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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 04 04 2025
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Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Démocratie,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
:
21
mars
2025
Conseil
municipal
du
4
avril
2025
N°de
.
Nombre
Vote
nb
EE
Objet
de
délibération
Pour
Contre
Absention
suffrages
«
Budget
annexe
"Résidence
An
ti-Skol"
:
2025/11
L
.
0
V5
races
losales
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
#ù
20
0
:
Budget
annexe
"Résidence
An
ti-Skol"
:
2025/12
|F
l
:
Le
.
19
/
inanees
locales
Approbation
du
compte
administratif
2024
15
0
9
2025/13
[Finances
locales
Budget
annexe
Résidence
An
ti-Skol"
:Vote
du
20
20
0
0
budget
primitif
2025
:
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville"
:
2025/14
l
:
;
24
/
Finances
locales
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
24
9
#
G
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville"
:
2025/15
l
ï
ja
:
23
/
Finances
locales
Approbation
du
compte
administratif
2024
#3
9
8
;
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville"
:Vote
2025/16
5
025/
Finances
locales
du
budget
primitif
2025
24
24
0
0
2025/17
[Finances
locales
Budget
annexe
Maison
de
santé"
:Approbation
du
24
24
0
0
compte
de
gestion
2024
2025/18
[Finances
locales
Budget
annexe
Maison
de
santé"
:Approbation
du
33
23
0
0
compte
administratif
2024
Budget
annexe
"Maison
de
Santé
:Autorisation
de
2025/1
i
L
ë
|
—
24
SES
|Fivances
locales
Programme
/ Crédits
de
Paiement
-Révision
n°4
24
9
0
:
Budget
annexe
"Maison
de
Santé"
:Vote
du
2025/2
l
Re
24
/20
[Finances
locales
budget
primitif
2025
24
0
0
2025/21
[Finances
locales
Budget
annexe
Armoripark"
:Approbation
du
25
25
0
0
compte
de
gestion
2024
2025/22
[Finances
locales
Budget
annexe
AEMOUDA
FFREAIREU
24
24
0
0
compte
administratif
2024
2025/23
[Finances
locales
Budgetannexe
Armoripark
:Vote
du
budeer
25
21
4
0
primitif
2025
Budget
annexe
"Production
d'énergies
2025/24
|Finances
locales
renouvelables"
:Approbation
du
compte
de
gestion
24
24
0
0
2024 Budget
annexe
"Production
d'énergies
2025/25
|Finances
locales
renouvelables"
:Approbation
du
compte
23
23
0
0
administratif
2024
;
Budget
annexe
"Production
d'énergies
2025/2
local
ne
24
F26
| Finances
locales
renouvelables"
:Vote
du
budget
primitif
2025
…
0
9
2025/27
|Finances
locales
Budget
principal
Ville
de
Bégard"
:Approbation
25
25
0
0
du
compte
de
gestion
2024
2025/28
[Finances
locales
Budget
principal
Ville
de
Bégard"
:Approbation
24
24
0
0
du
compte
administratif
2024
2025/29
[Finances
locales
Budget
principal
"Ville
de
Bégard"
:Affectation
25
25
0
0
du
résultat
2024
2025/30
[Institutions
et
vie
politique
Etat
présentant
l'ensemble
des
indemnités
des
élus
25
25
0
0
pour
l'année
2024 Conseil
municipal
du
4
avril
2025
mbre
N°de
Namb
Vote
ur
Objet
de
délibération
Pour
Contre
Absention
suffrages
à
Budget
principal
"Ville
de
Bégard”
: Attribution
2025/31
.
Le
.
18
0
5/
Finances
locales
des
subventions
et
participations
diverses
2025
18
$
Libertés
publiques
et
Signature
d'une
convention
de
stérilisation
et
2025/32
crdtié
Ee
ice
d'identification
des
chats
errants
avec
l'Association
25
25
0
0
P
po
Protectrice
des
Animaux
Abandonnés
2025/33
|Finances
locales
Fiscalité
directe
locale
: Vote
des
taux
2025
25
25
0
0
Guingamp
Paimpol
Agglomération
: Rapport
de
la
2025/34
|Institutions
et vie
politique
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
25
25
0
0
Transférées
(CLECT)
2024
2025/35
[Domaine
et Patrimoine
Bâtiments
communaux
: Tarifs
et conditions
de
25
25
0
0
location
applicables
au
1er
mai
2025
Approbation
du
règlement
intérieur,
de
la
2025/36
|Domaine
et Patrimoine
convention
de
mise
à disposition
et des
tarifs
25
25
0
0
d'utilisation
de
la maison
du
numérique
2025/37
[Décisions
budgétaires
Cimetières
: Tarifs
des
concessions
applicables
au
25
25
0
0
ler
mai
2025
2025/38
[Décisions
budgétaires
rs
de
place
: Tarifs
applicables
au
ler
mai
25
25
0
0
Syndicat
Mixte
des
Eaux
du
Jaudy
: Extension
du
2025/39
|Commande
publique
réseau
de
branchement
d'adduction
en
eau
potable
25
25
0
0
du
lotissement
communal
sis
Hent
Penn
Vur
ic
.
Requalification
urbaine
: Autorisation
de
2
;
à
.
4
0
RME
(Hoi
imdsénnes
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
n°8
#
ë
1
Aménagement
de
l'avenue
Pierre
Perron
et du
2025/41
|Décisions
budgétaires
pourtour
du
collège
: Autorisation
de
Programme
/
25
25
0
0
Crédits
de
Paiement
- Révision
n°9
Réhabilitation
de
la maison
des
associations
:
2025/42
|Décisions
budgétaires
Autorisation
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
-
25
25
0
0
Révision
n°5
Réhabilitation
du
complexe
sportif
: Autorisation
2025/43
[Décisions
budgétaires
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
25
25
0
0
n°2 Réhabilitation
de
la Congrégation
Des
Soeurs
:
2025/44
[Décisions
budgétaires
Autorisation
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
-
25
25
0
0
Révision
n°1
re
gi
Budget
principal
"Ville
de
Bégard”
: Vote
du
4:
Hi
21
4
2025/45
|Décisions
budgétaires
budget
primitif
2025
21
0
Guingamp
Paimpol
Agglomération
: Rapport
2025/46
[Institutions
et vie
politique
[annuel
d'activités
et de
développement
durable
25
25
0
0
2024 Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
2025/47
[Fonction
publique
àun
besoin
lié à un
accroissement
saisonnier
25
25
0
0
d'activité
"aux
services
techniques"
- Annule
et
remplace
la délibération
n°2018/27
du
6 avril
2018
Date
d'affichage
:
9 AVR 2075
Signature
du
Maire,
Vincent
CLECH