Compte-Rendu - cr 25 05 2023

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Compte-Rendu - cr 25 05 2023 Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Belmont-Tramonet. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 25 05 2023)Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Justice et droit, 1

COMPTE-RENDU de la SÉANCE du CONSEIL MUNICIPAL

de la COMMUNE de BELMONT-TRAMONET

du JEUDI 25 MAI 2023 à 19 HEURES 30

En complément du procès-verbal des délibérations du 25 mai 2023

Transmis le 31 mai 2023 par courriel aux membres du conseil municipal

Publié le 31 mai 2023 par affichage au panneau extérieur de la mairie et sur le site internet de la commune www.belmont-tramonet.fr

Rappel de l’ordre du jour :

• Adjonction à l’ordre du jour approuvée par l’assemblée en ouverture de séance :

Reprise par la commune de 2 concessions trentenaires (contrat non renouvelé), • Approbation de la modification simplifiée n° 01 au PLU,

• Diagnostic éclairage public,

• Etude de faisabilité du projet de construction d’un bâtiment pour les services périscolaires, • Questions diverses.

COMPTE-RENDU et QUESTIONS DIVERSES

• Restitution diagnostic éclairage public

Rappel de la délibération n°25/2022 du 29/09/2022 portant sur une convention passée avec le SDES. La commune mandatait le SDES pour la maîtrise d’ouvrage d’un diagnostic énergétique sur son patrimoine d’éclairage public.

Financement au coût du diagnostic 40% SDES et 60% commune + TVA

Le prestataire retenu par le SDES, la Sté Ombres et Lumières a effectué les missions suivantes :

 Inventaire technique et cartographie des équipements constituant l‘installation d’éclairage public, ainsi que les éventuelles installations de mise en lumière par l’extérieur de monuments et bâtiments : mâts, crosses et consoles, luminaires, sources lumineuses, armoires de commande et de comptage d’énergie, …

 Analyse critique de la situation : équipements à mettre en conformité avec la réglementation, équipements vétustes, équipements énergivores, …

 Bilan énergétique, tarifaire et économique des consommations et coûts engendrés par le fonctionnement des installations, à partir des factures des trois dernières années à fournir par la commune : factures d’énergie, factures des opérations de maintenance et factures d’investissement ;

 Proposition d’améliorations chiffrées avec élaboration de programmes pluriannuels de travaux de mise en conformité, de rénovation et d’amélioration du fonctionnement des équipements, avec identification des économies projetées sur les consommations et dépenses d’énergie, ainsi que l’évolution supposée des coûts de maintenance, et ce pour les trois prochaines années ;

 Elaboration et restitution à la commune du rapport final de diagnostic contenant l’ensemble des informations mentionnées ci-dessus ;

Remis le 10 mai dernier, le diagnostic a été présenté par la Sté Ombres et Lumières à MM. VERGUET et PERROT-MINNOT.

Il convient aujourd’hui d’élaborer une programmation des travaux sur 3 ans maximum, et ce pour permettre un meilleur niveau d’aide.

95 points lumineux ont été répertoriés sur le réseau. Il y a des urgences sur 31 d’entre eux. L’estimatif d’une mise aux normes du parc d’éclairage public s’élève à 91 000 €uros. Monsieur le Maire demande à l’assemblée si des personnes seraient intéressées pour avancer sur cette opération afin de planifier sa réalisation sur les 3 années à venir, et missionner le bureau d’études pour la maîtrise d’œuvre et l’élaboration du cahier des charges pour l’appel d’offres des travaux. Pascal PERROT-MINNOT, Philippe PIONCHON et Sébastien GROS confirment leur disponibilité pour participer à l’avancement de ce dossier.2

• Etude de faisabilité du projet de construction d’un bâtiment pour les services périscolaires

Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’avancement de l’opération lancée par le SIVU Scolaire de Montbel, assisté par l’agence AGATE dans sa mission de maîtrise d’ouvrage. Il donne le résultat de l’étude de faisabilité du bureau ANKHA présentée le lundi 24 avril dernier. Le scénario n°1 est préféré. Il est présenté à l’assemblée.

Le scénario n°2 n’a pas été retenu en raison d’une surface insuffisante de 60m2 sur la partie garderie. La proposition retenue comprend les surfaces suivantes :

- 278 m2 de locaux dont 90m2 pour la surface garderie « accueil périscolaire » et une dimension équivalente pour le restaurant.

- 118.9 m2 de préau avec un cheminement couvert de la sortie du bâtiment scolaire jusqu’à celui-ci. Un estimatif travaux est donné et s’élève à 950.000 € HT (hors frais annexes environ 20-25% : mission maîtrise d’oeuvre, assurance, bureau de contrôle…)

La solution du système de chauffage sera prochainement étudiée. Une étude de l’ASDER a été remise cette semaine. Elle présente 3 propositions : pompes à chaleur (système actuel de la mairie-école), géothermie ou chaudière granules bois qui nécessiterait un local technique d’une dimension importante. Pour la solution géothermie, 3 puits sont préconisés sous la cour de l’école et le système alimenterait l’ensemble des bâtiments mairie-école. Une étude complémentaire est envisagée pour inclure la salle polyvalente.

Une installation panneaux photovoltaïques en toiture est également à l’étude. L’implantation de nouveaux toilettes publiques est envisagée sur le fond du parking de l’école.

QUESTIONS DIVERSES

➢ Travaux

Monsieur le Maire sollicite l’assemblée pour créer des groupes de travail pour avancer sur les projets en cours :

- Aménagement du cimetière

- Sentier qui descend à la passerelle

- Panneaux solaires sur l’atelier technique du Pivet

- Isolation des bâtiments (diagnostic énergétique)

- Eaux pluviales et cheminement des Creuses au Village

- Eaux pluviales - restitution de l’étude du bureau Nicot concernant le ruisseau du Mindion « Tramonet » - le vendredi 9 juin à 9 heures en Mairie

• En fonction des réponses attendues des sous commissions pourront être créées pour mener à bien ces opérations.

➢ Réunions à venir

• Visite sécurité camping : vendredi 2 juin à 18H

• Commission travaux programmée ce jour pour le lundi 5 juin 2023 à 19 heures.

➢ Chorale à la Chapelle de Tramonet

Marie-Christine BOURBON informe l’assemblée d’une représentation à la chapelle de Tramonet, le dimanche 9 juillet à 17 heures.

3 personnes chanteront à cappella des chants du monde.

➢ Concert Chor’hom du 13 mai à l’église

Pascal PERROT-MINNOT fait part à l’assemblée des remerciements des choristes pour l’accueil qui leur a été réservé.