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Procès Verbal - pvcm 11 01 2024 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pvcm 11 01 2024 2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Consommateurs,
É: Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
11/01/2024
Date
de
mise
en
ligne
:
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
11
janvier
à
18
heures
30,
le
conseil
15/01/2024
municipal
de
la
commune
de
BLUFFY
s’est
réuni
en
session
ordinaire à
la
(Publicité
en
la voie
électronique)
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
TRIMBUR,
Maire.
Date
de
convocation
:
PRESENTS
: M.
Olivier TRIMBUR,
M.
Gilbert
PAULY,
M.
Sylvain
STIHLE,
05/01/2024
M.
Olivier
WEILAND,
Mme
Annie
REVOL,
M.
Gilles
POSSOZ,
Mme
Marie-
Christine
REY,
M.
Benjamin
EXCOFFIER.
Nombre de Conseillers :
EXCUSES
: M. Laurent SEVESTRE ayant donné pouvoir à Annie REVOL
e
En
exercice
: 10
FA
HE
-
Présents
: 8
ABSENTS
: M.
Alain
RICHARD.
=
Votants
: 9
Secrétaire
de
séance
: Mme
Marie-Christine
REY
Assiste
et rédige
: le secrétaire
général
: Gilles
de
MARCILLAC.
©
Désignation
du
secrétaire
de
séance :
Mme
Marie-Christine
REY
est
désignée
secrétaire
de
séance.
@
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
14
décembre
2023
:
Le
compte-rendu
du
conseil
du
14
décembre
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
©
Décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
:
-
Néant.
©
Délibérations
à l’ordre
du
jour
:
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
BROYEUR
DE
VEGETAUX
AVEC
LE
GRAND
ANNECY
Monsieur
le maire
expose
au
conseil
que
le
Grand
Annecy,
ayant
fait
l’acquisition
de
deux
broyeurs
pour
la
gestion
des
branchages,
se
propose
de
les
mettre
à
disposition
des
services
techniques
communaux,
ce
gratuitement
et pour
une
durée
de
5 jours
par
commune.
Les
modalités
de
prêt
sont
les
suivantes
:
-
Période
de
mise
à disposition
: mi-novembre
à mi-mars
et mi-mai
à mi-septembre
;
-
Stockage
du
matériel
: 17,
rue
de
la Césière,
Annecy
;
-
Permis
remorque
requis
pour
la récupération
;
-
Une
convention
de
mise
à disposition
doit
être
signée
des
parties
;
-
Un
état
des
lieux
est réalisé
à la prise
et au
rendu
du
matériel ;
-
Les
réservations
sont
recommandées.
Ainsi,
oui
l’exposé
de
Monsieur
le
maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix :
>
Adhère
à cette
proposition
de
mise
à disposition.
>
Autorise
le maire
à signer
ladite
convention,
annexée
à la présente
délibération. CONTROLE
URSSAF
Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
par
courrier
recommandé
du
12/10/2023,
l’inspecteur
du
recouvrement
des
services
de
l'URSSAF
informait
la
commune,
de
sa
visite
de
contrôle
de
l’application
des
législations
relatives
aux
cotisations
et
contributions
obligatoires
et
portant
sur
l’intégralité
de
la période
du
01/01/2021
au
31/12/2022.
Il
est
précisé
que
ces
vérifications
sont
effectuées
conformément
aux
dispositions
des
articles
L243-7,
L243-
13
puis
R243-59
et suivants,
du
Code
la sécurité
sociale.
A
l'issue
du
contrôle
réalisé
sur
la journée
du
15/12/2023,
une
lettre d’observation
a été adressée
à la commune.
Les
conclusions
de
cette
dernière
ne
portent
que
sur
des
observations
non
chiffrées
et aucun
redressement
n’est
prononcé. Il
convient
néanmoins
de
retenir
les
préconisations
relatives
aux
règles
d’emploi
occasionnel
des
artistes
et
techniciens
du
spectacle,
notamment
les
points
de
vigilance
quant
à l’immatriculation
de
ces
derniers
et
leur
régularité
au
regard
des
cotisations.
A
défaut
ils
relèveraient
du
GUSO
(guichet
unique
du
spectacle
occasionnel). Monsieur
le maire
souligne
enfin
la qualité
des
échanges
durant
cette journée
de
contrôle.
Ainsi,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix
:
>
Prend
acte
de
la lettre
d’observation
dressée
par
l’inspecteur
du
recouvrement
et
lue
en
séance
du
conseil.
AIDE
A
L'ACHAT
D’EQUIPEMENT
CYCLABLE
POUR
2024
Monsieur
le maire
rappelle
que
dans
le cadre
de
sa politique
cyclable,
le Grand
Annecy
avait
délibéré
en
2021
afin
d’instaurer
une
aide
financière
à
l’acquisition
de
vélos.
Ce
service
à destination
des
résidents
du
Grand
Annecy
a été
déployé
dès
la mise
en
service
de
la plateforme
d’inscription
dématérialisée
et pris
effet
dans
les
34
communes
de
l’agglomération.
A
l'instar
de
l’an
passé,
la commune
de
Bluffy
souhaite
reconduire
son
aide
complémentaire
à celle
du
Grand
Annecy
selon
les
modalités
suivantes
:
Pour
l’achat
d’un
équipement
cyclable
(VAE,
e-cargo,
vélo
cargo
uniquement)
Une
aide
de
100
€ pour
un
revenu
fiscal,
par
part,
inférieur
ou
égal
à
18
000€;
Une
aide
de
50
€
pour
un
revenu
fiscal,
par
part,
supérieur
à
18
000
€
;
Une
aide
de
100
€
supplémentaire
pour
les
personnes
à mobilité
réduite
sur
présentation
de
leur
carte
d’invalidité.
Cette
aide
étant
subordonnée
à l’aide
du
Grand
Annecy,
le demandeur
devra justifier
de
l’accord
de
ces
derniers
et
présenter
la preuve
de
son
achat.
Ainsi,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix :
>
Approuve
le dispositif présenté
ci-dessus
pour
l’année
2024. 6
Questions
diverses
:
Formation
sécurité
: Il
est
rappelé
qu’une
conférence
1%
secours
se
tiendra
à
Bluffy
le
06/02,
suivie
d’une
formation
le
12/03.
Il est
également
rappelé
la prise
en
charge
communale
à hauteur
de
50%.
Evènements
à venir
: La
cérémonie
des
vœux
du
maire
se
tiendra
le
26
janvier
2024
à
19H.
Les
élus
seront
mis
à contribution
pour
la mise
en
place.
Aménagements
de
la
mairie:
Plusieurs
consultations
sont
lancées
afin
de
définir
les
besoins
en
termes
d'aménagement
intérieur
et de
mobilier
de
la mairie.
Tableau
de
bord
d’activité
: Il
est
remis
à
chaque
membre
du
conseil
un
tableau
statistique
du
nombre
de
mandat,
de
titres
et les
rejets
associés,
ainsi
que
le nombre
de
délibérations
et
d’arrêtés.
Ces
derniers
traduisent
une
augmentation
certaine
de
l’activité.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
du
conseil
est
levée
à
19h50.
Le
prochain
conseil
se
tiendra
le 8 février
2024.
RP
Le
conseil
municipal
et le personnel
vous
présentent
tous
leurs
vœux
pour
202#
œ
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Olivier
TRIMBUR
Marie-Christine
REY
Mairie
de
Bluffÿ
— Place
du
Général
de Gaulle
— 74290
BLUFFY
— Tél
: 04
50
02
82
33
— e-mail
: mairie@bluffv.fr