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Déliberation - deliberation n 34 du conseil municipal du Mans d
Déliberation - la deliberation 2 du conseil municipal du 8 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 2 du conseil municipal du 8 fevrier 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
VDM-23-9276 Page 1/4
___
DGA Ressources
Service Juridique – Assurances
Assemblées – Pôle Assemblées
KB/NC
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 08 FEVRIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi huit février à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 2 février 2024 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M.S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE , M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, M. L. BU, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. O. RUCHAUD, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme. I. GARSMEUR.
Absents et représentés : Mme A. BESNARD, M. N. ARIK, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. J. GOUFFÉ, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. C. RAVÉ, Mme K. FOFANA.
Absents et excusés :
Votes par procuration :
Mme A. BESNARD a donné pouvoir à Mme P. CHARTON après son départ M. N. ARIK a donné pouvoir à M. N. CHÂRON
Mme F. LAGARDE a donné pouvoir à M. M. GUIHARD jusqu’à son arrivée Mme L. MÉNARD a donné pouvoir à Mme S. MOISY
M. J. GOUFFÉ a donné pouvoir à Mme F. PAIN
Mme I. SÉVÈRE a donné pouvoir à M. R. BATIOT
Mme N. BUCHOT a donné pouvoir à M. T. TOUCHE
M. H. BOURGEOIS a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT M. O. BIENCOURT a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD
M. C. RAVÉ a donné pouvoir à Mme O. BERNY
Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU VDM-23-9276 Page 2/4
M. Yves CALIPPE remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 21 décembre 2023 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibérations 1 à 7 :
Délibérations 8 à 22 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 44
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45 VDM-23-9276 Page 3/4
2
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 février 2024
2- Budget Primitif 2024 - Subventions à verser et fonds de concours à percevoir DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Rapporteur(s) M. Serge CIGANA
I. Subventions à verser – Budget Primitif 2024
Conformément à l’ordonnance 2005-1027 du 26 août 2005 -relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales et à leurs groupements-, l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget :
ó Attribution de subventions non assorties de conditions
L’état ci-annexé dresse la liste des bénéficiaires avec, pour chacun d'eux, l'objet et le montant de la subvention.
Je vous propose, mes Chers Collègues, d’adopter la liste ainsi établie considérant qu’elle vaut décision d’attribution des subventions considérées.
ó Attribution de subventions assorties de conditions
Pour octroyer une subvention d’un montant supérieur à 23 000 € à un organisme privé, la Collectivité doit obligatoirement conclure avec le bénéficiaire une convention définissant notamment l’objet, les conditions d’utilisation ainsi que les modalités de versement.
En outre, au-delà du cas réglementaire susvisé, la Collectivité peut décider de conventionner avec un bénéficiaire pour fixer des conditions particulières de versement.
Je vous propose, mes Chers Collègues :
- d'adopter l'état ci-annexé des subventions assorties de conditions,
- d’autoriser Monsieur Le Maire, ou son représentant, à signer les conventions et tous documents éventuels pour l’octroi des subventions de fonctionnement et/ou d’équipement assorties de conditions,
- de procéder au versement dès lors que les dispositions prévues dans les conventions et avenants éventuels ont été remplies dans leur intégralité.
***** VDM-23-9276 Page 4/4
II. Fonds de concours à percevoir – Année 2024
En application de l’article L.5215-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, Le Mans Métropole (Communauté Urbaine à fiscalité propre) verse à la Ville du Mans les fonds de concours suivants :
ß 128 000 € : Non harmonisation taux TH communautaire
ß 282 081 € : Conservatoire à Rayonnement Départemental
Au regard des transferts de compétences intervenus et des réformes fiscales (suppression de la taxe d’habitation des résidences principales), le fond de concours versé par Le Mans Métropole au titre des charges de centralité est supprimé progressivement sur une durée de 5 ans à compter de 2021 représentant un ajustement annuel de -128 000 € (délibération du 15 avril 2021). L’année 2024 est donc la dernière année de versement de ce fonds de concours pour un montant résiduel de 128 000 €.
Par ailleurs, Le Mans Métropole a reconduit pour l’exercice 2024 le fonds de concours Energie envers ses communes membres afin de les aider dans le fonctionnement de leurs équipements municipaux notamment dans le cadre de la hausse des prix de l’énergie. Ce fonds de concours est plafonné à 15 % des dépenses d’énergie, cela représente une recette prévisionnelle de 1 400 000 € pour la Ville du Mans.
Les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif 2024.
Votes
55 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD (représentée par Mme P. CHARTON), M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK (représenté par M. N. CHÂRON), Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE (représentée par M. M. GUIHARD) , Mme L. MÉNARD (représentée par Mme S. MOISY), M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ (représenté par Mme F. PAIN), Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE (représentée par M. R. BATIOT), Mme N. BUCHOT (représentée par M. T. TOUCHE), M. L. BU, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS (représenté par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), M. O. BIENCOURT (représenté par M. O. RUCHAUD), M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ (représenté par Mme O. BERNY), Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA (représentée par Mme J. ROUSSEAU), Mme. I. GARSMEUR.
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : lmc1DEL239276H1
Affichage le 22 février 2024
Délibération exécutoire le 22 février 2024 ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
Fonction 3 - Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs
657382
EVE - Scène Universitaire
Le Mans Université
Etablissement de droit public
8 000
Fonction 4 - Santé et Action Sociale
657363
Fonctionnement
Centre Communal d'Action Sociale - CCAS
Etablissement de droit public
12 100 000
657382
Fonctionnement
Conseil Départemental pour l'accès au droit
Etablissement de droit public
5 000
Fonction 6 - Action Economique
657382
Enceinte Gallo Romaine
Le Mans Université
Etablissement de droit public
10 000
12 123 000
Fonction 0 - Services généraux
65748
Fonctionnement
Activités Loisirs des Cheminots du Mans
Association
350
65748
Fonctionnement
AMIG@S !
Association
1 000
65748
Fonctionnement
Association Animation du quartier des Ardriers - 3A
Association
500
65748
Fonctionnement
Association animation rive droite imagine - ARDI
Association
3 500
65748
Fonctionnement
Association Classic Automotive
Association
3 000
65748
Fonctionnement
Association Déportés Internés Réisitants Patriotes de la Sarthe - ADIRP
Association
200
65748
Fonctionnement
Association des Amis de la République Arabe Sahraouie Démocratique - Comité Sarthe
Association
12 000
65748
Fonctionnement
Association des Amis de Saint Jacques de Compostelle
Association
150
65748
Fonctionnement
Association des habitants du quartier de "La Madeleine"
Association
700
65748
Fonctionnement
Association Mardi Deux Rives
Association
500
65748
Fonctionnement
Association Nationale des Visiteurs de Personne sous main de justice ANVP
Association
250
65748
Fonctionnement
Association Polonia Sarthe
Association
150
65748
Fonctionnement
Comité sarthois du souvenir chateaubriand/pont coëffort
Association
700
65748
Fonctionnement
Entraide Protestante 72 au Mans et dans la Sarthe
Association
150
65748
Fonctionnement
Farandole des Mots
Association
150
65748
Fonctionnement
France Bénévolat Sarthe
Association
5 000
65748
Fonctionnement
France Victimes 72
Association
5 000
65748
Fonctionnement
Groupe Esperanto du Maine
Association
100
65748
Fonctionnement
JALMALV Accompagnement en fin de vie
Association
450
65748
Fonctionnement
La Persée de l'Histoire
Association
500
65748
Fonctionnement
Le Jardinier Sarthois
Association
500
65748
Fonctionnement
Ligue de Défense des Animaux
Association
1 000
ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT NOMINATIVES ATTRIBUEES
SANS CONDITION PARTICULIERE
MONTANT DE
LA SUBVENTION
TOTAL 6573
N°2 ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
65748
Fonctionnement
Maison de l'Europe Le Mans Sarthe
Association
3 150
65748
Fonctionnement
Marchons Ensemble
Association
300
65748
Fonctionnement
SOS Amitié Région du Mans
Association
600
Fonction 3 - Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs
65748
Fonctionnement
AB/Pli Retouche - Compagnie Auguste Burin
Association
1 500
65748
Fonctionnement
Arts et Cultures Ephémères
Association
1 500
65748
Fonctionnement
Association "Clinamen"
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Association "Le Pré en Musique"
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Association 25eme Heure du livre
Association
10 000
65748
Fonctionnement
Association Cet Eté Compagnie
Association
1 500
65748
Fonctionnement
Association Cinéambul
Association
15 000
65748
Fonctionnement
Association Cliché
Association
4 000
65748
Fonctionnement
Association culturelle et touristique du Mans et de la Région
Association
600
65748
Fonctionnement
Association Dante Alighieri
Association
600
65748
Fonctionnement
Association La Fière Allure
Association
1 500
65748
Fonctionnement
Association offrandes, expressions musicales et artistiques
Association
15 000
65748
Fonctionnement
Association PAZAPA (Cie Robin Juteau)
Association
2 500
65748
Fonctionnement
Association Pianoctambule
Association
10 000
65748
Fonctionnement
Association Pièce & Main d'œuvre
Association
10 000
65748
Fonctionnement
Association pour le Prix de la Nouvelle Francophone inédite
Association
3 000
65748
Fonctionnement
Atelier Hors Champ
Association
3 000
65748
Fonctionnement
Blue Dog Production
Association
4 000
65748
Fonctionnement
Centre du Patrimoine de la Facture Instrumentale
Association
20 000
65748
Fonctionnement
Chœur d'Orphée
Association
4 000
65748
Fonctionnement
Chœur et ensemble vocal "Résonnances"
Association
3 000
65748
Fonctionnement
Chroma
Association
5 000
65748
Fonctionnement
Collectif 507 - Alcyone
Association
1 500
65748
Fonctionnement
Comité d'Organisation d'évènements ludiques
Association
10 000
65748
Fonctionnement
Compagnie A 3 Branches
Association
1 500
65748
Fonctionnement
Compagnie des Gens Pluriels
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Compagnie Inouie
Association
4 000
65748
Fonctionnement
Compagnie Les Ailes du Rire
Association
1 000
65748
Fonctionnement
Compagnie non obsolète
Association
1 500
65748
Fonctionnement
Compagnie Orka
Association
1 500
65748
Fonctionnement
Contr'pied
Association
3 500
MONTANT DE
LA SUBVENTION ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
65748
Fonctionnement
Cronopios
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Danse Passion
Association
800
65748
Fonctionnement
Eurterpia
Association
1 000
65748
Fonctionnement
Et Alors Compagnie
Association
4 000
65748
Fonctionnement
Festival de l'image
Association
10 000
65748
Fonctionnement
Groupe Action théâtrale "Le Radeau"
Association
18 000
65748
Fonctionnement
Groupe Déjà
Association
10 000
65748
Fonctionnement
Jazz en Saison
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Jazz et Compagnie Marie Lenfant
Association
20 000
65748
Fonctionnement
Jeunesses Musicales France Le Mans Sarthe
Association
3 500
65748
Fonctionnement
La Flambée productions
Association
5 000
65748
Fonctionnement
La Fourmi Rose Production
Association
2 500
65748
Fonctionnement
L'Acthalia
Association
8 400
65748
Fonctionnement
Les Allumés du Jazz
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Musica
Association
15 000
65748
Fonctionnement
Oxygen
Association
4 000
65748
Fonctionnement
PAF Théâtre
Association
1 700
65748
Fonctionnement
Perenne Compagnie
Association
2 500
65748
Fonctionnement
Théâtre du Fracas
Association
4 000
65748
Fonctionnement
Théâtre du Passeur
Association
6 000
65748
Fonctionnement
Théâtre du Zouave
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Théâtre en Actes
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Trois Petits Poings
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Union musicale de Pontlieue
Association
800
65748
Fonctionnement
UP2DANCE
Association
500
65748
Fonctionnement
Zutano Bazar
Association
4 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
2F OPEN-JS (USFEN)
Association
300
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Acro Sarthe
Association
5 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Arc du Maine
Association
1 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
ASPTT Le Mans
Association
5 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association "Les Mansge Disc"
Association
500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association Nouvelle des Archers de la Nature
Association
500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association Retraite Sportive du Mans
Association
500
MONTANT DE
LA SUBVENTION ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association Roller Derby 72
Association
500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association Soutien Accompagnement des Jeunes Sportifs de haut niveau du territoire ligérien
Association
15 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association Sportive de la Madeleine - Basket
Association
8 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association Sportive de la Madeleine - Tennis
Association
300
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association Sportive de la Police Mancelle
Association
300
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association Sportive Le Mans Villaret
Association
14 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association Sports et Loisirs CE Renault
Association
20 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Avant-Garde du Mans
Association
10 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Avenir Saint-Pavin
Association
20 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Caïmans 72
Association
20 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Canoë Kayak club Le Mans
Association
3 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Cercle d'Escrime du Mans
Association
4 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Club Alpin Français
Association
2 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Club Cyclo Loisirs Le Mans
Association
300
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Club de Pétanque des Sablons
Association
500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Club Nautique du Val de Sarthe
Association
600
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Club Rocher Le Mans
Association
400
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Club Sportif des Cheminots du Mans
Association
22 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
CSSG Le Mans Roller
Association
1 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
CSSG Volley Ball
Association
7 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Dojo des Phoenix Le Mans Métropole
Association
6 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Echiquier Club Le Mans
Association
7 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Endurance 72
Association
5 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Entente Sarthe Handball Pays du Mans 72
Association
5 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Etrier Sarthois
Association
2 100
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Gazelec Football
Association
11 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Groupe Sportif des Organismes Sociaux
Association
2 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Hockey Club du Mans
Association
8 500
MONTANT DE
LA SUBVENTION ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Internationale du Mans
Association
8 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Judo Club du Mans
Association
19 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Karaté Club du Mans
Association
500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans Athlétisme 72
Association
10 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans Badminton
Association
1 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans Floorball 72
Association
300
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans GSOS Tennis de Table
Association
300
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans Sarthe Aviron
Association
6 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans Sarthe Handball 72
Association
5 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans Sarthe Moto
Association
1 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans Sarthe Vélo
Association
12 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans Triathlon
Association
5 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans Twirling
Association
300
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Les Ailes du Maine Planeur
Association
300
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Les Amis du Népal
Association
300
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Les Manchots
Association
350
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Moto-club du Maine
Association
300
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
NK Camp
Association
500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Pétanque Amicale Club des Sources
Association
800
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Société de tir du Mans
Association
3 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Société des Courses
Association
1 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Société gymnique la Persévérante
Association
7 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
SOM Athlétisme
Association
500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
SOM Badminton
Association
6 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
SOM Basket
Association
2 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
SOM Hockey sur Gazon
Association
4 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
SOM Judo
Association
500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
SOM Tennis
Association
2 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
SOM Tennis de Table
Association
1 000
MONTANT DE
LA SUBVENTION ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
SOM Tir à l'Arc
Association
1 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Team Serbouti
Association
3 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Union Le Mans Sud
Association
6 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Union Nationale des Sports Scolaires - UNSS
Association
7 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Union Sarthoise
Association
6 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Union Sportive de l'Enseignement du 1er Degré - USEP -
Association
1 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Union Sportive des Glonnières
Association
6 500
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Union Sportive du Mans
Association
10 000
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Vertical'Mans
Association
300
65748
Fonctionnement
CAAAV - Association de gestion du centre d'accueil et d'accompagnement des auteurs de violences
Association
8 500
65748
Préparation sortie des détenus en courte peine
CAAAV - Association de gestion du centre d'accueil et d'accompagnement des auteurs de violences
Association
5 000
65748
Fonctionnement
CIDFF - Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
Association
8 700
65748
Permanences
CIDFF - Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
Association
4 000
65748
Fonctionnement
Concordia Normandie Maine
Association
7 500
65748
Fonctionnement
Femmes Solidaires 72
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Les Petits Débrouillards Pays de la Loire (antenne Sarthe)
Association
6 500
65748
Fonctionnement
Mouvement du nid
Association
1 200
65748
Fonctionnement
Solidarité Femmes 72
Association
10 000
Fonction 4 - Santé et Action Sociale
65748
Fonctionnement
ADAPEI
Association
2 000
65748
Fonctionnement
Aides Délégation Sarthe
Association
4 000
65748
Fonctionnement
APF France Handicap - Délégation de la Sarthe
Association
2 700
65748
Fonctionnement
Association des conciliateurs de Justice de la cour d'appel d'Angers
Association
350
65748
Fonctionnement
Association des diabétiques de la Sarthe
Association
500
65748
Fonctionnement
Association des Familles du Mans
Association
1 000
65748
Fonctionnement
Association des insuffisants respiratoires AIR 72
Association
600
65748
Fonctionnement
Association des Sourds du Maine
Association
800
65748
Fonctionnement
Association Epilepsie France - Pôle 72
Association
500
65748
Fonctionnement
Association Valentin Haüy
Association
800
65748
Fonctionnement
Association Visuellemans
Association
800
65748
Fonctionnement
ATD Quart Monde
Association
500
65748
Fonctionnement
Compagnie Hop
Association
500
65748
Fonctionnement
Différents et Ensemble
Association
1 000
65748
Fonctionnement
Eclaircie Autisme Sarthe
Association
1 000
MONTANT DE
LA SUBVENTION ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
65748
Fonctionnement
Eclipse
Association
800
65748
Fonctionnement
Enjeux d'Enfants Grand ouest
Association
2 500
65748
Fonctionnement
Eyes for movie
Association
1 000
65748
Fonctionnement
FNATH - Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés
Association
900
65748
Fonctionnement
France ADOT 72
Association
700
65748
Fonctionnement
GEM TEJIRA
Association
1 000
65748
Fonctionnement
GEM'S Loisirs
Association
1 000
65748
Fonctionnement
Groupe des aphasiques du Maine
Association
300
65748
Fonctionnement
Handimel
Association
200
65748
Fonctionnement Aide exceptionnelle
La Banque Alimentaire
Association
10 000
65748
Fonctionnement
La Cimade
Association
3 500
65748
Fonctionnement
Le Flore Habitat Jeunes
Association
15 000
65748
Fonctionnement
Le Relais Habitat et Services Jeunes
Association
15 000
65748
Fonctionnement
Les Pachas
Association
7 500
65748
Fonctionnement
Les restos du Cœur de la Sarthe
Association
10 000
65748
Fonctionnement
Secouristes Français Croix Blanche
Association
2 500
65748
Fonctionnement
SURDI 72
Association
800
65748
Fonctionnement
Tadamoon
Association
5 000
65748
Fonctionnement
Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux et leurs associations - UNAFAM
Association
2 500
65748
Fonctionnement
VMEH - Association départementale pour la visite des malades les établissements hospitaliers
Association
500
Fonction 6 - Action Economique
65748
Fonctionnement
Association Patrimoine Le Mans Ouest
Association
1 300
65748
Fonctionnement
Le Mans AVF Accueil
Association
1 000
825 300
12 948 300
TOTAL
TOTAL 6574
MONTANT DE
LA SUBVENTION ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
MONTANT DE
LA SUBVENTION
Conventionnement
Fonction 3 - Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs
65736222
Fonctionnement
Le Plongeoir - Cité du Cirque
Etablissement Public
1 704 280
Convention du 22 mars 2022
1 704 280
Fonction 0 - Services généraux
65748
Fonctionnement
ACSAC
Association
36 088
Convention du 23 janvier 2001
65748
Fonctionnement
COS Comité des Œuvres Sociales
Association
433 052
Convention du 5 juin 2013
Fonction 3 - Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs
65743
DSP Concession Les Cinéastes
MJC Prévert
Association
79 568
2022_2026
Contrat du 16/12/2021
65743
DSP Concession
Palais des Congrès et de la
Culture
Le Mans Evènements
Entreprise
722 000
2024_2025
Avenant 3 en cours de notification
65748
Fonctionnement
Association BeBop
Association
50 000
2023_2025
Convention du 30/10/23
65748
Fonctionnement Musiques Actuelles
Association Superforma
Association
456 700
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement Jazz et Musiques
Improvisées
Association Superforma
Association
80 000
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement
Compagnie TDM
Association
35 000
2022_2024
Convention du 08/07/22
65748
Fonctionnement
Le Mans Cité Chansons
Association
40 000
2023_2025
Convention du 16/11/23
65748
Fonctionnement
L'Elastique à Musique
Association
22 000
2023_2025
Convention du 20/11/23
65748
Fonctionnement
Musique Municipale
Association
24 000
2023_2025
Convention du 24/11/23
65748
Fonctionnement
Théâtre de la Fonderie
Association
47 000
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement
MJC Jacques Prévert
Association
215 200
2022_2024
Convention du 13/12/2022
65748
Fonctionnement EVS Nord Est
MJC Jacques Prévert
Association
40 000
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement
MJC Plaine du Ronceray
Association
273 000
65748
Fonctionnement Cinéma Le Royal
MJC Plaine du Ronceray
Association
11 500
65748
PEL Concertation Jeunesse
MJC Plaine du Ronceray
Association
40 000
ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT NOMINATIVES
ASSORTIES DE CONDITIONS
2022_2024
Convention du 15/12/2022
Avenant en cours d'actualisation
TOTAL 6573 ARTICLE
OBJET
NOM DE L'ORGANISME
NATURE JURIDIQUE
DE L'ORGANISME
MONTANT DE
LA SUBVENTION
Conventionnement
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Association Sportive et Culturelle Jeanne d'Arc Liberté Tir - JALT
Association
48 000
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Club des Nageurs du Mans
Association
38 000
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
CSSG Basket
Association
30 000
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
CSSG Football
Association
26 000
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Le Mans Sarthe Tennis de Table
Association
20 000
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Rugby Club du Mans
Association
40 000
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Samouraï 2000
Association
31 500
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement Saison 2023/2024
Sporting Club Moderne
Association
25 000
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement
Union Mancelle des Centres Sociaux
Association
961 000
2023_2026
Convention du 23/05/23
65748
Fonctionnement
Loisirs Pluriels
Association
58 900
2023_2025
Convention du 25/04/23
65748
Fonctionnement
Ludothèque Planet'jeux
Association
56 100
2023_2025
Convention du 25/04/23
65748
Fonctionnement
Mouvement français pour le planning familial
Association
14 500
Convention pluri annuelle en
cours d'actualisation
65748
Actions spécifiques
Mouvement français pour le planning familial
Association
16 000
Convention pluri annuelle en
cours d'actualisation
Fonction 4 - Santé et Action Sociale
65748
Service Médical de
Proximité
VYV3 Pays de la Loire - Pôle accompagnement & soins
Autre personne de droit privé
79 100
Convention du 17/12/2021
Avenant du 28/12/22
65748
Fonctionnement
Association Montjoie/AID - Centre Spécialisé de Soins aux Toxicomanes, Artox, kits totems
Association
31 000
65748
Fonctionnement
Association Montjoie-Appui 72
Association
5 000
65748
Fonctionnement
Association Montjoie-Emaf
Association
2 500
65748
Fonctionnement
Association TARMAC
Association
85 000
2022_2024
Convention du 17/11/2022
65748
Fonctionnement
L'Esprit de Barbara
Association
40 700
Convention
en
cours d'actualisation
65748
Fonctionnement
INALTA
Association
120 000
65748
Fonctionnement Café de la Famille
INALTA
Association
7 000
65748
Fonctionnement
Association de Gestion de Logements Accompagnés Nelson Mandela
Association
47 500
2022_2024
Convention du 18/11/2022
65748
Fonctionnement
La Cabriole - crèche parentale
Association
26 800
2023_2025
Convention du 25/04/23
65748
Fonctionnement
Halte garderie Diabolo
AI'DOM - Halte garderie
Association
1 770
2023_2025
Convention du 25/04/23
4 416 478
TOTAL 6574
2022_2024
Convention du 07/11/2022
2023_2024
Convention du 21/12/23 Mouvements sur Provisions
(disponible à attribuer)
ARTICLE
INTITULE PROVISIONS
Fonction 0 - Services généraux
65748
35 000
Provision Rayonnement de la Ville du Mans
65748
15 000
Provision pour mouvement associatif
65748
18 000
Provision Vie des Quartiers - Participation citoyenne Fonction 3 - Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs
65748
132 000
Provision pour Actions Culturelles, projets et créations
65748
70 000
Provision Sport Elite
65748
197 950
Provision Evènementiel - Projet
65748
5 200
Provision pour projets associatifs - Jeunesse
65748
3 500
Provision Egalité Fonction 4 - Santé et Action Sociale
65748
5 300
Provision Santé
65748
13 000
Provision Solidarité
65748
8 500
Provision Enfance
65748
81 100
Provision Espace de Vie Sociale
65748
90 000
Provision Contrat d'Accueil et d'Intégration des étrangers primo arrivants
65748
16 000
Provision Handicap Fonction 5 - Aménagement des Territoires et Habitat
65748
100 000
Provision Espaces verts urbains Fonction 6 - Action Economique
65748
48 000
Provision Emploi Aidé
838 550
TOTAL 6574
MONTANT Opération
NFA
Compte
Service
COMPTE 20421
2017-165
338.1
20421
SU-ASOC
Equipement matériel et mobilier
Union Mancelle des Centres Sociaux - UMCS
16 500,00
Document en cours d'élaboration
2017-310
311.8
20421
JEUNES
Acquisition tatamis
MJC Ronceray
5 500,00
Document en cours d'élaboration
2018-578
316
20421
CULTURE
Renouvellement matériel son et lumière
Les chemins de traverse
16 000,00
Document en cours d'élaboration
2022-1005
326
20421
SPORTS
Equipement matériel
Société de tir du Mans
7 000,00
Document en cours d'élaboration
2022-985
338.8
20421
MLCNO
Equipement matériel
Superforma
37 000,00
Document en cours d'élaboration
COMPTE 20422
2023-1022
424
20422
SU-ASOC
Travaux d'isolation pour gain énergétique et mise en conformité électrique
Association Tarmac
77 500,00
Document en cours d'élaboration
COMPTE 204171
2022-988
311.6
2041581
CULTURE
Matériel pédagogique
Le Plongeoir Cité du Cirque
24 000,00
Document en cours d'élaboration
COMPTE 204182
2019-738
020.8
204182
SARTREV
Remboursement travaux
SDIS
276 000,00
Document en cours d'élaboration
COMPTE 2041511
2017-60
020.33
2041511
DSI
Refacturation d'équipements informatiques
Le Mans Métropole
300 000,00
Convention du 8/11/2013
TOTAUX
759 500,00
IMPUTATION
ÉTAT DES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
ASSORTIES DE CONDITIONS
OBJET
NOM DE L'ORGANISME BÉNÉFICIAIRE
MONTANT
Conventionnement
2