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Déliberation - d2023 07 attribution des subventions communales 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montliard.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 07 attribution des subventions communales 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Vieillesse,
Envoyé
en
préfecture
le 27/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/02/2023
Publié
le
ID
: 045-214502155-20230223-D2023_07-DE
République
Française
Département
LOIRET
Arrondissement
de
Pithiviers
Canton
de
Malesherbes
Mairie
de
Montliard
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
23/02/2023
Nombre
de
membres
L'an
2023,
le
23
Février
à
19:00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
de
Montliard
Qui ont
s'est
réuni
à
la
Mairie,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Afférents |
Présents |
pris part
M.
BEAUDEAU
Didier,
Maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
au vote
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
ont
été
transmises
par
mail
11
9
10
aux
conseillers
municipaux
le
16/02/2023.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
16/02/2023.
Vale
Présents:
M.
BEAUDEAU
Didier,
Maire,
M.
FAZILLEAU
Philippe,
Mme
A l'unanimité
GUILLET
Martine,
M.
SEVIN
Jean-Louis,
M.
MENEAU
Gilles,
M.
LECARDEUR
Pour: 10
Jean-François,
M.
DEJARDIN
Mathieu,
M.
MONTIER
Tanguy,
M.
PEGUY
Contre
: 0
Thierry
Abstention
: 0
-
£
‘
ë
=
ts
Excusé
ayant
donné
procuration
: M.
SINIC
André
à
M.
FAZILLEAU
Philippe
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
Absent
: M.
BERTRAND
Charles
en
Sous-Préfecture
de
Pithiviers
.
,
.
Secrétaire
de
séance
: M.
LECARDEUR
Jean-François
D2023
07
—
Attribution
des
Subventions
communales
2023
Vu
l'article
L
2311-7
du
Code
des
Général
des
Collectivités
Territoriales
créé
par
l'ordonnance
n°2005-1027
du
26
août
2005
relative
à
la
simplification
et
à
l'amélioration
des
règles
budgétaires
et
comptables
applicables
aux
collectivités
territoriales ;
"L'attribution
des
subventions
donne
lieu
à
une
délibération
distincte
du
vote
du
budget.
Toutefois,
pour
les
subventions
dont
l'attribution
n'est
pas
assortie
de
conditions
d'octroi,
le
Conseil
Municipal
peut
décider
:
1.
d'individualiser
au
budget
les
crédits
par
bénéficiaire
;
2.
ou
d'établir,
dans
un
état
annexé
au
budget,
une
liste
des
bénéficiaires
avec,
pour
chacun
d'eux,
l'objet
et
le
montant
de
la
subvention.
L'individualisation
des
crédits
ou
la
liste
établie
conformément
au
2.
vaut
décision
d'attribution
des
subventions
en
cause.
"
Au
regard
de
ces
dispositions
et
dans
un
souci
de
lisibilité,
il
est
choisi
de
faire
approuver
par
une
délibération
distincte
du
budget,
l'ensemble
des
subventions
dont
le
bénéficiaire
et
le
montant
sont
connus
au
moment
de
l'adoption
dudit
budget.
Après
avoir
examiné
les
demandes
de
subventions,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
—
approuve
les
subventions
communales
aux
associations
selon
le tableau
ci-dessous
;
Ligue
contre
le
Cancer.
Comité
du
Loiret
A0
€
Papillons
Blancs
du
Loiret.
Section
de
Pithiviers
30
€
Croix
Rouge
Française.
Délégation
Montargis-Pithiviers
30
€
Sapeurs-Pompiers
de
Bellegarde
50
€
Coopérative
scolaire
de
Boiscommun
(école
maternelle)
130
€
Coopérative
scolaire
de
Boiscommun
(école
primaire)
150
€
Association
Entraide
et
Loisirs
90
€
Ass.
pour
l’aide
à
domicile
des
personnes
âgées
- ADAPA
300
€
|
Souvenir
Français
50
€
Union
des
Anciens
Combattants
Boiscommun-Montliard
50
€ Vaincre
la
Mucoviscidose
Envoyé
en
préfecture
le 27/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/02/2023
Publié
le
Em
ID
: 045-214502155-20230223-D2023_07-DE
JU
€
Section
des
Donneurs
de
Sang.
Canton
de
Beaune
50
€
Association
Solidarité
Beaunoise
- Banque
alimentaire
100
€
FNACA.
Comité
cantonal
de
Beaune
30
€
Office
national
des
A.C.V.G.
à
Paris
40
€
Entente
Beaune
Boiscommun
Basket
30
€
Association
"Montliard,
Rencontre
et
Culture"
- MRC
90
€
Judo
Club
Beaunois
30
€
MJC
—
Section
Tir
à
l'Arc
: Les
Archers
de
la
Rose
150
€
Ass.
Départ.
des
Restaurants
du
Cœur
100
€
CERCIL
à Orléans
30
€
France
Alzheimer
- Loiret
30
€
Association
Solidarité
Beaunoise
=>
Banque
alimentaire
100
€
MARPA
de
Nesploy
100
€
Ass.
des
Amis
de
l'Hôpital
Paul
Cabanis
30
€
Ass.
des
secrétaires
de
Mairie
du
Loiret
30
€
Association
sportive
du
Lycée
Duhamel
du
Monceau
50
€
Fédération
des
Aveugles
de
France
- Val
de
Loire
30
€
Karaté
Club
de
Beaune-la-Rolande
60
€
SPA
100
€
AFSEP
(Sclérose
en
plaque)
30
€
AFM
Téléthon
30
€
APE
Les
Canailles
120
€
AAMAL
— Ass.
Des
Anciens
Maires
et Adjoints
du
Loiret
30
€
USEP
- Ecole
élémentaire
de
Boiscommun
120
€
Groupe
20
€
Les
Amis
de
la
Bibliothèque
100
€
Total
2 480
€
—
dit
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
chapitre
65
article
65748
du
budget
primitif
;
—
autorise
le
Maire
à
procéder
au
versement
de
ces
subventions.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme :
En
mairie,
le 27/02/2023
Le
Maire,
M.
BEAU
Le
secrétaire
de
séance,
M.
LECARDEUR
Jean-François
DEAU
Didier