Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 27 11
Conseil Municipal - Invitation CM 17 juillet 2025
Conseil Municipal - Invitation CM du 23 10 2025
Conseil Municipal - Invitation conseil municipal 04 04 2025
Procès Verbal - PV du 27 novembre 2025
Déliberation - 2023 27 Approbation compte administratif 2022 Budg
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 04 04
Conseil Municipal - CM du 27 mai 2025
unknown - 2025 10 INVITATION pour le repas des aines du 11 1
Déliberation - 2025 27 Decision portant signature contrat HEXATEL
Conseil Municipal - Invitation CM du 27 11 2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 01h28 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Invitation CM du 27 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
PR on.
BEGARD dynamique
&
solidaire
Mairie
de
Bégard
Rue
de
la
Résistance
B.P
#4
22140
BÉGARD
02
96
45
20
19
mairie@begard.bzh wWWww.begard.bzh
A
Bégard,
le 21
novembre
2025
Monsieur
le Maire
de
Bégard
Vice-président
de
GPA
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Jeudi
27
novembre
2025
à
19h00
AFFAIRES
GENERALES
a
la
mairie
=
Désignation
du
secrétaire
de
séance
=
Délégations
du conseil
municipal
=“
Approbation
du
procès-verbal
du
23
octobre
2025
ORDRE
DU
JOUR
1
Fonction
publique
2
Fonction
publique
3
Fonction
publique
4
Fonction
publique
5
Fonction
publique
6
Fonction
publique
Æ
Fonction
publique
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Mise
à jour
des
conditions
d'attribution
du
régime
indemnitaire
du
fait des
absences
Mise
à jour
des
conditions
d'attribution
du
régime
indemnitaire
du
fait des
absences
pour
les agents
relevant
du cadre
d'emplois
de
la police
municipale
Adhésion
à
la
convention
de
protection
sociale
complémentaire
Volet
Santé
Recensement
de
la
population
en
2026
- Création
d'emplois
temporaires
d'agents
recenseurs
(vacataires)
Délibération
relative
à
la
mise
en
place
de
l'indemnité
de
maniements
de
fonds
Engagement
dans
la
démarche
DEN.BZH
- Autorisation
de
signature
de
la convention
partenariale
Page
1/12 8
Finances
9
Finances
10
Finances
11
Aménagement
du
territoire Aménagement
du
12
e
territoire
13
Aménagement
du
territoire
14
Domaine
et
Patrimoine
15
Domaine
et
Patrimoine
16
Domaine
et
Patrimoine
17
Libertés
publiques
et
pouvoirs
de
police
AFFAIRES
DIVERSES Meilleurs
sentiments.
Fongibilité
des
crédits
budgets
M57
au
titre
de
l'exercice
2025
Budget
annexe
"Armoripark"
- Décision
modificative
n°1
Demande
de
subvention
au
titre des
amendes
de police
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Côtes
d'Armor
dans
le cadre
de
travaux
de
sécurisation
routière
à Trézélan
et Hent
Ti
Glas
Signature
d'une
convention
d'occupation
du
domaine
public
avec
le Conseil
Départemental
des
Côtes
d'Armor
dans
le cadre
de
travaux
de
sécurisation
à Trézélan
Signature
d'une
convention
d'occupation
du
domaine
public
et
d'une
convention
de
travaux
sur
mandat
avec
le
Conseil
Départemental
des
Côtes
d'Armor
dans
le cadre
de
travaux
de
voirie
à Hent
Ti
Glas
Autorisation
de
signature
de
la convention
partenariale
avec
le
lycée
de
Bréquigny
de
Rennes
et
la
formation
Design
Espace
DSAA
pour
la
réalisation
d'une
réflexion
sur
l'urbanisme
transitoire
de
l'Abbaye
de
Bégard
Délibération
pour
la
prise
de
possession
d'immeuble
sans
maître
- Impasse
Parc
République
Acquisition
d'une
parcelle
rue
Saint-Nicolas
Signature
d'un
acte
notarié
dans
le
cadre
du
passage
d'une
servitude
avec
Enedis
(Avenue
Pierre
Perron
-
Parcelle
AD
288) Dérogation
municipale
au
principe
du
repos
dominical
des
salariés
des
commerces
de
détail
- Avis
du
conseil
municipal
pour
l'année
2026
Vincent
CLECH