Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations 25 avril 2017
Déliberation - deliberations cm 22 novembre 2016
Déliberation - deliberations 25 fevrier 1 1
Déliberation - deliberations cm 12 07 2017
Déliberation - delib 28 mars 2026
Déliberation - deliberations cm 4 fevrier 2025
Déliberation - deliberations cm 26 septembre
Déliberation - 2018 04 21 deliberations
Déliberation - 2 delib 28 02 2017
Déliberation - deliberations du cm du 15 janvier 2026
Déliberation - deliberations du 28 fevrier 2017
Document publié le Mardi 28 février 2017 par la commune de Schiltigheim.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 28 fevrier 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département
du
Bas-Rhin
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SCHILTIGHEIM
EXTRAIT
du registre des délibérations du Conseil Municipal
Nombre des membres élus aux élections : 39
dont 39 sont encore en fonction
Séance du 28 février 2017
sous la présidence de Monsieur Jean-Marie KUTNER Date de convocation : le 20 février 2017
Ont assisté à la séance 33 membres
Etaient absents 6 membres
Dont 2 ont voté par procuration
1% point à l’ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Pour de meilleurs résultats, ouvrez ce porte-documents PDF dans
Adobe Reader X, ou dans Adobe Acrobat X, ou version ultérieure.
Télécharger tout de suite Adobe Reader