
Conclusion de l'avenant n°1 au lot n°12 : « Plafonds démontables », dans le cadre du marché de travaux
011-2023 |concernant la réalisation du pôle Mairie-Bibliothèque de Saint-Sulpice-Le-Verdon, commune nouvelle de
Montréverd.
Annexe 1
011-2023 Avenant n°1 Lot 12 mairie biblio SSLV
012-2023 Conclusion de l’avenant n°1 au lot n°15 : « Sols collés », dans le cadre du marché de travaux concernant la
réalisation du pôle Mairie-Bibliothèque de Saint-Sulpice-Le-Verdon, commune nouvelle de Montréverd
Annexe 1
°1 L irie biblio SSLV 012-2023 Avenant n°1 Lot 15 mairie biblio SS
Conclusion de l'avenant n°1 au lot n°16 : « Electricité / Courants Faibles », dans le cadre du marché de travaux
013-2023 |concernant la réalisation du pôle Mairie-Bibliothèque de Saint-Sulpice-Le-Verdon, commune nouvelle de
Montréverd.
Annexe 1
013-2023 Avenant n°1 Lot 16 mairie biblio SSLV
014-2023 Conclusion de l'avenant n°1 au lot n°18 : « Peinture », dans le cadre du marché de travaux concernant la
( ; [réalisation du pôle Mairie-Bibliothèque de Saint-Sulpice-Le-Verdon, commune nouvelle de Montréverd,
Annexe 1 014-2023
Avenant n°1 Lot 18 mairie biblio SSLV
Conclusion de l’avenant n°1 au lot n°19 : « Serrurerie - Métallerie », dans le cadre du marché de travaux
015-2023 |concernant la réalisation du pôle Mairie-Bibliothèque de Saint-Sulpice-Le-Verdon, commune nouvelle de
Montréverd.
Annexe 1 A o L ee Le
015-2023 venant n°1 Lot 19 mairie biblio SSLV
Le Maire, Damien GRASSET ne / à pitt Le secrétaire de séance, Gérard BRETIN
nus,