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Procès Verbal - PV CONSEIL 12 SEPT 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune d'Écoyeux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CONSEIL 12 SEPT 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Consommateurs,
REUNION DU CONSEIL
SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le douze septembre à dix-neuf heures.
Le conseil municipal de la commune d'ECOYEUX, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame Isabelle COSSON.
Date de convocation du conseil : 05/09/2023
Nombre de conseillers : En exercice : 15 Présents : 13 Votants : 15 Présents : Mmes COSSON, LAFAYE, CHASSELOUP, DELCROIX, LACROIX, LE ROUX BARBRAUD, VETELET,
MM., LAROCHE, BAIOLA, OUZEAU, CAILLAULT, RAGONNAUD
Absent excusé : M. LIGNÉ pouvoir à Mme. LAFAYE.
M. GILLARD pouvoir à Mme COSSON
Mme. Carole LACROIX a été élue secrétaire.
Le compte rendu du dernier Conseil Municipal est approuvé
Réhabilitation d équipement de loisir place commune de chez Mervaud (202309D001)
Madame la Première Adjointe, informe que le service administratif a été contacté par un jeune administré du village de chez Mervaud.
possible de re
sur la place du village de chez Mervaud.
Madame la première Adjointe explique que cet équipement est présent sur une section commune
Les travaux consistent au remplacement du panneau de basket et du remplacement du filet de la cage de but.
La structure sera renforcée et une plateforme sera ajouté dans un second temps pour faciliter la pratique des sports
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide :
- De valider le remplacement du panneau de basket et du filet
- De réaliser une plateforme en régie
Terrain en zone artisanale chez Giet (202309D002)
Madame la Première Adjointe rir une partie du terrain artisanal cadastré AH 676
s et de matériels
-service.
Madame la Première Adjointe rappelle au conseil le prix de vente du dernier terrain artisanal et
Après en avoir délibéré et à la majorité du vote dont le résultat est le suivant 14 « pour » et une abstention, le Conseil Municipal décide :
- De , - Dénomination des voiries internes des nouveaux lotissements (202309D003)
Madame la Première Adjointe, rappelle au conseil municipal que deux nouveaux lotissements privés sont en cours sur la commune et que le service des impôts demande que le conseil municipal donne un nom aux voiries internes.
» et pour le
lotissement situé proche de la rue Beauregard « Rue des Petites Varennes ». s, il est demandé au conseil municipal de statuer.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide :
- De u Bois » - De nommer la voirie du lotissement au Bourg « Rue des Petites Varennes ».
Restauration Bâtiment « Marcel CAILLAULT » sur la place des écoles (202307D004)
Madame la Première Adjointe, présente un devis pour la restauration du local « Marcel CAILLAULT », en effet une fissure importante est apparue et il
réponse.
Madame la Première Adjointe
Départemental pour ces travaux.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide :
- De valider le devis ainsi que le tableau de financement présentés
- ération. - De solliciter une subvention auprès du Conseil départemental.
Aménagement de la Rue des Écureuils Chez Richard (202309D005)
Madame la Première Adjointe rappelle que le Conseil Municipal
deux parcelles pour réaliser
Pour réaliser ces travaux, Madame la Première Adjointe présente un devis de 7 oit
Madame la Première Adjointe
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide :
- De valider le devis ainsi que le tableau de financement présentés
-
- De solliciter une subvention auprès du Conseil départemental.
- 4
Informations Diverses
Madame la Première Adjointe, Isabelle COSSON,
La première adjointe poursuit son intervention par un point sur la rentrée scolaire 2023-2024. Les
production alimentaire, la cantinière étant toujours en arrêt.
proposé.
conjoints sont conviés pour le 27/01/2024 à 20h00.
: nts de terrains consécutifs au phénomène de
retrait/gonflement des sols argileux est reconnu
toutes les personnes touchées par ce problème à se faire connaitre de la mairie et à contacter les assurances avant la fin du mois de septembre.
Le deuxième Adjoint, Olivier LAROCHE, informe de la reprise des réunions de la commission
été contactée pour assurer le service après-vente. Le Quatrième Adjoint, Mickael LIGNÉ, coordonne
Monsieur Gérard OUZEAU, conseiller de la majorité, demande si des actions ont été menées pour lutter contre les deux roues motorisés qui sévissent le soir et le week-end. Madame la Première Adjointe lui répond que la gendarmerie a accentué ses contrôles, que des infractions ont été relevées et ont donné lieu à des verbalisations.
Avant de clôturer le Conseil Municipal, un appel pour trouver deux volontaires pour assurer le recensement 2024 est lancé. Les personnes réalisant le recensement sont rémunérées par la Mairie.
Séance levée à 20 heures 15