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Déliberation - REGISTRE delib 22 05 2025 Montreverd
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Déliberation - REGISTRE delib 22 05 2025 Montreverd)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2025
049-2025
Marché public : Validation de l'attributaire concernant le marché de travaux voirie 2025
050-2025
Finances - Budget Intervention Economique : Admission en Non-Valeur de créances éteintes
051-2025
Finances - Budget Général : Validation d’une offre de prêt
052-2025
Indemnité 2025 pour le gardiennage des églises.
053-2025
Modification du tableau des effectifs
054-2025
Domaine et Patrimoine : Cession du bâtiment « Art Laser », commune déléguée de Saint-Sulpice-le-Verdon, 85260 Montreverd
055-2025
Marché Public : Validation de l’avenant n°4 au lot n°4 : Charpente – Bardage – Menuiserie intérieures, marché de travaux concernant la Réhabilitation-Extension du Restaurant Scolaire de Saint-Sulpice-le-Verdon
056-2025
Vote d’une amende administrative concernant les dépôts sauvages
057-2025
Conclusion d’une convention de soutien financier avec CITEO
058-2025
Conclusion d’un contrat de partenariat tripartite avec ALCOM et Terres de Montaigu
059-2025
Domaine et Patrimoine : Conclusion d’une convention de partenariat pour l’exécution de travaux d’un aménagement cyclable
060-2025
Environnement : Adoption d’une résolution d’opposition à l’Agrivoltaïsme
061-2025
Environnement : Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables (Z.A.E.R.) sur le territoire de la commune de Montréverd
062-2025
Validation de la « Charte de Principes et d’Engagements « esTer – Schéma Local d’Accès des Services Publics »
Le Maire, Damien GRASSET
Le secrétaire de séance, Gérard BRETIN