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Procès Verbal - pvcm 11 04 2024 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pvcm 11 04 2024 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
Bi
Ÿ
Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
11/04/2024
Date
de
mise
en
ligne
:
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le 28
mars
à 19
heures
30,
le conseil
municipal
17/04/2024
de
la
commune
de
BLUFFY
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie
sous
(Publicité
en
la voie
électronique)
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
TRIMBUR,
Maire.
Date
de
convocation
:
PRESENTS
: M.
Olivier
TRIMBUR,
M.
Gilbert
PAULY,
M.
Sylvain
STIHLE,
05/04/2024
Olivier
WEILAND,
Mme
Annie
REVOL,
M.
Gilles
POSSOZ,
M.
Alain
RICHARD,
Mme
Marie-Christine
REY,
M.
Laurent
SEVESTRE
; M.
Benjamin
Nombre
de
Conseillers
:
EXCOFFIER.
-
En
exercice
: 10
-
Présents
: 10
EXCUSES : //
-
Vot:
$
LE
ABSENTS
: /
Secrétaire
de
séance
: Marie-Christine
REY.
Assiste
et rédige
: le secrétaire
général
: Gilles
de
MARCILLAC.
©
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Mme
Marie-Christine
REY
est désignée
secrétaire
de
séance.
©
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
28
mars
2024
:
Le
compte-rendu
du
conseil
du
28
mars
2024
est approuvé
à l’unanimité.
©
Décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
:
-
Néant.
©
Délibérations
à l’ordre
du
jour
:
CONVENTION
GRAND
ANNECY
-— MISE
A
DISPOSITION
DE
V.A.E
Monsieur
le maire
fait
part
au
conseil
de
la possibilité
offerte
par
le Grand
Annecy
de
bénéficier
d’une
mise
à
disposition à
titre
gratuit,
pour
une
durée
d’un
an
renouvelable,
d’un
vélo
à assistance
électrique.
Monsieur
le maire
précise
que
cette
mise
à disposition
est
destinée
exclusivement
au
personnel
technique
ou
administratif de
la collectivité
et uniquement
lors
de
déplacements
professionnels.
Durant
toute
la mise
à disposition,
la collectivité
aura
la garde
juridique
du
V.A.E,
le Grand
Annecy
conservant
la propriété
de
celui-ci.
Entretien
et maintenance
seront
assurés
au
minimum
deux
fois
l’an,
par
une
agence
ou
un
atelier
mobile
Vélonecy.
Ainsi,
oui
l’exposé
de
Monsieur
le
maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix :
>
Autorise
le
maire
signer
ladite
convention
et tout
document
nécessaire
à sa
bonne
exécution. ONF
— PROGRAMME
DE
TRAVAUX
2024
Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
le descriptif et les
localisations
du
programme
d’action
2024,
préconisé
par
l'ONF,
en
application
de
l’article
D124-21
du
Code
forestier.
Ce
programme
2024
en
forêt
communale
de
Bluffy,
s’articule
en
4
actions :
-
Travaux
d'infrastructure
;
-
Travaux
sylvicoles
;
-
Travaux
d’accueil
;
-
Travaux
de
maintenance
;
Ces
derniers
représentent
un
montant
de
18
000
€
HT
en
investissement
et 2 750,00
€
HT
en
fonctionnement.
Ainsi,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix
:
>
Approuve
le programme
d’action
sylvicole
et de
maintenance
préconisé
pour
2024
;
>
Approuve,
mais
sursoit
aux
travaux
d’infrastructure
relatifs
à la route
forestière
;
>
Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif 2024.
OPERATION
DE
SECURISATION
DE
LA
RD
169
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
la
nécessité
de
sécuriser
la
route
départementale
169,
dite
route
des
Dents
de
Lanfon,
eu
égard
au
trafic
routier
exponentiel
depuis
quelques
années,
aux
accidents
récurrents
sur
certains
secteurs,
au
nouveau
service
de
ramassage
scolaire
et
enfin
faisant
suite
aux
demandes
de
plusieurs
administrés
riverains
de
cette
voie.
Il est également
rappelé
le nombre
mensuel
moyen
de véhicules
sortants,
via
les données
du
radar
pédagogique,
soit
entre
26
500
et
30
500,
dont
17,8
%
sont
en-deçà
de
50
km/h,
71,84
%
sont
entre
60
et
70
km/h
et
enfin
13,33
%
sont
au-delà
de
80
km/h.
A
noter
plusieurs
conducteurs
au-delà
de
120
km/h.
Ainsi
il serait
prévu
un
zébra,
accompagnés
de
ses
panneaux
lumineux
de
type
C20a,
au
droit
de
l’abri
bus
de
la mairie,
des
ralentisseurs
au
Chef-Lieu
ainsi
qu’au
Hameau
Le
Bosson.
A
ce jour,
l’ensemble
des
devis
estimatifs
correspondant
à l’opération
se
montent
à
7
600,00
€
H.T
d’études
et
de
maitrise
d’œuvre
et
23
500,00
€
H.T
d’aménagements.
Ainsi,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
voix :
>
Approuve
les
travaux
de
sécurisation
de
la RD
169
;
>
Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif 2024.
>
Autorise
le maire
à solliciter
des
subventionnements
par
le biais
du
CDAS
et des
amendes
de
police. ©
Questions
diverses
:
Inauguration:
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil,
autant
que
faire
se
peut,
d’être
tous
présents
pour
l'inauguration
de
la nouvelle
mairie.
Également
il informe
l’assemblée
délibérante
que
le
conseil
du
mois
de
mai
se tiendra
le 23
mai
2024.
24h
du
lac
: À
l’occasion
de
cette
épreuve
caritative
en
faveur
de
la
recherche
contre
la
SLA
(La
Sclérose
Latérale
Amyotrophique)
autrement
appelée
maladie
de
Charcot,
qui
est une
maladie
neurodégénérative
grave,
une
équipe
d’élus
de
Bluffy
s’est
formée
pour
participer
à ce
défi
du
15
au
17 juin
2024.
PLUI
: Gilbert
PAULY,
1%
Adjoint
à l’urbanisme
propose
à la commission
une
date
fin
avril
faisant
suite
à la
tournée
communale
tenue
le
26
mars
afin
de
se
prononcer
notamment
sur
le
coefficient
biotope,
les
hauteurs
en
zones
UAB
et UCS
(10m
ou
12m),
la mixité
sociale
en
zone
UAB
(zone
B7
ou
B8).
Un
avis
sera
à émettre
sur
la version
1 de
ce
PLUI.
Poubelles
: Laurent
SEVESTRE
fait
part
au
conseil
du
fait
que
plusieurs
administrés
ne
rentrent
pas
leurs
poubelles
et
les
laissent
à demeure
sur
le domaine
public.
Un
rappel
sera
fait
en
ce
sens.
Joli
mai
: Marie-Christine
REY
et
Annie
REVOL
font
part
de
l’avancement
de
cet
évènementiel.
37
photos
ont
été
présélectionnées
pour
le concours.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
du
conseil
est
levée
à 20h10.
Le
prochain
conseil
se
tiendra
le 23
mai
2024.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Olivier
TRIMBUR
Marie-Christine
REY
s"
ae
Mairie
de
Bluffy
— Place
du
Général
de
Gaulle— 74290
BLUFFY
— Tél
: 04
50
02
82
33
— e-mail
: mairie@bluffv.fr