Ordre du Jour - 2 ODJ

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Ordre du Jour - 2 ODJ

Ordre du Jour - 2 ODJ

Ordre du Jour - 01 ODJ

Ordre du Jour - 2 ODJ Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Launaguet. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ODJ)Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Éducation, nm naneÀ

VILLE DE

Launaguet

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2025 à 18h30

Salle de l’Orangerie de l'Hôtel de ville

Séance publique

ORDRE DU JOUR

0.1- Installation d’un nouveau conseiller municipal (Annexe 0.1)

| 1/ APPROBATION PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

Rapporteur : Michel! ROUGÉ

1.1 — Procès-Verbal de la séance du 19 mai 2025 (Annexe 1.1)

(2 / DECISIONS DU MAIRE

Rapporteur : Michel ROUGÉ

Conformément à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, et à la délégation donnée par le Conseil Municipal le 27 mai 2020, Monsieur le Maire rendra compte des décisions suivantes :

2.1 - AMO gestion des marchés de denrées alimentaires et non alimentaires pour la cuisine centrale et l'hygiène des locaux {Annexe 2.1)

2.2 — Consultation pour une assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour le lancement d'un appel à projet relatif à la valorisation du patrimoine communal en centre-ville à Launaguet - Référence : 2025-002-MAPA. Décision de Pattribution et des conditions (Annexe 2.2)

2.3 —- Demande de subvention pour la re végétalisation de l'espace public — Ecole élémentaire Arthur Rimbaud (Annexe 2.3) 2.4 - Demande de subvention pour la réfection des chaufferies de la maison petite enfance et de l’école de musique (Annexe 2.4) 2.5 — Avenant n°2 à la convention de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l'ADAC au sein du CCAS {Annexe 2.5) 2.6 — Consultation des Entreprises pour la « LOCATION ENTRETIEN VETEMENT DE TRAVAIL CUISINE CENTRALE ET RESTAURANT SATELLITES ». Décision de l'attribution et des conditions (Annexe 2.6) 2.7 — Avenant n°1 au contrat « d'ENTRETIEN ESPACES VERTS ET FAUCARDAGE » avec la société ECOVANA (Annexe 2.7) 2.8 — Avenant n°1 au contrat « d'ENTRETIEN ESPACES VERTS ET FAUCARDAGE » avec la société CAUSSAT (Annexe 2.8) 2.9 — Avenant n°1 au marché « Achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage » (Annexe 2.9) 2.10 — Convention d'utilisation de l'église pour une manifestation culturelle (Annexe 2.10) 2.11 —- Demande de subvention auprès de ia Direction Régionale des Affaires Culturelles de l'Occitanie, travaux toiture église {Annexe 2.11)

(3 / FINANCES

Rapporteur : Pascal PAQUELET

3.1 — Tarifs de location des salles municipales : Salle des fêtes, Orangerie, Théâtre Molière

(4 / ENFANCE JEUNESSE -— AFFAIRES SCOLAIRES |

Rapporteur : Patricia PARADIS

4.1 - Fond de Modernisation des Etablissements (FME) — 2025 - Partenariat avec la CAF 31 pour le Multi-accueil « Les Ecureuils » 4.2 — Approbation d'une convention de partenariat pour l’organisation d'un séjour jeunesse intercommunal {Annexe 4.2.1 et Annexe 4.2.2)

4,3 — Convention de partenariat avec l'enseigne Leroy Merlin Balma dans le cadre du projet « Je bricole à l’école » (Annexe 4.3) 4.4 — Convention de partenariat Pôle Ressources Handicap (Annexe 4.4) 4.5 — Convention de partenariat pour là mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT- école) Année scolaire 2025 / 2026 (Annexe 4.5)

4.6 - Convention de formation professionnelle continue relative au logiciel CONCERTO 7 entre la Société ARPEGE et la Ville de Launaguet (Annexe 4.6)

4.7 - Convention tripartite de mise à disposition du gymnase Palanque entre le Conseil départemental de la Haute-Garonne, le Collège Paléficat et la Ville de Launaguet (Annexe 4.7)

Rapporteur : Jean-Luc GALY

4.8 — Piscine municipale : Convention de mise à disposition de la piscine municipale pour les élèves du Collège de Launaguet {Annexe 4.8)(5 / URBANISME ET AFFAIRES JURIDIQUES

Rapporteur : Tanguy THEBLINE

5.1 - Convention d'occupation privative : antenne relais (Annexe 5.1) 5.2 — Projet de redynamisation du centre-ville : Demande prolongation de portages auprès de l'EPFL

[67 ENVIRONNEMENT & DEVELOPPEMENT DURABLE x]

Rapporteur : Tanguy THEBLINE

6.1 — Avis de la commune sur le projet de révision du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de l’agglomération Toulousaine

[7 RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Michel ROUGÉ

7.1 — Recrutement d’agent contractuel emploi non permanent à temps complet 7.2 — Suppression d'un emploi à temps complet - Service cuisine centrale 7.3 — Création d'un emploi permanent à temps complet — Service entretien et restauration scolaire 7.4 — Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de temps de travail - service Guichet Familles 7.5 — Création d'un poste de référent santé et accueil inclusif, au sein du Multi-accueil « Les écureuils » - Accroissement Temporaire d'Activité

7.6 — Création d’un emploi d'agent technique polyvalent - services espaces verts — Accroissement saisonnier d'activité 7.7 — Indemnité de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués — Abroge la délibération n° 2020.07.001.063 (Annexe 7.7)

7.8 — Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne (CDG31) (Annexe 7.8)

[8/ CULTURE & PATRIMOINE

Rapporteur : Pascal BARCENAS

8.1 — Convention de partenariat avec la mairie de Toulouse pour la mise à disposition de service : mise à disposition d'un archiviste de la Direction des Archives municipales de Toulouse (Annexe 8.1)

Rapporteur : Edith PAPIN TOUZET

8.2 — Convention de partenariat dans le cadre de l’opération nationale Partir en livre, édition 2025, entre la Ville de Launaguet et l'Association Le Festival du livre de jeunesse Occitanie (Annexe 8.2)

8.3 — Convention de partenariat avec l'Institut Limayrac- Lycée Privé d'Enseignement Supérieur Social et Technique (Annexe 8.3) 8.4 — Ecole Municipale de Musique de Launaguet (EMML) : Tarifs 2025/2026

[9 / ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur : Pascal PAQUELET

9.1 — Cimetière communal : Actualisation des tarifs

Rapporteur : Tanguy THEBLINE

9.2 - Convention avec la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT) (Annexe 9.2)

Rapporteur : Michel ROUGÉ

9.3 — Actualisation du tableau des commissions municipales (Annexe 9.3) 9.4 — Conseil de la Métropole — Calcul et répartition des sièges pour 2026

[10 / QUESTIONS ORALES - ECRITES

Rapporteur : Michel ROUGÉ

10.1 — Questions orales / écrites.

Launaguet, le 26 juin 2025

Michel ROUGÉ

Maire de Launaguet

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