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unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - OrdreDuJour1412021SeancePubliqueconseilcommunautaireCCT
Document publié le Mardi 14 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - OrdreDuJour1412021SeancePubliqueconseilcommunautaireCCT)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
communauté
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA
TENAREZE
CONVOCATION
A
LA
REUNION
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Exécution
des
articles
L.2121.7,
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
communautaire
se
fera
en
Visioconférence
(en
distanciel
en
raison
de
la vigilance
sanitaire
liée
à l’épidémie
de
Covid-19)
avec
l’application
Microsoft
TEAMS
le
:
Mardi
14
décembre
2021
à
18h30
Pas
de
présence
dans
les
locaux
de
la
CCT
Le
Conseil
sera
retransmis
en
direct
sur
la
chaîne
YouTube
de
la
Communauté
de
communes
de
la
Ténarèze
à l’adresse
suivante
et accessible
directement
depuis
le site
cc-tenareze.fr
/ onglet
à droite
/
chaine
YouTube :
https://www.youtube.com/channel/UCjCrJ_yJ HBFUemSkIFZYAg?view_as=subscriber
ORDRE
DU
JOUR :
01.
Tenue
du
Conseil
communautaire
dans
le cadre
de
la
loi
de
vigilance
sanitaire
;
02.
Sollicitation
de
la dénomination
de
communes
touristiques
pour
l’ensemble
des
communes
de
la CCT
;
03.
Convention
de
mutualisation
dans
le cadre
du
programme
Petites
Villes
de
Demain
(PVD)
;
04.
Rapport
quinquennal
sur
les
attributions
de
compensation
;
05.
Proposition
d’exonération
AOT
domaine
public
intercommunal
—
Port
de
Valence-sur-Baïse
-
Saison
2021 ;
06.
Convention
opérationnelle
avec
l'Établissement
Public
Foncier
(EPF)
d’Occitanie
et
la
commune
de
Lagraulet-du-Gers
(Opération
Centre-Bourg)
;
07.
Modification
du
périmètre
du
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
;
08.
Délibération
d’intention
pour
le programme
d’actions
du
schéma
directeur
des
mobilités
;
09.
Phasage
travaux
Centre
Salvandy
et demande
de
financement
DETR ;
10.
Modification
du
plan
pluriannuel
d’investissement
pour
l’opération
de
création
d’un
Pôle
de
services
Centre
Salvandy
;
11.
Décision
modificative
N°1
du
Budget
Principal
de
La
Communauté
de
communes
de
la Ténarèze
;
12.
Décision
modificative
N°1
du
Budget
annexe
de
la CCT
- Aérodrome
de
Herret
;
13.
Attribution
et signature
du
marché
travaux
Pont
de
Beaucaire
;
14.
Questions
diverses.
À
Condom,
le 08
décembre
2021,
Le
Président
de
la Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze,
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: 05
62
28
73
53
- Fax
: 05
62
68
27
41-
contact&cc-tenareze.fr