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unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation07062022SeancePubliqueconseilcommunautaireCCT
Document publié le Mardi 7 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocation07062022SeancePubliqueconseilcommunautaireCCT)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
communauté
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA
TENAREZE
CONVOCATION
A
LA
REUNION
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
(Exécution
des
articles
L.2121.7,
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
communautaire
se
réunira
le Mardi
07
juin
2022
à
18h30
- Salle
des
Fêtes
— 32100
Castelnau
sur
l’Auvignon
;
Le
Conseil
sera
également
retransmis
en
direct
sur
la
chaîne
YouTube
de
la Communauté
de
communes
de
la
Ténarèze
à l’adresse
suivante
et accessible
directement
depuis
le site
cc-tenareze.fr
/ onglet
à droite
/
chaine
YouTube :
https:/www.youtube.com/channel/UCjCrJ
yJ
HBFUemSkIFZYAg?view
as=subscriber
ORDRE
DU
JOUR
:
01.
Communication
des
décisions
prises
par
le Président
par
délégation
du
Conseil
communautaire
;
00bis.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
publique
du
DOB
du
29
mars
2022 ;
O0ter.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
publique
du
budget
du
12
avril
2022
;
O1.
Fixation
du
nombre
de
représentants
au
sein
du
comité
social
territorial
unique
;
02.
Création
d'une
formation
spécialisée
;
03.
Adhésion
au
socle
optionnel
de
Gers
Numérique
;
04.
Projet
de
voie
verte
de
la Ténarèze
et de
l’Albret
- Fermeture
administrative
de
la voie
pour
création
d’un
projet
de
voie
verte
;
05.
Appel
à manifestation
d'intérêt
(AMI)
- Démonstrateurs
territoriaux
des
transitions
agricoles
et
alimentaires ;
06.
Résiliation
du
marché
d’assistance
à maitrise
d’ouvrage
pour
le projet
du
centre
Salvandy
;
07.
Mise
à disposition
de
la CCT
à l'Office
de
Tourisme
de
locaux
pour
le
Bureau
d’Information
Touristique
(BIT)
de
Larressingle
;
08.
Conditions
et tarifs
pour
l’ouverture
du
centre
de
loisirs
aqualudiques
2022 ;
09.
Opération
« j’apprends
à nager
»
;
10.
Création
de
deux
emplois
(directeur
adjoint
service
finances
comptabilité
et agent
technique
spécialisé)
;
11.
AOT
barge
du
Conseil
Départemental
du
Gers
aux
ports
de
Condom
et Valence
sur
Baïse
;
12.
Questions
diverses.
À
Condom,
le
1 juin
2022
Président
de
la Communauté
de
Communes
de
la
Ténarèze,