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Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Vieillesse,
Envoyé
en
préfecture
le
15/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/02/2024
Pass
0 FEV
2028
République
Française
ID
: 045-214502155-20240212-D2024_03-DE
Département
LOIRET
Arrondissement
de
Pithiviers
Canton
de
Malesherbes
Mairie
de
Montliard
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
12/02/2024
Nombre
de membres
L'an
2024,
le
12
Février
à
19:00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
de
Montliard
s'est
Quiont
réuni
à
la
Mairie,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
BEAUDEAU
Aïfférents || Présents |. pris part
Didier,
Maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
au vote
notes
explicatives
ont
été
transmises
par
mail
aux
conseillers
municipaux
le
11
9
11
05/02/2024.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
05/02/2024.
Mae
Présents:
M.
BEAUDEAU
Didier,
Maire,
M.
FAZILLEAU
Philippe,
Mme
GUILLET
A l'unanimité
Martine,
M.
SEVIN
Jean-Louis,
M.
SINIC
André
(arrivé
à
19h29),
M.
LECARDEUR
Pour:
11
Jean-François,
M.
DEJARDIN
Mathieu,
M.
MONTIER
Tanguy,
M.
PEGUY
Thierry
Re
Excusés
ayant
donné
procuration
: M.
MENEAU
Gilles
à
M.
BEAUDEAU
Didier,
_
M.
BERTRAND
Charles
à
M.
SEVIN
Jean-Louis
Acte rendu exécutoire après dépôt
Secrétaire
de
séance
: M.
DEJARDIN
Mathieu
en
Sous-Préfecture
de
Pithiviers
°
D2024_03
— Attribution
des
Subventions
communales
2024
Vu
l'article
L
2311-7
du
Code
des
Général
des
Collectivités
Territoriales
créé
par
l'ordonnance
n°2005-1027
du
26
août
2005
relative
à
la
simplification
et
à
l'amélioration
des
règles
budgétaires
et
comptables
applicables
aux
collectivités
territoriales
;
" L'attribution
des
subventions
donne
lieu
à
une
délibération
distincte
du
vote
du
budget.
Toutefois,
pour
les
subventions
dont
l'attribution
n'est
pas
assortie
de
conditions
d'octroi,
le
Conseil
Municipal
peut
décider
:
1.
d'individualiser
au
budget
les
crédits
par
bénéficiaire
;
2.
ou
d'établir,
dans
un
état
annexé
au
budget,
une
liste
des
bénéficiaires
avec,
pour
chacun
d'eux,
l'objet
et
le
montant
de
la
subvention.
L'individualisation
des
crédits
ou
la
liste
établie
conformément
au
2°
vaut
décision
d'attribution
des
subventions
en
cause."
Au
regard
de
ces
dispositions
et
dans
un
souci
de
lisibilité,
il
est
choisi
de
faire
approuver
par
une
délibération
distincte
du
budget,
l'ensemble
des
subventions
dont
le
bénéficiaire
et
le
montant
sont
connus
au
moment
de
l'adoption
dudit
budget.
Après
avoir
examiné
les
demandes
de
subventions,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
—
approuve
les
subventions
communales
aux
associations
selon
le tableau
ci-dessous
;
Ligue
contre
le
Cancer.
Comité
du
Loiret
A0
€
Sapeurs-Pompiers
de
Bellegarde
50
€
Coopérative
scolaire
de
Boiscommun
(école
maternelle)
130
€
Coopérative
scolaire
de
Boiscommun
(école
primaire)
150
€
Association
Entraide
et
Loisirs
90
€
Ass.
pour
l’aide
à
domicile
des
personnes
âgées
- ADAPA
300
€
Souvenir
Français
50
€
Union
des
Anciens
Combattants
Boiscommun-Montliard
50
€
Section
des
Donneurs
de
Sang.
Canton
de
Beaune
50
€
FNACA.
Comité
cantonal
de
Beaune
30
€
Entente
Beaune
Boiscommun
Basket
30
€
Association
"Montliard,
Rencontre
et
Culture"
- MRC
90
€ Envoyé
en
préfecture
le
15/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 15/02/2024
pubiéte
19
FEV, 202%
ID
: 045-214502155-20240212-D2024_03-DE
SEPAB
de
Bellegarde
30
€
Judo
Club
Beaunois
30
€
MJC
-— Section
Tir
à
l'Arc
: Les
Archers
de
la
Rose
180
€
Pétanque
Rimarde
et
Forêt
50
€
Ass.
Départ.
des
Restaurants
du
Cœur
100
€
CERCIL
à Orléans
30
€
France
Alzheimer
- Loiret
30
€
Association
Solidarité
Beaunoise
=>
Banque
alimentaire
100
€
Ass.
des
secrétaires
de
Mairie
du
Loiret
30
€
MER
du
Pithiverais
90
€
Association
sportive
du
Lycée
Duhamel
du
Monceau
50
€
Fédération
des
Aveugles
de
France
- Val
de
Loire
30
€
Karaté
Club
de
Beaune-la-Rolande
150
€
Danse
&
vous
90 €
SPA
100
€
AFSEP
(Sclérose
en
plaque)
30
€
AFM
Téléthon
30
€
APE
Les
Canailles
120
€
ADAMA
—
Ass.
Des
Anciens
Maires
et Adjoints
du
Loiret
30
€
USEP
- Ecole
élémentaire
de
Boiscommun
120
€
Les
Amis
de
la
Bibliothèque
200
€
Total
2
680
€
—
dit
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
chapitre
65
article
65748
du
budget
primitif
;
—
autorise
le
Maire
à
procéder
au
versement
de
ces
subventions.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme :
En
mairie,
le
14/02/2024
Le
Maire,
M.
BEAUDEAU
Didier
Le
secrétaire
de
séance,
M.
DEJARDIN
Mathieu