Procès Verbal - proces verbal 03072020

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Procès Verbal - proces verbal 03072020 Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Beaufort-en-Anjou. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 03072020)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Procès-verbal

Séance du Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou

du Vendredi 3 Juillet 2020

L'an deux mille vingt, le Vendredi 3 Juillet, à 19 heures, le Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou s’est

réuni au nombre prescrit par la loi, au Rez-de-Chaussée des Halles (Beaufort-en-Vallée), en session

ordinaire du mois de juillet, sous la présidence de Mme Maryvonne MEIGNAN, le doyen d'âge, en

application des articles L2121-7 et L2122-8 du CGCT.

Etaient présents : M. Jean-Charles TAUGOURDEAU, M. Rémi GODARD, Mme Claudette TURC, M. Didier

LEGEAY, Mme Marie-Christine BOUJUAU, M. Julien SEILLE, Mme Frédérique DOIZY, Mme Bénédicte

PAYNE, M. Jean-Claude DOISNEAU, M. Jean-Jacques FALLOURD, M. Philippe OULATE, M. Luc

VANDEVELDE, M. Jean-Michel MINAUD, M. Thierry BELLEMON, Mme Nathalie BRARD, Mme Carole

MONTAGNE, Mme Virginie PIERRE, M. Cédric MACHEFER, M. Emmanuel MARTINEAU, Mme Audrey

GUILLEMOT, Mme Stéphanie MOCQUES, Mme Aurélie CHAUSSEPIED, Mme Stéphanie HALLET, Mme

Magalie PERLIER, M. Alain DOZIAS, Mme Elisabeth LENOIR, M. Benoit BAUDRY, Mme Lucie GAUTIER,

Mme Amélie MENARD, Mme Maryvonne MEIGNAN, M. Régis PRUD HOMME

Etaient absents avec procuration: M. Patrice BAILLOUX donne pouvoir à M. Philippe OULATE, M.

Stéphane RAUX donne pouvoir à M. Alain DOZIAS

A été nommé secrétaire de séance : Mme Amélie MENARD

RON

2020/71 - Installation du conseil municipal et élection du Maire

(rapporteur : Maryvonne MEIGNAN)

Maryvonne MEIGNAN, le doyen d'âge, ouvre la séance et déclare les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.

Elle précise que traditionnellement, le secrétariat de séance est confié au plus jeune membre de

l'assemblée et propose, de ce fait, de désigner Amélie MÉNARD, en qualité de secrétaire,

conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le conseil a choisi pour secrétaire : Amélie MÉNARD

Maryvonne MEIGNAN prend la présidence de l’assemblée et procède à l'appel nominal des membres du conseil et dénombre 31 conseillers présents et 2 conseillers absents excusés, ayant donné

procuration. Elle constate que la condition de quorum est remplie.

Mme la Présidente invite le conseil municipal à procéder à l'élection d’un Maire, conformément aux

dispositions prévues aux articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le conseil municipal désigne trois assesseurs :

- Madame Lucie GAUTIER

- Madame Magalie PERLIER

- Monsieur Regis PRUD'HOMME

Mme la Présidente demande s’il y a des candidats.

Monsieur Jean-Charles TAUGOURDEAU et Monsieur Alain DOZIAS sont candidats.

Chaque conseiller municipal ayant été invité à déposer son bulletin de vote, écrit sur papier blanc,

dans l’urne prévue à cet effet, le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du Vendredi 3 Juillet 2020

1° tour de scrutin :

* nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0

» nombre de votants (enveloppes déposées)

* nombre de suffrages déclarés nuls (article 66 du Code Electoral)

» nombre de suffrages blancs (art L65 du code électoral)

“nombre de suffrages exprimés

» majorité absolue

Après vote à bulletin secret,

Ont obtenu :

— Monsieur Alain DOZIAS : 7 (sept) VOIX

— Monsieur Jean-Charles TAUGOURDEAU : 25 (vingt-cinq) VOIX.

Monsieur Jean-Charles TAUGOURDEAU, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire au

premier tour de scrutin et immédiatement installé.

2020/72 - Détermination du nombre des adjoints

(rapporteur : Jean-Charles TAUGOURDEAU)

M. le Maire fait part qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du Code Général des

Collectivités Territoriales, il y a lieu de fixer le nombre de postes d’adjoints au Maire.

M. Le Maire rappelle que ce nombre ne peut excéder 30 % de l'effectif global du conseil (soit 9) et

que le maire de la commune déléguée est, de droit, adjoint et non comptabilisé dans ce calcul. Il

précise également que les règles de parité doivent être respectées et qu’elles n'incluent pas le maire

délégué.

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré et avec 6 ABSTENTIONS,

DÉCIDE de créer 9 (neuf) postes d’adjoints pour la durée du mandat.

2020/73 - Election des adjoints (rapporteur : Jean-Charles TAUGOURDEAU)

Suite à l'élection du Maire, il y a lieu de procéder, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. Jean-Charles TAUGOURDEAU, élu Maire, à l'élection des adjoints de la commune nouvelle.

M. le Maire ayant rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue,

sans panachage ni vote préférentiel, parmi les membres du conseil municipal et que les règles de

parité doivent être respectées.

Il a fait part du dépôt de la liste conduite par M. Rémi GODARD.

Il n'y a pas d’autres candidatures.

Chaque conseiller municipal ayant été invité à déposer son bulletin de vote, écrit sur papier blanc, dans l’urne prévue à cet effet.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

“ nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote

» nombre de votants (bulletins déposés)

» nombre de suffrages déclarés nuls (article 66 du Code Electoral)

» nombre de suffrages blancs (art L65 du code électoral)

“ nombre de suffrages exprimés

* majorité absolueConseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du Vendredi 3 Juillet 2020

Après vote à bulletin secret, la liste conduite par M. Rémi GODARD a obtenu 25 (vingt-cinq) VOIX.

Cette liste ayant obtenu la majorité absolue, les conseillers municipaux suivants ont été proclamés

ADJOINTS au premier tour de scrutin :

1- Rémi GODARD (1*'* adjoint)

2- Claudette TURC (2°"° adjoint)

3- Didier LEGEAY (3è"° adjoint)

4- Marie-Christine BOUJUAU (4è"® adjoint)

5- Julien SEILLÉ (5"e adjoint)

6- Frédérique DOIZY (6è"° adjoint)

7- Patrice BAILLOUX (7èe adjoint)

8- Bénédicte PAYNE (8è"° adjoint)

9- Jean-Claude DOISNEAU (9° adjoint)

2020/74 - Election du Maire délégué de BEAUFORT-EN-VALLÉE

(rapporteur : Jean-Charles TAUGOURDEAU)

Conformément à l’article L2113-10 du Code général des Collectivités Territoriales (CGCT), la commune

de Beaufort-en-Anjou est constituée des communes déléguées de Gée et de Beaufort-en-Vallée, dès lors

que leur institution n’a pas été exclue lors de la création de la commune nouvelle et qu’elles n’ont pas

été supprimées. L'article 2113-11 précise qu’en ces conditions, un maire délégué est institué « de plein

droit » pour chaque collectivité.

M. le Maire invite le conseil municipal à procéder à l'élection d’un Maire-délégué de Beaufort-en-Vallée,

conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT. Il précise que,

conformément à l’article L2113-12-2 du CGCT, les fonctions de maire de la commune nouvelle et de

maire délégué sont compatibles.

M. Jean-Charles TAUGOURDEAU fait part de sa candidature.

Il n’y a pas d’autre candidature,

Chaque conseiller municipal ayant été invité à déposer son bulletin de vote, écrit sur papier blanc, dans

l’urne prévue à cet effet, le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1° tour de scrutin :

"nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote .

“nombre de votants (bulletins déposés) …

“ nombre de suffrages déclarés nuls (article 66 du Code Electoral)

* nombre de suffrages blancs (art L65 du code électoral).

“nombre de suffrages exprimés

MMA jOrITÉ ADSO UC ne tn teste nn tie

Après vote à bulletin secret, M. Jean-Charles TAUGOURDEAU a obtenu 25 (vingt-cinq) VOIX.

M. Jean-Charles TAUGOUREAU ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire délégué de

Beaufort-en-Vallée au premier tour de scrutin.

2020/75 - Election du Maire délégué de GÉE

(rapporteur : Jean-Charles TAUGOURDEAU)

Conformément à l’article L2113-10 du Code général des Collectivités Territoriales (CGCT), la commune

de Beaufort-en-Anjou est constituée des communes déléguées de Gée et de Beaufort-en-Vallée, dès lors

que leur institution n’a pas été exclue lors de la création de la commune nouvelle etConseil municipal de Beaufort-en-Anjou + Séance du Vendredi 3 Juillet 2020

qu'elles n’ont pas été supprimées. L'article 2113-11 précise qu’en ces conditions, un maire délégué

est institué « de plein droit » pour chaque collectivité.

M. le Maire invite le conseil municipal à procéder à l'élection d’un Maire-délégué de Gée,

conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT. Il précise que,

conformément à l’article L2113-12-2 du CGCT, les fonctions de maire de la commune nouvelle et de

maire délégué sont compatibles.

M. le Maire fait part de la candidature de M. Didier LEGEAY et de Mme Maryvonne MEIGNAN.

Chaque conseiller ayant été invité à déposer son bulletin de vote, écrit sur papier blanc, dans l’urne

prévue à cet effet, le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1%" tour de scrutin :

* nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote 0

“ nombre de votants (bulletins déposés)

“ nombre de suffrages déclarés nuls (article 66 du Code Electoral)

“ nombre de suffrages déclarés blancs (article 65 du Code Electoral) .

“nombre de suffrages exprimés …

* majorité absolue

Après vote à bulletin secret,

Ont obtenu :

— M. Didier LEGEAY : 25 VOIX (vingt-cinq)

— Mme Maryvonne MEIGNAN : 2 VOIX (deux)

M. Didier LEGEAY, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire Délégué de GÉE.

2020/76 - Charte de l’élu local (rapporteur : Jean-Charles TAUGOURDEAU)

L'article L 2121-7 du CGCT prévoit que « lors de la première réunion du conseil municipal,

immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l’élu

local prévue à l’article L 1111-1-1. Le maire donne lecture de la charte et remet aux conseillers

municipaux une copie de la charte de l'élu. »

La charte de l’élu local

Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement

les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le

respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local.

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout

intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses

intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est

membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour

l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un

avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein

desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son

mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes

et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.Conseil municipal de Beaulort-en-Anjou - Séance du Vendredi 3 Juillet 2020

Lecture du message de Jean-Charles TAUGOURDEAU, Maire de la commune nouvelle.

Mesdames, Messieurs, mes chers collègues,

Tout d’abord, merci un grand merci aux Beaufortais qui nous ont fait confiance et un autre grand

merci à ceux qui ont participé au vote, À chaque fois que je prononcerai le mot Beaufortais je

m'adresserai également aux Beaufortaises, aux Géennes et aux Géens.

Merci à mes coéquipières et à mes coéquipiers, de notre liste Beaufort-en-Anjou avec vous, qui

m'avez accompagné pendant de longs mois jusqu'au premier tour et pendant presque trois mois et

demi, dont 55 jours de confinement, à attendre le deuxième tour.

Tout le monde a souffert, les personnes âgées, les enfants, les adultes.

Je veux encore une fois, en votre nom à tous, saluer toutes celles et tous ceux qui, partout en France,

ont pris des risques pour nous, pour nous tester (je pense localement à tous les médecins et

personnels de santé, aux agents municipaux et aux bénévoles qui ont oeuvré dans la salle

omnisports) pour nous soigner, pour nous sauver au péril de leur vie,

Permettez-moi de souligner en tant que Maire mais aussi député parce que la tendance à les oublier

est nationale : je veux parler de ceux qui nettoient partout, notamment dans les hôpitaux et les

Ehpad, et qui collectent nos déchets, qui surveillent nos égouts, qui acheminent l’eau potable.

Quand une ville est sale, tout le monde sait le dire; quand elle est propre tout le monde oublie

comment ça se passe et grâce à qui elle est propre. Normal, car ça se passe souvent quand on dort

encore. Et je n'oublie pas les hôtesses de caisses des magasins, les livreurs et tous ceux qui ont dû

continuer à travailler.

Je salue bien évidemment le travail de Serge Maye et l'engagement à ses côtés de nos services

Municipaux, de notre policier municipal, de notre brigade et de notre centre de secours.

Pendant tout ce temps, vous (mes coéquipiers) avez su rester concentrés sur la présentation de

notre programme, Ensemble, nous n'avons ni critiqué, ni attaqué qui que ce soit. Je voulais dire, ici

ce soir et je n’en parlerai plus, que jamais, je n’ai vu une telle campagne municipale essentiellement

basée sur les attaques personnelles. Jamais avec Paul Pavie, avec Claude Ganne, avec Claude

Berthelot nous n'avons eu ce genre d'échanges.

Et mon expérience de la fonction de Maire me permet de souligner que tout concourt à l'attractivité

d’une commune, à commencer par l’ambiance qu'il peut y avoir entre les élus de la majorité et de la

minorité.

Je veillerai donc au bon déroulement de nos débats municipaux. Chacune, chacun devra s'exprimer

dans le respect des autres.

Nous allons mettre en œuvre notre programme basé sur notre vision à 25 ans de Beaufort en Anjou.

Je sais que très peu parmi nous imaginent à quel point je veux changer les choses dans notre façon

de travailler.

Nous voulons privilégier un organigramme fonctionnel, c'est-à-dire un peu plus horizontal, pour

améliorer nos temps de réaction aux demandes des citoyens.

Je veux dire à tous que lorsqu'un adjoint est sur le terrain c’est bien le maire qui est représenté et

c'est l’adjoint qui sera donc à même de décider de ce qu’il y aura ou non à faire si nécessaire dans

l'instant.

Nous voulons que la qualité du travail de nos agents soit reconnue par tous.

Nous allons résolument nous tourner vers les technologies modernes pour faciliter le travail de tous.

Cette semaine j'ai contacté mes trois collègues maires de l’entente-vallée, Nous nous rencontrons le

jeudi 9 juillet à 19h en mairie à Beaufort. Nous sommes tous les quatre d'accord pour nousConseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du Vendredi 3 Juillet 2020

rencontrer pour un déjeuner de travail tous les deux mois et nous voir à chaque fois que ce sera

nécessaire.

Hier, j'ai rencontré le président de la communauté de communes Baugeois-Vallée. Nous avons

échangé de façon très conviviale. Nous partageons la même vision du rôle de la communauté de communes par rapport aux communes : à savoir que la Communauté doit aussi participer à

l'amélioration du cadre de vie des communes la composant.

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 27 juillet nous y installerons les commissions mais

déjà nous prendrons quelques décisions comme la création d’une permanence municipale à partir

du 1er août permettant aux citoyens d'aborder les élus sans intermédiaire, en dehors de la mairie. C'est une expérience que nous testerons durant 6 mois. Bien évidemment des créneaux horaires

seront prévus pour les deux listes minoritaires.

Nous évoquerons la sécurité des piétons et vélos en ville et le partage des espaces notamment dans

les zones 30.

J'ai rendez-vous la semaine prochaine avec le directeur général de Maine-et-Loire habitat je peux

d'ores et déjà vous confirmer qu'il n’y aura pas d'immeuble construit place Notre-Dame. Les 26

logements ne seront pas perdus. Nous ne perdrons peut-être même pas de temps dans ce dossier

puisque nous ne connaissons pas le terme des fouilles.

Enfin, et ce afin d’assainir l'ambiance un peu plombée par cette campagne, un courrier partira dès

demain matin à l'intention du président de la chambre régionale des comptes pour qu'un audit des

comptes de la commune soit fait.

En conclusion de mon propos et en ouverture de ce mandat 2020/2026, j'insisterai sur un point.

Beaufort-en-Vallée, Gée et aujourd’hui Beaufort-en-Anjou se sont résolument engagées en faveur du

développement durable bien avant qu'on en parle.

Personnellement, je suis pour la croissance qualitative, d’autres sont clairement pour la

décroissance. La croissance qualitative prend du temps et c’est bien pour cela que notre vision est à

25 ans. Tous ceux qui sont comme moi pour la biodiversité comprendrons forcément qu'il faut de

tout pour faire un monde à commencer par la diversité des idées qui passe par la liberté de penser et la liberté de s'exprimer. Comptez sur moi pour y veiller à chaque conseil municipal.

Bon mandat municipal à chacune et chacun d’entre vous !

Comme le veut la tradition républicaine, J'irai lundi aux monuments aux morts à 17h30 à Gée et à 18h00 à Beaufort déposer une gerbe au nom de Beaufort-en-Anjou.

Questions diverses

- Prochaine séance du conseil municipal le 27 juillet à 19 heures.

- Ouverture de Pharéo le 13 juillet

-__ Rencontre avec les commerçants et artisans le 7 juillet

Fin de séance : 20 H 15Emargements

Jean-Charles TAUGOURDEAU

Député-Maire,

Rémi GODARD 1er adioi Claudette TURC

2ère adjointe

6ème adjointe

“ 7ème adjoint Dohne pouvoir à Philippe

“

Didier LEGEA! Marie-Christine BOUJUAU, Julien SEILLÉ 3ème adjoint E 4ère adjointe 5ème adjoin Maire délégué de

Ç P.

Frédérique DOIZY Q Patrice BAILLOUX Bénédicte PAYNE

8ème adjointe

Jean-Claude DOISNEAU

9ème adjoint

à Philippe OULATE Luc VANDEVELDE Jean-Jacques FALLOURD Jean-Michel MINAUD a HS es ee 2 Thierry BELLEMON en Nathalie BRARD Carole MONTAGNE Virginié PIERRE

Cédric MACHEFER Emmanuel MARTINEAU

Stébhanie MOCQUES

a Magalie PERLIER AlainOZIAs EliSabéth LENOIR

7Conseil municipal Beaufort-en-Anjou - Séance du 27 janvier 2020

Benoit BAUDRY Stéphane RAUX

Donne pouvoir à Alain DOZIAS

Lucie GAUTIER

Amélie MENARD Maryvonne MEIGNAN